Litec

Intangibles Eroder Dialectique ------------------------------------------------- F.LICHERE, B.MARTOR, G.PEDINI, S.THOUVENOT, A.MENEMENIS, Pratiques des partenariats publics privé : choisir, évaluer monter, et suivre son PPP, 2éme édition Litec Vocabulaire Les PPP en droit français Les caractéristiques des PPP en droit français : * Faire-Faire : les PPP s’identifie par l’intervention d’un opérateur privé qui se charge de la réalisation d’une phase du projet. Ils constituent une externalisation

politique des citoyens européens. Les médias représentent une clé fondamentale, celle que l’Europe ne possède pas encore. Bibliographie Claude Blumann, Louis Dubouis, Droit institutionnel de l’Union européenne, Litec, 2007. Nicole Fontaine, Les députés Européens; Qui sont-ils? Que font-ils ?,p.60, Ceic 2009. Marie José Garot, La citoyenneté de l'Union européenne, L’Harmattan, 1999. Thomas Guillobez, L’Europe- droit européen, Foucher,2008. Philippe Icard, Une

affaires édition Dalloz 1999 - Introduction général au droit édition Dalloz François Terré - Institutions judiciaires 5ème édition, Dalloz - Introduction au droit générale au droit 2ème édition, Dalloz -Introduction à l’étude du droit édition Litec Philippe Malinvaud MEMOIRE DE DROIT

dernière édition par A. PONSARD, Litec, 1973, n°132 s. -BEIGNIER (Bernard), Manuel de droit des régimes matrimoniaux, Montchrestien, Coll. Cours LMD, 2008, n°32 s. (La composition de l’actif commun : biens communs et biens propres). -CABRILLAC (Rémy), Droit civil, Les régimes matrimoniaux, 6e éd., Montchrestien, Coll. Précis Domat, 2007, n°136 s. (L’actif commun ; l’actif propre ; l’actif controversé). -COLOMER (André), Droit civil, Régimes matrimoniaux, 12e éd., Litec, 2004, n°572 s. -CORNU (Gérard)

Onzième édition Delmas, 2000 ; -Jacques le Gof, droit du travail et société, les relations collectives du travail, Presses universitaires de Rennes, 2002 ; -Fréderic Jérôme Pansier, relations individuelles et collectives du travail, Paris, Litec, 2003. -François Gaudu, Les contrats du travail : contrats individuels, conventions collectives et actes unilatéraux  - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2001 OUVRAGES SPECIAUX : -Abdellah BOUDAHRAIN, les modalités

L’usufruit Article publié par Olivier. Des indications sur le régime juridique de l’usufruit et de la nue-propriété ( dernière mise à jour par Mathou le 6/08/2005 ) D’après l’ouvrage de C. Atias, ed Litec L’usufruit confère temporairement la jouissance directe de la chose d’autrui. Le bénéficiaire est appelé usufruitier et celui qui conserve la vocation à la propriété est désigné comme nu-propriétaire. La constitution d’un usufruit revient à séparer la propriété en droits inégaux et indépendants

Bibliographie : * « Lecon d’introduction au droit » , de mickael Benillouche, anne-laure Chavrier, Manuel Delamarre. Edition elipse 2009. * « introduction générale au droit » , de Daniel Mainguy. Edition Litec 2010 * « introduction à l’étude du droit » , de Pierre Malinvaud. Edition Litec 2011 * «  introduction générale au droit » De Francois Terre. Edition Dalloz 2012. * « le vocabulaire juridique » de Gerard Cornu. Edition Dalloz. Ce cour a pour objectif d’introduire au droit, de

Retour sur la responsabilité du banquier donneur de crédit », Mélanges Cabrillac 1999, p.157 [3] Cass.com. 2 mai 1983, D. 1984 IR 11, obs. DERRIDA [4] Cass. 1ère civ. 8 juin 1994 (n° 92-16.142) [5] Mélanges M. Cabrillac, 1999, Dalloz/Litec, p. 517 et s. [6] Cass. com. 27 janv. 1998 [no 95-22.077], RJDA 1998, no 638 [7] Cass. com. 10 oct. 2000 [no 97-22.441] [8] Arrêt n° 1662 rendu par la Cour suprême en date du 4/11/2009 dans le dossier n° 1076 /3/1/2008 publié in bulletin

l’acceptation de toutes les parties en présence, et leurs arrêts ont force exécutoire obligatoire au sein même des Etats. Bibliographie • BLUMANN, Claude et DUBOUIS, Louis, Droit Institutionnel de l’Union Européenne, 2e édition, Lexis Nexis Litec, Paris, 2005 • ABRAHAM, Ronny, La France devant les juridictions internationales, in Pouvoirs n°96, 2001 • LEGAL, Hubert, Composition et fonctionnement des Cours européennes, in Pouvoirs n°96, 2001 • PONTHOREAU, Marie-Claire, Les Cours

mise en danger §2. L’intérêt de la distinction à raison du résultat A. Un objectif de prévention B. Le danger de cette « prévention » Bibliographie de Droit Pénal Général 1 L2 – Groupe 1 Nantes Claire Saas 2009 – 2010 - Un Code pénal, Dalloz ou Litec, à jour des dernières réformes. - Manuels Ph. CONTE, P. MAISTRE DU CHAMBON, Droit pénal général, Armand Colin, 7ème éd., octobre 2004. F. DESPORTES, F. LE GUNEHEC, Le nouveau droit pénal, Economica, 16ème éd., 2009. E. DREYER, Droit pénal général,