Microfilm

Discourse Princeton 1983 Richard JACKSON Vivat Rex History of the French Coronation Ceremony from Charles to Charles Chapel Hill 1984 Lawrence BRYANT The French Royal Entry Ceremony Politics Society and Art in Renais sance Paris Ann Arbor University Microfilm 1978 Je pense notamment la légitimation des enfants naturels de Louis XIV et leur élévation la succession la couronne en cas extinction de la race régnante Ces dispositions royales révè lent le point extrême et en même temps la crise de absolutisme

conserver pendant des années tous les documents, elles avaient pris l’habitude de procéder au microfilm. Quelle force probante reconnaître à ses copies ? En réponse à cela, un alinéa 2 a été rajouté : l’exigence d’un écrit peut être écarté si une partie qui n’a pas conservé le titre original présente une copie qui est la reproduction fidèle et durable de la copie originale. On en a déduit qu’un microfilm peut avoir une force probante à condition qu’on accepte de considérer qu’il est fidèle et durable

registres immobiliers. Une fonction particuliËrement importante concerne le support offert par cette Direction dans la lutte contre la criminalitÈ ; elle fournit des appareillages particuliers utilisÈs pour les Ècoutes tÈlÈphoniques et les microfilms et garantit la sÈcuritÈ surtout des tribunaux. Cette Direction GÈnÈrale exerce aussi des fonctions de contrÙle et de gestion du personnel du notariat et des archives notariales, ‡ partir du recrutement des notaires jusquí‡ la cessation de

et auriculaires Peter Oei avec la contribution de Bram van Nieuwenhijzen © Fondation Agromisa et CTA, Wageningen, 2005. Tous droits réservés. Aucune reproduction de cet ouvrage, même partielle, quel que soit le procédé, impression, photocopie, microfilm ou autre, n'est autorisée sans la permission écrite de l'éditeur. Première édition : 2005 Auteurs : Peter Oei, avec la contribution de Bram van Nieuwenhijzen Editor : Janna de Feijter Illustrations : Barbera Oranje, Mamadi B. Jabbi Conception : Eva

Droits de reproduction réservés. Sauf prescription différente, aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique, y compris la photocopie et les microfilms, sans l'accord écrit de l'ISO à l'adresse ci-après ou du comité membre de l'ISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case postale 56 • CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47 E-mail copyright@iso.org Web www.iso

l'original qui entraine une modification irréversible du support » (art. 1348 alinéa 2), par exemple, une microfiche ou un microfilm. Aux termes de l'alinéa 2 de cet article, l'exigence d'un écrit peut donc être écartée si une partie qui n'a pas conservé le titre originaire présente une copie qui est la reproduction fidèle et durable de l'original. En conséquence de quoi un microfilm, une photocopie, une télécopie (un fax) pourront avoir une force probante, à condition que ces copies soient fidèles et

québécois de recherche sur la société et la culture). Aucune partie de cette publication ne peut être conservée dans un système de recherche documentaire, traduite ou reproduite sous quelque forme que ce soit - imprimé, procédé photomécanique, microfilm, microfiche ou tout autre moyen - sans la permission écrite de l’éditeur. Tous droits réservés pour tous pays./ All rights reserved. No part of this publication covered by the copyrights hereon may be reproduced or used in any form or by any means

banque de prêt) -des postes de consultation libre d'Internet (sur réservation à la banque de prêt) -3 photocopieurs en accès libre, fonctionnant avec cartes magnétiques (délivrées par un distributeur en salle de lecture) -lecteur de microfiches et microfilms -Espace images (vidéos et DVD consultables sur place et/ou empruntables) Le SUDOC : Système universitaire de documentation C’est un grand réseau universitaire, son catalogue est riche de plus de 7millions de références bibliographiques (monographies

la copie procède d'un mode de reproduction fidèle et durable. Ce sont les pratiques de conservation des chèques par les banques qui ont suscité cette réforme : il est habituel en effet de reproduire dans ce type d'établissement les chèques sur microfilms et de se séparer des originaux. Attention, cette règle doit être soigneusement distinguée de la production d'une copie au sens de l'article 1334 du Code civil. En effet, selon ce texte, toutes sortes de copies peuvent être produites dès l’instant

Language Behavior Abstracts MLA Modern Language Association (Bibliographie) RB Romanische Bibliographie Sosci Social Scisearch SUNEST Serveur Universitaire National de 1'Information Scientifique et Technique TT TStethfeses UMI University Microfilms International *95901?D*