Litec

édition Marsam 2007 -Philippe Boufils/Adeline gouttenaire droit des mineurs 1ere édition Dalloz 2006 - Jacqueline Rubellin Devinchi droit de la famille Dalloz, 2001 -Frédéric-Jérôme Pansier études et notes sur les biens des mineurs édition LITEC 2003. Les ouvrages spéciaux : -Roger Mendegris Le Commentaire d'arrêt en droit privé édition Dalloz 1983  - Henri Motulsky Méthodologie du droit édition LexisNexis Dalloz 2006 -------------------------------------------- [ 1 ]. Y.favier

L670-8 du code de commerce Ouvrages généraux - Agnès BRICARD, Céline CHEVILLON, Elisabeth LACROIX-PHILIPS, Thomas LEGRAIN, Marc MORIN et Jacques VAROCLIER Accompagner le chef d’entreprise en difficulté : de la prévention au rebond Litec 01-2007, 263 pages - Génica GAEL RAGOT Redresser l’entreprise : période d’observation, plan de continuation Expert Comptable Média, 175 pages - Daniel VALDMAN Les petites affiches – La loi – 2008 N° 23-24 : Quelle

droit, Précis Dalloz 2012 G.CORNU ‘(dir.) : vocabulaire juridique Assoc. H. CAPITANT ; Quadrige PUF 2007 H. ROLAND : lexique juridique , expressions latines , Lexisnexis 2006 H.ROLAND et L. BOYER : locutions latines du droit français ,Lexisnexis, Litec 1998 G.GOUBAUX et P. BIHR : les épreuves écrites de droit civil, LGDJ 2008 D. ALLAND et S. RIALS (dir.) : dictionnaire de la culture juridique LAMY/PUF Quadrige 2003 Isabelle DEFRENOIS-SOULEAU, « Je veux réussir mon droit – Méthodes de travail

pour chaque posture l’attitude adaptée à mi-chemin entre passivité et activisme. -------------------------------------------- [ 1 ]. Dictionnaire du vocabulaire juridique, Paris, Litec, 2002 [ 2 ]. Dictionnaire du vocabulaire juridique, Paris, Litec, 2002 [ 3 ]. Dictionnaire du vocabulaire juridique, Paris, Litec, 2002 [ 4 ]. S. Alecian, D. Foucher, le management dans le service public, pp 10-16, Edition d’Organisation, 2002 [ 5 ]. Recommandations de bonnes pratiques de l’ANESM à l’égard des

Cote(s) CUJAS : 527.316, IB/LOC LYMER, Andrew ; HASSELDINE, John. — The international taxation system. — Boston, Kluwer Academic Publishers : 2002. Cote(s) CUJAS : 529.224 MARTIN, Annie ; COUSTON, Mireille ; RAVILLON, Laurence. — Galileo. — Paris, Litec : 2009. Cote(s) CUJAS : 527.484, IE.4/MAR MILMAN, David. — National corporate law in a globalised market. — Cheltenham / UK / Northampton / MA, Edward Elgar : 2009. Cote(s) CUJAS : 526.145 MISTELIS, Loukas A ; BREKOULAKIS, Stavros L. — Arbitrability

défaut de base légale en droit judiciaire privé, Paris, LGDJ, 1997, n° 54 ; R. PERROT, Institutions judiciaires, 7e éd., Paris, Montchrestien, 1996, n° 214 ; L. CADIET, Droit judiciaire privé, 2e éd., Paris, Litec, 1998, n° 167 et 259 ; F. KERNALEGUEN, Institutions judiciaires, 3° éd., Paris, Litec, 2003, n° 249. 3 V. A. p. SANTOS et J. Y. TOE, OHADA, Droit commercial général, Bruxelles, Bruylant, 2002, n° 78. 4 V. J. ISSA-SAYEGH et J. LOHOUES-OBLE, OHADA, Harmonisation du droit des affaires, Bruxelles

éventuellement entre elles par la suite. Il ne représente pas les parties ainsi rapprochées et ne conclut pas lui-même l'opération, laissant ce soin aux intéressés »[footnoteRef:36]. (DEVESA, 1993) [36: (Ph. DEVESA, L'opération de courtage,LITEC, 1993, Bibl. Dr. Entr, tome 30, préface de J. M. MOUSSERON, n°5, p.9)] Le courtier, à l’opposé du commissionnaire ayant une mission de représentation, n’est tenu que d’une mission de présentation. Pour l’accomplissement de cette dernière

d’inconvénients et de risques à s’intégrer que les firmes choisissent la « désintégration », c'est-à-dire se débarrasser d’activités amont ou aval difficiles à maîtriser. Bibliographie * Michel GLAIS, 1992, les stratégies concurrentielles des firmes, litec économie. * Olivier Torrès-Blay, 2004, organisation, stratégie et territoire à l’aube de la nouvelle économie, economica. * Jean-Marie Chevalier, 2000, l’économie industrielle des stratégies d’entreprises, montchrestien. * Bidault

Dans le droit du sport, il y a aussi des domaines particuliers le sport professionnel le sport de haut niveau le dopage Quelques références à consulter F.Buy et al., Droit du sport, LGDJ, 2e éd. 2009. Code du sport commenté, Dalloz ou Litec Le Code du sport sur legifrance.gouv.fr sports.gouv.fr service-public.fr associations.gouv.fr acteursdusport.fr cnosf.fr A partir de 2002, le site legifrance.gouv.fr devient service public de la diffusion du droit et ce qu'on y trouve a

Bibliographie I. Ouvrages généraux • H. Causse, Les titres négociables, Litec, 1993, n°14 et s. * II. Ouvrages spéciaux • A. Reygrobellet, La notion de valeur mobilière, thèse Paris II, 1995, p.564, n°571 ( la qualification de la valeur mobilière grâce à sa qualité d'être négociable) III. Encyclopédies et Répertoires • P. Didier, l'entreprise en société, les groupes de sociétés, Droit commercial, t. 2, 3eme éd., PUF, 1999, p.62. • C. Pénichon, Sociétés civiles de placement