Litec

Introduction, P.U.F. collection Thémis, 26e édition, 1999 * H. L et J. MAZEAUD et CHABAS, Leçon de droit civil, tome 1, Introduction à l’étude du droit, Montchrestien, 11e édition, 1996 * B. STARCK, H. ROLAND et L. BOYER, Introduction au droit, Litec, 4ème édition, 1996 * F. TERRE, Introduction générale au droit, Précis Dalloz, 4ème édition, 2000 2) CODES * Code civil, édition 2001, Dalloz * Code de la famille * Code des obligations Civiles et Commerciales * Les actes uniformes

laquelle les avocats à l’aide juridictionnelle ne seraient pas compétents (comme ceux commis d’office) Bibliographie Ouvrages - DALLOZ ACTION Droit et Pratique de la procédure civile - L. CADIET et E. JEULAND, Droit judiciaire privé, Editions Litec, 2009 - S. GUINCHARD, F. FERRAND et C. CHAINAIS, Procédure civile, Droit interne et droit communautaire, Editions Dalloz, 2008 - V. NICOLAS « L’accès à la justice perturbé par le droit des assurances ? » in Mélanges dédiés à la mémoire du doyen

il convient donc d'accéder à des exposés qui ne soient pas trop succincts et renvoient au moins à une bibliographie et à une documentation sommaire. Exemple Par exemple, on se procurera les dernières éditions des manuels de référence DOMAT, LITEC, DALLOZ, PUF Thémis , puis éventuellement des manuels de collections moins établies. En réalité l'essentiel est de trouver des accroches, d'une part, des exemples de raisonnements autorisés sur une question ou une série de questions, en même temps

opérations importantes de transmission de l’obligation mais il ne faut pas oublier l’étude de la subrogation personnelle. ANNEXES : « Droit des obligations » régime général, 3° édition de Philippe Delebecque et Frédéric- jérôme Pansier, Objectif Droit, Litec. « Droit civil les obligation » Précis Dalloz de François Terré, Philippe Simler et Yves Lequette. « Droit des obligations » cours, Dalloz, de Rémy Cabrillac. - - 

nouvelle économie mondiale, Presse Universitaire de France, 2002 ; - Michel Drancourt, Les nouvelles frontières de l'entreprise, Presse Universitaire de France, 2005 ; - Michel Glais, Economie Industrielle, Les stratégies concurrentielles des firmes, Litec, 1992 ; - Wladimir Andreff, Les multinationales globales, La découverte, 2003 ; Articles : - Jean-Louis MUCCHIELLI, « MULTINATIONALES ENTREPRISES », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 28 février 2013. URL : http://www.universalis-edu

l’article) -pouvoir exécutif (R devant l’article) Il y a 2 parties dans un Code : Législative : L-1 Réglementaire : R-1 2 types de codification accessible : Editions du journal codifié Editions commerciales : Dalloz (rouge) et Litec (bleu). Ressource électronique : Dalloz Bibliothèque et LégiFrance. Des universitaires vont superviser la mise à jour du Code civil : Article 2 : valeur législative et autres informations suivantes ajoutées par la maison d’édition. Sous forme

Tourneau, Retour sur le parasitisme, D. 2000, chr., p. 403. (3) Sur la distinction doctrinale, v. Ph. le Tourneau, Droit de la responsabilité et des contrats, Dalloz 2004-2005, no 7086. (4) V. J. Passa, Contrefaçon et concurrence déloyale , thèse, Litec, 1997. (5) Ph. le Tourneau, op. cit., no 7098. (6) V., par exemple, Cass. com., 6 novembre 1984, Gaz. Pal. 1985, 2, pan, p. 175, obs. Ph. le Tourneau. (7) v., par exemple, I. et G. Parléani, La tentation du Moyen Âge, l'exemple du parasitisme, in Propos

de banque », Fascicule II, Centre d’études Supérieures de Banque, Paris, 1984-1985. 8. – La définition contenue dans l’Article 68 est presque identique à celle figurant à l’Article L. 313-1 du Code Monétaire et Financier Français, Lexis Nexis, litec, Paris, 2006. 4 Cette définition a un caractère très général qui met en évidence un besoin de financement. A cet égard, les règles sont différentes selon qu’il s’agit de crédits à vocation nationale ou de crédits internationaux (9). III – Les

anglo-saxons et les pays de droit civil, Genève, Academy et Finance, 2006, 711p. -COUSSERGUES Sylvie, Gestion de la banque : du diagnostic à la stratégie, 3e édition. - TRIPET François, Trusts patrimoniaux anglo-saxons et droit fiscal français, Paris : Litec, 1989, 259p. • Sites Internet - www.vernimmen.net - www.droitdutrust.online.fr - www.moorestephensmonaco.com/pubs/trust%20briefing%20french.pdf - www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ridc_0035-3337_1990_num_42_3_2045 - La

rapide et qui dénoncent une dérive vers une mode de règlement de litiges [1] L’Arbitrage, Yves Guyon, Economica, 1995. [2] Traité de l’arbitrage commercial international, coûteux, long et procédurier - c’est Ph. Fouchard, E. Gaillard et B. Goldman, Litec, 1996. sans doute qu’il est, en quelque sorte, [3] Le droit sans l’État, Laurent Cohen-Tanudgi, victime de son succès : après avoir Quadrige / PUF, 1992. • N o v e m b r e 2 0 0 0 9