Litec

DE COURS DROIT DES PERSONNES LICENCE 1ère année / Division M Premier semestre Bibliographie indicative Philippe Malaurie, Hugues Fulchiron, Les personnes, les incapacités, Defrénois. Bernard Teyssié, Les personnes, Juris-Classeur Manuels, Litec. François Terré, Dominique Fenouillet, Les personnes, la famille, les incapacités, Précis Dalloz. Annick Bateur, Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés, Manuel LGDJ Pierre Voirin, Gilles Goubeaux, Droit civil, Personnes - Famille

Enquête immatériel 2005, Sessi.  Alain Defer, Claude Lecou, Jean­Marie Schmitt ‘’ Contrefaçon, danger  immédiat: le droit et la contrefaçon dans la communauté ‘’.  La contrefaçon: l'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété ...  Éditeur Litec, 2003.  Le Cap Université B1 édition Didier 2009 page56.  Sites internet visiter le 28/11/2009:  -Encyclopédie collective établie sur Internet : http://fr.wikipedia.org/wiki/Contrefaçon#Historique   -Site internet  de l'organisation de propriété

encore plus sa définition en tant que source du droit. Enfin , on peut ajouter que une grande partie de l’apprentissage du droit français repose sur les commentaires d’arrêts , et que en France , les codes contenant les lois publiés par Dalloz ou Litec le sont rarement sans jurisprudences. Ainsi , à travers cette citation de Gérard Lyon-Caen , on a pu découvrir comment la Jurisprudence , avec l’aide de la doctrine , qui est n’est cependant pas une source de droit formellement parlant , constituait

dématérialisé grâce à l’envolée de ces nouvelles technologies, avec son lot de problèmes particuliers qui appellent des réponses juridiques spécifiques. 1 Pascale CATALA, « Ecriture électronique et actes juridiques», Mélanges Cabrillac, Dalloz et Litec, 2000, p.95. 3 Au niveau international, la Commission de Nations Unies pour le Droit Commercial International (CNUDCI) a adopté le 16 décembre 1996 une loi-type sur les échanges électroniques2. Par la suite, elle a adopté en 2001 une loi-type

ntaire-sante.php Texte de loi : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072665&idArticle=LEGIARTI000006688171&dateTexte=&categorieLien=cid Ouvrages : Manuel 1 : Guy Raymond, Droit de la consommation, Litec, Coll. Litec Professionnels, 2e édition, 2001 Revue 1 : Revue Communication - Commerce électronique (LexisNexis), Sites Consultés : www.drogues.gouv.fr www.cnct.org www.sante.gouv.fr www.tabac-info.net www.dnf.asso.fr www.toxico.info www.senat

2004, 613 p. BLANCHARD Francis, L’Organisation Internationale de travail : de la guerre froide à u nouvel ordre mondial, Paris : Seuil, 2004, 311 p. BLUMANN Claude et Dubouis Louis, Droit institutionnel de l’Union européenne, 3e édition Paris : Litec, 2007, 653 p. BOUDAHRAIN Abdellah, le droit de travail au Maroc, embauche et conditions de travail, Tome 1, Casablanca : Société d'édition et de diffusion al-Madariss, 2005, 656 p. BOUDAHRAIN Abdellah, Droit du travail au Maroc, Rémunération, sécurité

Traité de Droit de la consommation », édition PUF, 1986. - P.Didier, « Brèves notes sur le contrat-organisation », Mélange Terré, Dalloz, PUF, Édition du Jurisclasseur, 1999, p. 635. - Didier Ferrier, « Droit de la distribution », 3ème édition, Litec, Groupe LexisNexis, août 2006. - Yves Guyon, « Droit des Affaires, Tome 1 : Droit Commercial Général et Sociétés », 12ème édition, Economica, 1er août 2003. - Philippe Malaurie, « Les contrats spéciaux », 3ème édition, Defrénois, page 469, septembre

Françoise Auque, « Faut-il supprimer le statut des baux commerciaux ? », AJDI 2000, p. 510 et ss ; J. Derruppé, Les rapports locatifs immobiliers à la fin du xxe siècle, in Le droit privé français à la fin du xxe siècle, Mélanges offerts à P. Catala, Litec, 2001, p. 653 et ss., spéc. n° 21 et 29. (4) Quant à savoir s'il convient de continuer à écrire fonds ou s'il faut simplifier et admettre fond, il suffit de renvoyer à la lecture de Littré qui estimait que la distinction est accidentelle, le « s »

La doctrine n'était pas unanime quant à l'existence de ce droit de rétention fictif. Si Dominique Legeais (Le gage des meubles corporels, JCP E. n°20 18 mai 2006, 4) rejetai tout droit de rétention, en revanche Michel Cabrillat (Droit des sûretés, Litec, 2010), cite l'article 2286 (issu de la LME 4 août 2008) du Code Civil qui expressément octroi un droit de rétention pour les gages sans dépossession. Mais ce droit est inopposable en cas de procédure collective, pour le créancier cette exception

En fin, la cessation des fonctions du directeur général doit faire l’objet d’une publicité comme était le cas pour la décision de nomination. ----------------------- [1] Maurice COZIAN et Alain VIANDIER : « Droit des sociétés », ED., Litec, 11ème édition ; 1998 ; p226 [2] G. RIPERT/ R. ROBLOT : «  Traité de droit commercial », Tome 1-Volume 2, ED., DELTA, 18ème édition, Paris 2002 ; p442 [3] G. RIPERT/ R. ROBLOT : «  Traité de droit commercial », Tome 1-Volume 2, ED., DELTA, 18ème