Monocamérisme

représentants qui parlementent pour exprimer la volonté générale, donc important qu’il fonctionne bien et qu’il ait une place importantea) La légitimité des représentants du peuple. ° Dans l’UE :  - monocamérisme p15 États  - Bicamérisme 12 États  ° Modèle britannique du parlement : bicamérisme :  - chambres des communes : disposition rectangulaire, face à face, favorise

long. En France on a assister à un raccourcissement des mandats. QUESTION SUR LE NOMBRE D'ASSEMBLEE Pr Rousseau il y a un peuple, donc une assemblée, la thèse de la souveraineté populaire implique le monocamérisme. Pour les défenseurs de la souveraineté nationale, le monocamérisme ne s'impose pas au contraire il vaut mieux établir le pluricamérisme, cad avoir plusieurs assemblées qui permettrons de donner une meilleure représentation de la nation à côté d'une assemblées élue démocratiquement

régime parlementaire. Section 1 re : Le régime politique de la Grande-Bretagne Paragraphe 1 er : L’institution Britannique Le système politique britannique est caractérisé par deux traits. D’une part, un exécutif dualiste et, d’autre part, un monocamérisme de fait. A- Un exécutif dualiste L’exécutif est bicéphale, mais pas dyarchique ce qui veut dire que c’est un exécutif à deux têtes (le souverain et le cabinet), mais dont une seule gouverne. Il n’y a pas de double commandement ce qui suppose

la Constitution proclamait le monocamérisme. Il y a une seule Assemblée : l’Assemblée Nationale Législative. Cela s’explique par le fait qu’il y eu un débat à la Révolution sur le monocamérisme ou un bicamérisme « à l’anglaise ». En France, puisque le Roi a un pouvoir législatif par le biais du véto, on considère que la branche aristocratique est suffisamment représentée. Il n’y a donc pas de représentation spécifique pour la noblesse au Parlement. Le monocamérisme s’explique donc par ces faits.

transformer la constitution. Il n'est pas le protecteur des libertés et cet échec du CE impérial est l'un des éléments qui explique qu'il faudra attendre la Vème république. 2° Le partage du pouvoir législatif : La constitution écarte le monocamérisme et attribue des prérogatives limitées aux deux assemblées : tribunat et corps législatif. Le tribunat discute les projets de loi que le gouvernement lui soumet, sans possibilité de les amender et il transmet ceux qu'il approuve au corps législatif

(le premier ministre est plus un collaborateur). Il n'y a qu'en période de cohabitation que le régime était semblable au régime dualiste. Régime parlementaire monocaméral et bicaméral. Le régime parlementaire comprend une ou deux chambres. Le monocamérisme traduit la volonté de ne pas diviser la souveraineté incarnée par la représentation nationale. Il soutient également l'idée que la loi est plus rapidement et plus efficacement votée par une seule chambre. Le bicamérisme présente l'avantage d'une

ce que le pouvoir législatif comportera une chambre ou deux chambres ? (Bicamérisme ? ou monocamérisme ?) Les constituants ne souhaitent pas le bicamérisme. Car sil y a deux chambres il y a une chambre aristocratique qui pourrait se reconstituer et les deux chambres peuvent ne pas être d’accord sur certain points et l’exécutifs peut profiter de ces divergences pour s’imposer, d’où la décision du monocamérisme. En partant du principe qu’un pouvoir législatif unique sera plus puissant car il ne sera

est dans un état non fédéral si on retient ce bicamérisme c'est une manière de renon au bicamérisme aristocratique B) remise en cause du bicarenisme La 1er chambre et la 2eme ne sont pas identique , le bicamérisme est plus couples que le monocamerisme la 2eme chambre est moins démocratique que la premier , car pour certain auteur seul le suffrage universelle directe permet d'assurer une bicamérisme conserver ; la 2me chambre est un facteur d'amélioration de la qualité des loi les partie

amènerait à un affaiblissement du pouvoir législatif face au roi. La nation est une et indivisible, elle doit donc avoir qu' une chambre pour la représenter. 10 septembre 1789, la constituante refuse le bicamérisme, cette victoire en faveur du monocamérisme va avoir pour effet de déverrouiller la question du véto. Contre l' avis de Siéyès, le parti des patriotes veut donner au roi un véto suspensif ( bloquer temporairement un texte voté par l' assemblée ). ce véto est voté le 11 septembre 1789. le

L’organisation des pouvoirs On a un Parlement bicaméral (2 chambres) et un exécutif bicéphale. On s’aperçoit que le bicamérisme est un leurre, c’est en réalité un monocamérisme tempéré et l’exécutif est marqué par une très nette prééminence du Président du conseil. A. le Parlement : un monocamérisme tempéré Le monocamérisme fut une raison de l’échec du premier projet. 1. Le statut de l’assemblée nationale et du Conseil de la République L’assemblée nationale est élue pour 5 ans au suffrage