Microfilm

Recherche, Dakar, 24-25 mai. Ary Tanimoune N (2003), Les politiques de libéralisation financière dans les pays en développement : essai d’évaluation empirique dans les pays de l’Union Économique et Monétaire Ouest Africain, 350 pp. Publiée sous format microfilm (03/ORLE/0501 ANRTGrenoble 108301). Ashcraft, A. et Schuermann T. (2008), « Understanding the Securitization of Subprime Mortgage Credit », Federal Reserve Bank of New York Staff Reports, No. 318, March. BAD/OCDE (2009), Perspectives économiques

envisager de devenir un habitué de ces centres d’archives. L’inscription y est gratuite sur présentation d’une carte d’identité et vous pourrez y consulter tous les registres paroissiaux et d’état civil que vous souhaitez (ou plus probablement les microfilms qui en ont été extraits), mais aussi et surtout des kilomètres de documents consacrés à la vie des communautés dans lesquelles a vécu votre parenté. Vous allez retrouver un ancêtre maire, un autre bandit, un autre gendarme. Et vous allez vous

conditions exigées par la loi pour avoir valeur de preuve constituée; - un document écrit qui n'a pas été rédigé en vue de faire preuve (ex.: correspondance, registres, papiers domestiques) ; - une photocopie si elle est fidèle et durable; - un microfilm qui est même assimilé à un écrit s'il est conforme à la norme Afnor (pour répondre à la demande des banques en matière d'archives) ; - des déclarations orales lors d'une comparution personnelle. b) Les autres procédés de preuve Le témoignage - Le

même forme, mais légèrement décalé dans le temps (figure 2). Les auteurs mesurent, entre 1987 et 1996, le pourcentage que représentent les articles sur l’ABC dans le nombre total des articles indexés dans la base de données ABI Inform University Microfilm Database. Cette base de données référence des publications scientifiques essentiellement anglo-saxonnes, parmi lesquelles prédominent les revues américaines et britanniques. Figure 2 : Impact de l’ABC sur la recherche en comptabilité de gestion

admissible. D. Reproduction fidèle et durable d’un é crit non conservé Selon l’art. 1314, aliné a 2 du code civil, la preuve est libre en pré sence d’une copie fidèle et durable d’un acte sous-seing privé dont une partie n’a pas conservé l’original (microfilm, vidé o-disque… ). En revanche une simple photocopie sur papier ne paraît pas ré pondre à la condition de fidé lité , de durabilité , car c’est falsifiable. E. L’impossibilité de reconstituer un é crit Selon l’art. 1348 du code civil, en l’absence

et la bicyclette tend à disparaître en zone rurale, n’en déplaise à Jacques Tati et Yves Montand... La poste aérienne apparaît en 1870 pendant le siège de Paris, par voie de ballon non dirigeable. Les pigeons-voyageurs transportent les premiers microfilms portant chacun 2 500 messages. Un seul pigeon rapporte, en un voyage, le 21 janvier 1871, 38 700 messages. 1870 voit aussi apparaître la première carte postale. La première expérience de transport de courrier par avion a lieu en 1911 (Henri Péquet

tre D. Reproduction fidèle et durable d’un é crit non conservé Selon l’art. 1314, aliné a 2 du code civil, la preuve est libre en pré sence d’une copie fidèle et durable d’un acte sous-seing privé dont une partie n’a pas conservé l’original (microfilm, vidé o-disque… ). En revanche une simple photocopie sur papier ne paraî pas ré pondre à t la condition de fidé lité , de durabilité , car c’est falsifiable. E. L’impossibilité de reconstituer un é crit Selon l’art. 1348 du code civil, en l’absence

Droits de reproduction réservés. Sauf prescription différente, aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique, y compris la photocopie et les microfilms, sans l'accord écrit de l'ISO à l'adresse ci-après ou du comité membre de l'ISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case postale 56 • CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47 E-mail copyright@iso.org Web

dossiers électroniques peuvent être produits comme « copie accessible et lisible ». La documentation reçue sous format papier doit être gardée en tant que telle, mais il est possible d’obtenir une permission auprès de l’ASFC pour les convertir en microfilm. Votre transporteur doit garder des dossiers imprimés ou électroniques pendant trois ans, y compris les plans comptables, les carnets de route, les rapports chronologiques des mouvements et les connaissements. 41 Guide de l’importateur, étape par étape 

table et une petite section de la paroi derrière lui s’écarta, révélant une série de casiers. Seul Seldon pouvait manœuvrer ce mécanisme, car le dispositif n’était sensible qu’à ses empreintes digitales. « Vous trouverez dans ce classeur divers microfilms, dit-il. Prenez celui marqué de la lettre T. » Gaal obéit et attendit que Seldon eût fixé la bobine dans le projecteur ; puis il ajusta les viseurs que lui tendait son hôte et regarda le film qui se déroulait devant ses yeux. « Mais alors... commença-t-il