Microfilm

comme le rayon laser. La forme audiovisuelle: Lorsque l'information peut, à la fois être vue et entendue, on dit qu'elle est de forme audiovisuelle. Exemples : 1. Film vidéo 2. Microfilm (archives) 3. Disquette 4. Disque dur 5. Disque optique numérique. VI - Les supports de l'information: Il s'agit des matières qui permettent de stocker, organiser, conserver et restituer

ces techniques soulèvent des questions juridiques difficiles, notamment en matière de droit de la preuve. Le traitement et la conservation d’information sous forme de documents informatiques (listings d’ordinateurs, bandes magnétiques, disques, microfilms de sortie d’ordinateur) constituent-ils la préconstitution valable d’une preuve à faire valoir en cas de litige ? Ces procédés sont-ils conformes au droit positif ? Les transactions qui peuvent aujourd’hui se réaliser par le biais d’ordinateurs

sientific / academic/ medical / school journal) revue de presse : press review rideau : curtain NB un voilage : a net rocaille : (jardin) rockery rosace : rose-window rotonde : rotunda roue : a wheel NB. un charron : a wheelwright rouleau : (film, microfilm) reel rue : street rue en arc de cercle : crescent ruelle : lane, alley S sacristie : sacristy salle / chambre d’apparat : state room salle banquet : banquet hall salle communale, salle des fêtes : village hall salle du chapître, salle capitulaire

conversion, la reproduction, la sécurisation de milliers de documents afin de permettre leur mise à disposition, leur archivage ou leur accès sous format numérique.  Quelle que soit la nature des documents (dossiers, plans, fiches de paie, listings, microfilms, microfiches, cartes à fenêtre, photographies, affiches, tableaux, registres, ouvrages reliés, journaux, etc.). 4.5.1 – les prestations de contrat Doc ‘Archives : Les principales prestations de la société Doc-archives telles quelles sont stipulées

d'envisager une quelconque falsification. Si le support de l'écrit n'est donc pas nécessairement le papier, on peut alors douter un instant de l'intérêt de l'extension de l'incrimination de faux aux autres supports d'expression de la pensée (un texte sur microfilm devrait en effet être considéré comme un écrit). Ce serait toutefois oublier que l'écriture n'est pas le seul mode d'expression de la pensée. L'écrit et les autres supports d'expression de la pensée ne se distinguent donc pas tant par la nature du

que l’on veut rendre contractuelles (liées par exemple aux pénalités pour retards). Un planning plus détaillé peut être fourni au maître d’ouvrage pour information. s Mode de transfert des connaissances et du savoir-faire Sous forme de calques, microfilms, tirages, etc. Prévoir ce mode de transfert dans les deux sens (accès du maître d’œuvre aux renseignements de procédé, information du maître d’ouvrage des études faites pour lui). s Documents à fournir par le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre

the British North American Provinces respecting the Indians in those Provinces, Londres, The House of Commons, 1839. Haldimand Papers Frederick Haldimand, Sir Frederick Haldimand : unpublished papers and correspondence, 1758-1784, London, World Microfilms Publications, 1977. HBCA Jesuit Relations Archives de la Compagnie de la Baie d’Hudson. Reuben G. Thwaites (édit.), The Jesuit Relations and Allied Documents. Travels and Explorations of the Jesuit Missionaries in New France, 16101791, Cleveland

L’impression des documents se fait en tenant compte des données légales liées à la continuité (présentation selon la séquences des écritures et pagination croissante sans omission) .l’impression se fait sur un support intelligible tels que fiches, microfilms, disque optique, etc. les supports sont gardés pendant dix(10) ans. 5-Règle de tenue des écritures en partie double La comptabilité doit être tenue conformément aux règles usuelles de la comptabilité en partie double 6-Découpage

Droits de reproduction réservés. Sauf prescription différente, aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique, y compris la photocopie et les microfilms, sans l'accord écrit de l’ISO à l’adresse ci-après ou du comité membre de l’ISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case postale 56 • CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax. + 41 22 749 09 47 E-mail copyright@iso.ch Web www.iso

écrits authentiques, rédigés par un officier public (notaire, huissier...) ; – les écrits sous seing privé, établis et signés par les parties elles-mêmes ; – les copies ou les reproductions fidèles, durables et irréversibles de l’original (seul le microfilm haute sécurité conforme aux normes AFNOR remplit ces conditions). Depuis la loi du 13 mars 2000, écrits authentiques et écrits sous seing privé peuvent être établis sur support électronique, à condition toutefois que ce dernier soit établi et conservé