Monarchie Parlementaire Et Censitaire

monarchique. Napoléon exporte certains principes révolutionnaires en Europe mais cela n’a qu’un temps puisqu’après le désastre de la campagne de Russie en 1812 il doit faire face aux coalitions européennes. Il finit par succomber sous les coups des monarchies européennes coalisées contre lui et est contraint d’abdiquer en avril 1814. C’est son Sénat qui appelle au trône le frère cadet de Louis XVI, Louis XVIII. Napoléon s’exile en méditerranée dans une île au large de l’Italie. c. La première restauration

période correspond à trois générations de Français. C’est aussi un moment de progrès, scientifique, technique. On parle de « siècle du progrès ». La France en monarchie 1815-1830 Quinze années de restauration, 1815 est un lendemain avant tout. Les monarchistes doivent composer avec des héritages multiples et contradictoires. Monarchie : de monos : un seul, et archos : pouvoir. L’exercice du pouvoir revient à un individu, lui et ses délégués. Le détenteur de l’autorité, c’est un roi qui régit

Louis Philippe Ier, de ce fait ils restèrent attachés à la branche des bourbons après l’abdication de Charles X. Durant la monarchie de juillet, après avoir tenté quelques conspirations le parti légitimiste se réfugia dans une hautaine abstention. Les légitimistes firent campagne, souvent en liaison avec les républicains contre le régime électoral censitaire de la monarchie de Juillet. Cédant à l’affolement suscité par l’émeute socialiste de Juin 1848, la plupart des députés légitimistes se réunirent

du pouvoir exécutif et par le transfère de la souveraineté du roi au peuple. La tradition césarienne de 1799-1814 : De la prise de Napoléon jusqu'à la chute de ce dernier. Elle se caractérise par le renforcement de l’exécutif. La tradition parlementaire 1814-1848 : équilibre entre l’exécutif et le législatif. D’un point de vue chronologique, nous allons étudier l’évolution politique et constitutionnelle de la fin de l’ancien régime (la prise de la Bastille) jusqu’en 1848 (seconde république)

politique. Les institutions qui privilégient son extension. Quelles sont les institutions qui limitent cette idée de suffrage politique ? Les listes de confiance sous le Consulat et l'Empire, fin du 18ème, début du 19ème siècle, le suffrage Censitaire sous la Monarchie de Juillet (Suffrage limité par le Cens). 3ème exemple. Candidature officielle sous le 2nd Empire avec Napoléon 3. Moyen pour le gouvernement de l'époque d'influencer, d'orienter le choix des électeurs. Suffrage indirect pour l'élection

constitués. Défenseurs des principes de 1789, ils souhaitent que l'État soit neutre, qu'il respecte les libertés et qu'il fasse appliquer une loi égale pour tous. Ils sont partisans d'un pouvoir parlementaire qui garantit les droits et la séparation des pouvoirs. Ils ne sont pas hostiles à la monarchie, à condition qu'elle soit constitutionnelle et que le roi règne sans gouverner. Enfin, toute décision doit émaner d'une Assemblée élue qui représente la volonté générale. Repères Branche Module

seconde partie traitera des attributs de la souveraineté (II). Évolution puis remise en cause de la notion de souveraineté A) De la Révolution de 1789 à la Constitution du 4 octobre 1958 Avant la Révolution de 1789, la France était une monarchie qui a connue plusieurs rois et plusieurs famille royales tels que les capétiens ou les bourbons. A cette époque, la souveraineté était détenue par le roi et lui-seul. Son pouvoir était tel qu'il était devenu nécessaire pour les français de changer

texte constitutionnel. Ces règles ont une valeur supérieure aux lois organiques, ordinaires et aux règlements des assemblées. L'article 61 de la Constitution dispose : « Les lois organiques, avant leur promulgation et les règlements des assemblées parlementaires avant leur mise en application, doivent être soumis au Conseil Constitutionnel qui se prononce sur leur conformité à la Constitution. Les lois ordinaires peuvent également être soumises au contrôle du Conseil Constitutionnel lorsqu'il est saisi

Droit constitutionnel Séance 1 : L'histoire constitutionnelle de la Révolution jusqu'à la chute de la fin de l'Empire Le droit constitutionnel moderne commence en 1789, à cette époque il y a la Révolution. Avant la Révolution on avait une monarchie absolue, à cette époque on n'avait pas une Constitution écrite mais on avait des lois fondamentales du royaume qui organisent le pouvoir. Ces règles coutumières n'intéressent que le Roi. On réunit les états généraux ( assemblée composée de représentants

clichés, absence de démocratie, une Sté rude ds laquelle la majeure partie de la population souffre, des inégalités criantes, intolérante. Il faut dvp ces clichés sans pour autant tomber dans la caricature. Cet AR ne couvre pas toute la période de la monarchie française depuis le 5ème siècle mais va du 16ème au 18ème siècle. Pcq la situation sociale et politique du MA sera différente du 16ème. Il y a bcp de pouvoirs qui échappe au roi à cause de la féodalité. Dans cet AR le pouvoir absolu du roi est