Modéles De La Liasse Fiscale Marocaine

Module Liasse Marocaine Module Liasse Fiscale Marocaine Descriptif fonctionnel -1- Module Liasse Marocaine A PROPOS DE DIESE FINANCE Dièse Finance fournit aux entreprises, aux groupes, aux experts-comptables et aux OGA, des solutions progicielles de pilotage des processus déclaratifs fiscaux Ces solutions permettent de produire, approuver, suivre, émettre et/ou télétransmettre les déclarations fiscales : Liasses fiscales, intégration fiscale, TVA, TVS, Taxe professionnelle, … Dièse

Présentation du bilan Plan comptable Marocain : |ACTIF |PASSIF | |Actif immobilisé |Capitaux propres | |Eléments dont l’entreprise se serves durablement pour |Capitaux qui restent durablement et en permanence à la| |financer ses dépenses… |disposition de l’entreprise… |

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LA MISE EN PLACE DU SYSTEME DE CONSOLIDATION DANS LES GROUPES MAROCAINS : PROPOSITION D’UNE DEMARCHE PRATIQUE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR Mme Zahira BOUAOUDA MEMBRES DU JURY Président : M. Kamal KADIRI – Expert-comptable DPLE – Enseignant à l’ISCAE Directeur de Recherche Suffragants : M. Mostafa FRAIHA – Expert-comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert-comptable

SOMMAIRE : 1.Partie 1 : PRÉSENTATION DE LA CAISSE DE DEPÔTS ET GESTION 1.1.Section1 : C’est quoi la CDG ? 1.2.Section2 : Missions de la CDG 1.3.Section3 : Modèles économiques et principales réalisations 1.4.Section4 : Les valeurs de la CDG 2.Partie 2 : PRÉSENTATION DE LE DIRECTION COMPTABILITÉ CONSOLIDATION GROUPE (DCCG) 2.1.Section1 : Entité comptabilité et méthode 2.2.Section2 : Entité

société et formalités d’enregistrement Formalité 8 : inscription à la patente et identifiant fiscal (IS – IR –TVA) Formalité 9 : immatriculation au registre de commerce Formalité 10 : affiliation à la CNSS II- Fonctionnement de la société : a- Fonctionnement de la SARL b- Fonctionnement de la SA III- Gestion de la SA : a. Budget de fonctionnement b. La liasse fiscale c. Rapport de gestion Conclusion Introduction : Créer une entreprise demeure la

SARL :………………………………………………………………………….6 b- Fonctionnement de la SA :……………………………………………………………………………..9 III- Gestion de la SA :………………………………………………………………………………………………..18 a. Budget de fonctionnement :……………………………………………………………………………18 b. La liasse fiscale :…………………………………………………………………………………………….24 c. Rapport de gestion :……………………………………………………………………………………..25 Conclusion……………………………………………………………………………………..26 Introduction : Créer une entreprise demeure la voie la plus adaptée pour créer

20 VIII – Etat. 21 IX – Personnel et organismes sociaux. 22 X – Comptes de régularisation. 23 Partie II : L’élaboration et la présentation des comptes annuels. 24 I – La liasse fiscale. 28 II – Les déclarations fiscales. 29 Conclusion. 32 INTRODUCTION : La comptabilité est le système d’information par excellence de l’information financière de l’entreprise. Elle lui permet de se renseigner

dahir du 25 Décembre 1992 par la loi 9-88. II- Historique * Situation avant la mise en place du CGNC 1- Aperçu sur la comptabilité marocaine avant la mise en place d’une loi comptable La comptabilité marocaine tirait ses sources du : - Code du commerce - Code pénal - Droit de travail - Législation fiscale - Droit de société Tout en recommandant aux sociétés l’utilisation d’un plan comptable minimum inspiré du Plan Comptable Français

des Régimes Economiques en Douane), ou auprès des services extérieurs de la douane, une demande établie selon le modèle ci-joint, appuyée d’un dossier constitué des documents, ci-après : - les statuts de l’entreprise ; - l’extrait du registre de commerce (modèle J) ; - les procès verbaux de la dernière assemblée générale et de la réunion du conseil d’administration ; - la liasse fiscale complète correspondant aux trois derniers exercices. La demande précitée doit être servie avec un soin particulier

MEMOIRE DE FIN D’ETUDES CYCLE NORMAL Adoption des normes IFRS: Enjeux pour l’entreprise marocaine et pour son commissaire aux comptes. Réalisé par: Amal AOUAM Encadrant: M. HAMZA Remerciements Mon stage au sein du cabinet Ernst&Young a été pour moi une merveilleuse aventure qui m’a permis de découvrir un métier passionnant et dont j’ai tiré une valeur ajoutée inestimable en terme de formation. Je ne saurais entamer la rédaction de ce mémoire sans remercier toutes les personnes qui de près