Loi salique

dynastie de Charlemagne, Pépin le Bref et Charles Martel. Par le plus illustre d'entre eux, Charlemagne, les Carolingiens créent un immense empire en Europe occidentale avant que celui-ci ne soit morcelé par le partage entre les différents héritiers (loi salique). Généalogie des Capétiens Généalogie des Capétiens La généalogie des Capétiens : Hugues Capet, Philippe Auguste, Saint Louis, Philippe le Bel, etc. D'abord simples comtes de Paris, les Capétiens consolident leur pouvoir et deviennent une grande

................................. 103 § 2 – les « lois Du royaume » ................................................. 105 A. La dévolution de la Couronne ....................................... 106 1. La désignation du successeur du roi : la « loi salique » ..... 106 2. Les caractères de la dévolution de la Couronne : instantanéité et indisponibilité .......................................... 109 a) Une succession instantanée ........................................ 109 b) Une succession indisponible

hiérarchie » sociale qui réduisait les avantages des femmes (Steel, St. Onge, et St. Onge 215). La réduction de la puissance des femmes de Moyen Âge élargirait aux femmes royales. Après le morte du roi Louis X, le principe qui est devenu connu comme la loi salique excluait les femmes de la succession royale (Steel, St. Onge, et St. Onge 215). Si un roi avait pas d’héritier mâle, la Couronne pourrait passer à un petit-fils, à un frère, ou à un neveu, mais pas à une fille (Steel, St. Onge, et St. Onge 215)

I) Des lois fondamentales affirmées comme ayant la même valeur A) L’exclusion des femmes et des descendants par les femmes de la succession à la couronne « Que les lois fondamentales de ce royaume soit gardées ». Une loi fondamentale, dans la France de l’Ancien régime est un ensemble de principes religieux et de règles juridiques auxquelles on va donner une valeur supérieure à celle des lois ordinaires. En général, elles règlent des conflits relatifs à la dévolution

n'étant pas natif du pays, Philippe VI de Valois est choisi par les barons de France en 1328. De plus, un dispositif se met au même moment en place pour exclure les femmes et leurs descendants du trône de France, ce dispositif sera appelé la « loi salique ». Edouard III accepte ce choix dans un premier temps, mais le nouveau roi français va confisquer la Guyenne à l'Angleterre en 1337. Edouard III va alors réclamer la couronne de France en revendiquant être le plus proche parent de Philippe IV le

roi 509 :roi tarquien renv-2mag plus senat gouvernent (res republica) et source loi : 12 tables droit prive et public (450 commision des pleb) loi royales : religieux Nouv loi leges datate :par mag et voter par senat et peuple leges datae par mag non voter pour conquete domaine fiscal et admn 2 :DROIT CLASSIQUE: 2eme siecle apres jesus christ bocou de conquetes 12 tables devient obsolete -27 sous octave loi volonte de lempreur Fin 2eme siecle senatus consult,decision du senat choisit par

du roi de France Charles IV, le plus proche parent masculin est Edouard III, en tant que fils d'Isabelle. « La femme n’a pas accès au pouvoir royal ». B. l’exclusion des femmes Les femmes ont été la plupart du temps écartées du pouvoir. La loi salique de Clovis excluait les femmes de l'hérédité pour plusieurs raisons. La première était que le chef devait toujours être un homme capable de faire la guerre s’il le fallait. La seconde était que par mariage le territoire ne soit pas démembré ou apporté

du butin, les 4/5 restants étant réparti entre ses sujets. Les ressources du roi ont un caractère patrimonial puisqu’elles sont tirées des produits du royaume. À sa mort, on applique la loi salique qui descend des traditions germaniques. Le roi transmet les terres et son pouvoir à ses héritiers. Il n’y a pas de loi d’ainesse. Les fils du roi doivent se partager l’ensemble des biens. Chacun d’eux conservent le titre de Rex Francorum. Ce partage se fait de manière arbitraire et donne naissance à des

désirable. » Jadis la société était constituée sur d’autres principes. Les traditions et les habitudes avaient une autorité presque sacrée. La naissance assignait à chacun la place qu’il devait occuper toute sa vie, et s’il était disposé à en sortir, la loi l’y retenait, elle le condamnait à l’immobilité. Pour appeler avec succès de cette sentence, il fallait au condamné des hasards propices ou une trempe exceptionnelle de la volonté. La révolution est venue, elle a changé tout cela. Elle a supprimé les

Etats-Généraux de la ligue motivé par la nessecité de se doter d'une autorité plus substantielle que celle du duc de Mayenne. Nomination d'un roi (contraire à la loi salique). Ligueurs veulent revenir aux textes primitifs : monarchie française est éléctive et non pas héréditaire. Prétendeurs : Infante d'Espagne (parenté avec Henri II mais loi salique). Duc de Mayenne avance son fils pour le pousser au trône de France. Duc de Guise, héritier d'une branche carolingienne oubliée + fils du modèle