Limites Du Contrôle Du Juge Administratif Au Maroc

CABINET MAROC PERFORMANCE Gestion Administrative et Sociale des Ressources Humaines 2012 09/10 Mars 2010 1 06/01/2013 1 Animé par Mme Iraqi Housseni Kawtar SOMMAIRE INTEGRAL 2 Module 1 : La Gestion des Ressources Humaines-Panorama Module 2 : Contenu de rapports de travail-Cadre réglementaire Module 3 : L’élaboration et la validation du Règlement Intérieur Module 4 : Le Temps du Travail Module 5 : Les absences et congés Module 6 : Les procédures disciplinaires Module 6 : La gestion collective

d’audit dans le secteur public I�� les composantes du secteur public au Maroc II�� Les raisons de la mise en place d’un audit dans le secteur public III�� La place d’audit dans le secteur public IV�� Le rôle d’audit dans le secteur public Chapitre II : les institutions de l’audit public I�� l’audit légal : A�� l’audit public exercé par les organes du contrôle relevant du ministère des Finances : 1�� Le contrôle des engagements des dépenses : 2�� Le comptable public ; 3�� L’inspection

[pic] J’adresse mes vifs remerciements à Mr Nabil BENCHAKROUN directeur de l’école nationale de commerce et de gestion de Casablanca ainsi qu’à tout le corps professoral et administratif de l’école pour l’occasion qu’ils m’ont offerte de me confronter avec le monde professionnel à travers ce stage. Mes sincères remerciements ainsi que ma gratitude vont à l’intention de : • M. DALIL FOUAD directeur RH au sein de la BPC pour m’avoir accueilli au sein de la banque et pour son soutien tout

entreprise commerciale, qu’il s’agisse d’un fabricant, d’un détaillant, d’un pour voyeur de services ou d’un professionnel. Parmi les axes essentiels de ce droit c’est la protection du consommateur La loi 31-08 pour la protection du consommateur au maroc s’est renforcée par l’élaboration de nombreux textes juridiques et la mise en place de mécanismes à même de garantir les droits des consommateurs. Le législateur a eu la main lourde à l’encontre des éventuels contrevenants qui risquent, en

 Master : Droit Immobilier et notarial Matiére : Droit administratif La responsabilité personnelle du conservateur en droit marocain présenté par : MEDKOURI SARA EL HARIM MOUNA MASSOUDI RKIA Encadré par : Pr SERHANE El houssaine Année universitaire : 2013-2014 Plan INTRODUCTION Chapitre I-La responsabilité du Conservateur Foncier : I- Le Conservateur Foncier et

Royaume du Maroc Office de la Formation Professionnelle Et de la promotion du Travail [pic] • Réalisé par : • Niveau : Technicien • Encadré : • Spécialité : Agent technicien de vente • Année de formation : 2008/2009 [pic] Dédicace :………………………………………......................................................3 LES Remercîments :…………………………….......................

Thème Enseignant encadreur Mohamed BOUMESMAR Mémoire pour l’obtention du Mastère Contrôle de Gestion Ali ALAOUI SOSSEY Octobre 2005 Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des entreprises Mastère Spécialisé en Contrôle de Gestion Conception d’une comptabilité analytique : Direct Costing Evoluée Cas de la Société Sita El Beida  Conception d’une Comptabilité Analytique : Cas de Sita El Beida  1 Sommaire Remerciement…………………………………………………………………………………………2

devenue l'une des impératives, Le Maroc a accompagné sa politique de libéralisation de l’économie et d'ouverture sur les marchés extérieurs par l'adoption de mesures législatives, réglementaires et institutionnelles visant à renforcer la protection du consommateur. Cette dernière nécessitant une intervention agissante des associations actives dans le domaine de la protection des consommateurs pour appuyer le rôle de vigilance des gouvernements sur le marché. Le Maroc, depuis son indépendance, a connu

nationalité par le Song ou par le sol). 3. L’ORGANISATION POLITIQUE ET JURIDIQUE : Cette organisation concerne l’appareil de l’Etat et gouvernement au sens large, cette organisation doit détenir le monopole de la contrainte. Organisé et exercé un contrôle effectif sur son territoire. Cette organisation implique des gouvernent les autorisant à commandé et dont les gouvernées acceptent les ordres. ii. LA SPECIFITE DE L’ETAT : -on quoi l’Etat se distingue par rapport au autre. La démonstration

2-Renforcement des ressources financières 3-Amélioration des interventions classiques des communes 4-Renforcement de l’action de la décentralisation local SECTION 3 : ESPACE REGIONAL 1-Aperçu historique 2-Raison d'être de la région 3-La régionalisation au Maroc : Etat des lieux 4-La mise à niveau régionale a)-L’approche participative (adhésion) -1- b)-L'information: c)-La consultation SECTION 4 : LA COOPERATION A-La coopération décentralisée Composantes de la coopération décentralisée Partenaires :