Monocamérisme

Etats-Unis, société fondée sur la raison, avec sa constitution. La constitution française a été le choix de produits et d'exemples successifs, parfois même de non-choix, d'improvisation dans le choix du monocamérisme ou du bicamérisme (bicamérisme pour les monarchiens, mais choix par vote pour le monocamérisme, unité pour gouverner face au roi). 11 septembre : question du droit de veto : - aucun ; 59 La science politique - absolu ; - relatif avec le renversement par référendum ; - suspensif (2 législatures)

Chaque organe, est un organe législatif partiel. Il y’en a plusieurs types : A – Les Assemblées Parlementaire Dans ce cas la, le pouvoir législatif peut être exercé de deux façons différentes : • Chambre unique : c’est une chambre dite monocamérisme. • Chambre double : c’est une chambre dite bicamérisme. Très rarement, il y a des systèmes avec plus de 2 chambres (ex : sous l’Empire en France, il y avait 3 chambres : le tribunal, le corps législatif, et le sénat.) On parle alors de multicamérisme

Nation. 2. Une institution bicamérale 13/02/2012 Article 24 de la constitution : «Il comprend l'Assemblée nationale et le Sénat » > fondement constitutionnel du bicamérisme français. Ce n’était pas chose acquise car la question du bicamérisme ou monocamérisme s’est tout au long de l’histoire. En suite, s’est posée la question des rapports entre les deux : égalitaire, inégalitaire. IIIe > rapport égaux, Ive > rapports inégaux, Ve > idem. Cette inégalité se constate pour la fonction législative ou de

référendum ». Actuellement, en France, l’électorat est un droit, le mandat est exclusivement représentatif, et notre démocratie est de type représentative. B- La désignation du représentant 1) Différence entre le monocamérisme et bicamérisme Le monocamérisme est un système de représentation où le parlement est constitué d’une seule chambre. Autrement dit, tous les représentants siègent dans une chambre unique. L’avantage d’un tel système est qu’il permet aux représentants de s’exprimer

tirées par Tocqueville. Une catastrophe pour la République. II. L’échec de la mise en place du régime: juin 1848 - mai 1849. A) La constitution de 1848. Le gouvernement Cavaignac; la répression, "silence aux pauvres". Les nouvelles institutions: le monocamérisme. Le président de la République: ses pouvoirs, son mode d’élection: une grosse maladresse. Pas d’arbitre entre les pouvoirs. Un préambule généreux. B) L’élection présidentielle de décembre 1848. Les six candidats. Louis-Napoléon Bonaparte: sa vie

adopté par la Constituante le 19 avril (53% des suffrages exprimés). Entre temps, De Gaulle est parti en janvier 1946. Ce projet a fait peur car c’est un projet de Constitution qui est en rupture avec notre tradition. C’est un projet qui revient au monocamérisme, projet dans la tradition montagnarde. Il y avait une assemblée unique qui exerce la souveraineté du peuple, qui domine un exécutif subordonné. Le MRP était favorable au bicamérisme et régime équilibré. Election d’une 2e assemblée constituante

la Constitution sont ceux d’un régime parlementaire avec un Parlement bicaméral et un exécutif bicéphale. A y regarder de plus près on a en réalité affaire à un monocamérisme tempéré et quant à l’exécutif, il est marqué par une très nette prééminence du président du Conseil. A. Le Parlement : un monocamérisme tempéré Le monocamérisme fut une des principales raisons de l’échec du projet du 19 avril 1946 mais là les rédacteurs de la nouvelle Constitution ont décidé de rétablir le bicamérisme mais

posé, commence donc le débat essentiel sur son mode d’exercice. Deux questions essentielles vont se poser :· De combien de chambres doit être constituer le législatif ?· Doit on conférer au roi un droit de veto ? 1- Le monocamérisme, une seule chambre L’Assemblée nation va opter le 10 septembre 1789 pour un législatif monocaméral. Elle rejette tout à la fois le modèle anglais et le modèle américain. Rejeter le modèle anglais exprime le refus de maintenir la représentation

réformer le pays en profondeur (réforme législative). La constitution est adoptée étape par étape: On adopte les grands principes fondateurs au fil du temps avec deux décisions importantes: è LE 1O septembre 89: l’assemblée législative sera unique (monocamérisme) è Le 11, on décide que le roi n’aura qu’un veto suspensif en matière législative. Il peut empêcher temporairement l’adoption d’une loi pour une durée de 6 ans; En plus de cette mission, l’assemblée exerce pleinement le pouvoir législatif, et

d'ass, ni un vrai régime parlem moniste. 1er pv public traité = parlemt. §1: l'org° des pv Bases du régime parlem. Parlement bicaméral et executif bicéphal: Le bicamerisme est un leurre => monocamérisme tempéré. Executif marqué par la prééminence du prdt du conseil. A) le parlement: un monocamérisme tempéré Il fut une des raisons de l'echec du projet de C° de 46. statut de l'AN et du conseil de la Rep AN = élu pr 5 ans, au SUD. La nvté = mode de scrutin choisi => représent°