Litec

naturel : le taux de chômage dépend uniquement du degré d’éloignement qui, dans un système économique, sépare la situation existante de celle qui prévaudrait en situation de concurrence parfaite. Ses écrits Essais d’économie positive (1953), éd. Litec, 1996. Capitalisme et liberté (1962), éd. Robert Laffont, 1971. Prix et théorie économique (1962), éd. Economica, 1983. A Monetary History of the United States, 1867-1960, avec Anna Schwartz, éd. Princeton University Press, 1963. Inflation et systèmes

2000. Gicquel (J), Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien, dern. éd. Lavroff Dmitri (Georges), Le droit constitutionnel de la Ve République, Précis Dalloz. Leclercq ( C.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Litec, 10e éd., 1999. Pierre (Pactet), Institutions politiques et droit constitutionnel, Armand Colin, U droit, dernière éd. Portelli (Hugues), Droit constitutionnel, Dalloz, Cours. Turpin(Dominique), Droit constitutionnel, PUF, coll. Premier cycle,

Dictionnaire juridique. Paris : L'Hermès, 1996. - Dictionnaire Droit Economie Gestion. 1° éd. Paris : L'Hermès. - CORNU , G. Vocabulaire juridique. Paris : PUF, 1996 (à consulter en bibliothèque). ROLAND , H. Lexique juridique des expressions latines. Paris :Litec , 1999. Petits ouvrages de méthodologie générale : - BERNARD , J. Méthodologie pratique du résumé de texte et de la synthèse de documents. Paris : Hatier, 1995. coll. Prépa BTS - CHEVALIER, B. Lecture et prise de notes. Paris : Nathan Université

consom. 2005, Comm. n° 165, obs. L. Leveneur ; RDC 2005, p. 1005, obs. D. Mazeaud. (2) B. Starck, H. Roland et L. Boyer, Droit civil, Les obligations, 2. Contrat, 6e éd., Litec, 1998, n° 169 ; J. Mestre, obs. sur Cass. 1re civ., 12 janv. 1988, RTD civ. 1988, p. 520. (3) H. Roland et L. Boyer, Adages du droit français, 4e éd., Litec, 1999, n° 298. (4) Ibid., n° 368. (5) Cass. civ., 25 mai 1870, DP 1870, 1, p. 257 ; S. 1870, 1, p. 341. Adde H. Capitant, F. Terré et Y. Lequette, Les grands arrêts

Boniface, Les relations internationales de 1945 à nos jours, Dalloz ; • P. Braillard, M.-R. Djalili, Les relations internationales, PUF (Que sais-je) ; • J.-F. Guilhaudis, Relations internationales contemporaines, Juris Classeur – Manuels, Litec ; • Ph. Moreau-Defarges, Relations internationales, Seuil (2 vol.) ; • P. Reuter et J. Combacau, Institutions et relations internationales, Dalloz ; • S. Sur, Relations internationales, LGDJ - Montchrestien ; • Ch. Zorgbibe, Introduction

édition étant parue en 2006) • Droit constitutionnel, de Pierre Pactet, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Armand Colin, Collection U. droit • Droit constitutionnel, de Francis Hamon, Michel Troper, Manuel, LGDJ • Droit public général, Editions Litec 2006. 1450 pages. Ouvrage réalisé sous la direction de M. de Villiers par : E. Cadeau, H-M. Crucis, C. Eude-Guias, Y. Legal, E. Mondielli, J-Y Vincent, T. de Berranger. • Dictionnaire du Droit constitutionnel, de Villiers (M. de) et Armel Le Divellec

Convention européenne des droits de l’homme, Coll. « Que sais-je ? », n°2513. L. Trotabas, P. Isoart, Droit public, LGDJ, Paris. D. Truchet, Le droit public, Coll. « Que sais-je ? », n°1327. M. de Villiers (dir.) , Droit public général, LexisNexis- Litec, Paris. P. Weil, D. Pouyaud, Le droit administratif, Coll. « Que sais-je ? », n°1152. MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Public concerné : étudiants assidus et étudiants dispensés d’assiduité Première session QCM (10 points) et QRC

PERSONNES LICENCE 1ère année / Division A Premier semestre Jean-Michel MARMAYOU Bibliographie indicative Philippe Malaurie, Hugues Fulchiron, Les personnes, les incapacités, Defrénois. Bernard Teyssié, Les personnes, Juris-Classeur Manuels, Litec. François Terré, Dominique Fenouillet, Les personnes, la famille, les incapacités, Précis Dalloz. Annick Bateur, Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés, Manuel LGDJ Pierre Voirin, Gilles Goubeaux, Droit civil, Personnes – Famille

Enquête immatériel 2005, Sessi. Alain Defer, Claude Lecou, Jean-Marie Schmitt ‘’ Contrefaçon, danger immédiat: le droit et la contrefaçon dans la communauté ‘’. La contrefaçon: l'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété ... Éditeur Litec, 2003. Le Cap Université B1 édition Didier 2009 page56. Sites internet visiter le 28/11/2009: -Encyclopédie collective établie sur Internet : http://fr.wikipedia.org/wiki/Contrefaçon#Historique -Site internet de l'organisation de propriété intellectuelle

s’inquiéter et à revoir l’ensemble des situations contractuelles qui auraient pu être concernées par l’application immédiate de la loi litigieuse. C/ Au regard du contexte jurisprudentiel 1) Arrêts antérieurs en lien avec la solution commenté (Litec : Notre arrêt si situe page 5 mais dans une rubrique relative à la rétroactivité, alors qu’il traité de l’application immédiate.) Dalloz. (Ss Art. 2. N°14 p. 11 - Applications particulières en matière contractuelle) -Pas d’application immédiate