Malberg Personnification

nombreuses mais l’idée commune est celle du caractère suprême du pouvoir qu’elle désigne. «  Est souverain celui qui n’a pas de maîtres » . La souveraineté désigne le plus haut degrés de pouvoir qu’une entité puisse atteindre. Raymond Carré de Malberg , grand juriste de la 3eme république écrivit « contribution à la théorie générale de l’état » en 1920. Il tente de préciser les différentes facette, manifestations de la souveraineté et distingue 3 sens de cette notion : 1er facette : souveraineté

au 20ème siècle Trois grands juristes français ont établi les fondements du droit public moderne: R. Carré de Malberg avec l'état nation, M. Hauriou avec l'état institution et L. Duguit avec l'état puissance. A- Carré de Malberg et l'état nation Les juriste du 19ème siècle, ont développé des principes ici de la révolution française en affirmant que l'état est la personnification juridique de la nation. Dès le moment où la nation est organisée de façon stable, elle va se transformer en état

A/ La conception juridique L’État n’est pas une personne physique mais c’est une représentation de l’esprit, une fiction juridique : « L’État c’est un être de droit en qui se résume abstraitement la collectivité nationale ». Raymond Carré de Malberg Être de droit c’est être une personne morale, en opposition à un être de chair qui est une personne physique. Pourquoi avoir ainsi conceptualisé l’État ? Par cette construction juridique on a voulu donner une existence et une capacité juridique

Définition Il n’y a pas qu’une seule définition. En France, le doyen Duguit défini l’état comme un fait social, il distingue les gouvernants des gouverné. Hauriou considère l’état comme une institution. Esmein et Carré de Malberg considèrent que l’état est la personnification juridique de la nation, ils insistent sur le principe d’identité juridique, de personnalité juridique. Finalement se sont les internationalistes qui ont dégagé la définition la plus reconnu de l’état : un territoire défini

à traiter de notre sujet, il est important de définir quelques notions fondamentales, qui vont faciliter l’analyse de notre réflexion, mais également nous donner une clé de lecture quant à sa portée. Tout d’abord, l’Etat se défini comme la personnification juridique de la Nation. Il est caractérisé par trois éléments selon le sociologue Max Weber. D’une part, un territoire qui fixe de manière physique des limites terrestre, aériennes et maritimes. Un peuple, qui se reconnait par une langue, une

puissance : il n'y a pas de puissance supérieure à la puissance du souverain monarque car tous les sujets lui obéissent. De plus, le roi n'est pas dépendant de l'église ni de l'empereur. A cette époque, l’Etat est le monarque ainsi il y a une personnification de l'Etat. Suite à de nombreuses coutumes une distinction entre l'Etat et le monarque apparaît, car le monarque gouverne l'Etat mais il n'est plus l'Etat désormais. Selon Kantorowicz dans Les deux corps du roi : le roi possèderait un corps

géographique d’une population déterminé mais l’état est aussi une construction juridique cette conception n’est pas exclusive A- La Conception Juridique L’Etat n’est pas un être de chair il est une représentation de l’esprit .Raymond CARRE DE MALBERG juriste disait de l’état qu’il est un être de droit en qui se résume abstraitement la collectivité nationale. L’état est une personne morale. Donner une existence et une capacité juridique à un peuple indépendamment de la personne qui le gouverne

et la liberté est le triomphe de l'individualisme, mais la liberté n'est plus assurer par la loi mais LA CONSTITUTION. 2 ) L'aboutissement de la conception libérale de l'Etat au 20ème siècle Raymond de Malberg va défendre la théorie de "l'Etat nation" et affirmer que l'Etat et la personnification juridique d'une nation, il proclame que la souveraineté réside dans la nation. Les pouvoirs et les droits dont l'état est le sujet ne sont pas autres choses que les droits et les pouvoirs que la nation proclame

qui permettrait de l'associer au rôle du juge constitutionnel. Le terme de législateur peut se définir de trois manières. Le première étant que c'est l'organe du pouvoir législatif , que c'est celui qui fait la loi. La deuxième est que c'est la personnification de la loi elle même et la dernière manière s'illustre par la pensée du philosophe J.J Rousseau qui dit que c'est celui qui propose et fait adopter par l'organe du pouvoir législatif un corps de règles. Donc par synthèse, nous pouvons dire que

concurrant intérieur mais qui doit dépassé les personnes qui le cerne. L'état prend alors la forme d'une personne moral juridique et cela par opposition au personne physique (fonctionnaire, 1er ministre, président). Comme l'a écrit Kelsen "la personnification de l'état est un voile qui dicimule le fait insuportable a la sencibilité dermocratique d'une domination de l'homme sur l'homme" en d'autre terme les publicite (juriste droit publique) on dissocié les gouverments de l'état, chef d'état, préfet