Nivôse

calendrier républicain divisa l’année en 12 mois de 30 jours, le mois en trois décades de 10 jours chacune. Il y avait encore cinq jours pour compléter l’année. Le poète Fabre d’Eglantine trouva les noms pour les mois: Vendémiaire, Brumaire, Frimaire, Nivôse, Pluviôse, Ventôse, Germinal, Prairial, Floréal, Messidor, Thermidor, Fructidor. 68 Le gouvernement est confié à cinq “Directeurs” dont l’ensemble forme le “Directoire” (d’où le nom donné au régiment). 136 élaborer. Ses principaux rédacteurs

calendrier républicain divisa l’année en 12 mois de 30 jours, le mois en trois décades de 10 jours chacune. Il y avait encore cinq jours pour compléter l’année. Le poète Fabre d’Eglantine trouva les noms pour les mois: Vendémiaire, Brumaire, Frimaire, Nivôse, Pluviôse, Ventôse, Germinal, Prairial, Floréal, Messidor, Thermidor, Fructidor. 68 Le gouvernement est confié à cinq “Directeurs” dont l’ensemble forme le “Directoire” (d’où le nom donné au régiment). 136 élaborer. Ses principaux rédacteurs

présentée (…) Citoyens, la Révolution est fixée aux principes qui l’ont commencée : elle est finie ». L’article 95 de la Constitution ajoute : « La présente Constitution sera offerte de suite à l’acceptation du peuple français ». Plébiscite a lieu en nivôse, par signatures apposées sur des registres ouverts chez les notaires, les greffiers, les juges de paix … ► Déclaration de Louis Napoléon le 31 décembre 1851 : « Messieurs, la France a répondu à l’appel loyal que je lui avais fait. Elle a compris

distinguent trois composantes : la valeur d’héritage (la jouissance que tirent les citoyens à transférer le patrimoine à leur descendance), la valeur d’existence (la satisfaction de savoir qu’existe, dans son pays ou ailleurs, un grand (25) Rapport du 21 nivôse de l’an II. La Convention décrétera en avril 1793 une peine de deux années de prison pour quiconque détruirait ou dégraderait des monuments de science et d’art par malveillance. VALORISER LE PATRIMOINE CULTUREL DE LA FRANCE 45 monument ou un grand

Révolution, une loi du 24 aout 1790 a procédé à la séparation des fonctions administratives et judiciaires. Celle loi a imposé aux juges de s’adresser au corps législatif toutes les fois qu’il était nécessaire d’interpréter une loi. Par un décret du 5 nivôse an 8, le consulat a retiré cette prérogative au corps législatif pour la confier au Conseil d’Etat. Il était donc l’autorité compétente pour interpréter les lois. Sous la Restauration ce sont de nouveau les chambres parlementaires qui sont devenu

plus voté OUI qu'il n'y avait d'électeurs !). Ces fraudes ne remettent pas en cause le résultat mais il fallait que le nouveau régime batte les scores des précédents régimes. Mais le suffrage populaire importait finalement si peu que la loi du 3 nivôse an VIII (24 décembre 1799) ordonna la mise en application de la Constitution avant le dépouillement complet des résultats. Sous l'an X, les victoires extérieures de Napoléon Bonaparte et l'assainissement financier à l'intérieur, aboutissent à ce

membres du CE ne peuvent participer au jugement des recours dirigés contre les décisions qui ont été préparées par les sous sections auxquels ils appartiennent. Cet article reflète une préoccupation ancienne qu’on trouve déjà dans l’art. 12 du rglt du 5 nivôse an VIII ou dans la loi du 18/07/1845 ou dans le décret de 1852. A chaque réforme ce débat s’est posé et en général on a interdit aux membres du CE qui avait donné un avis sur un texte, de siéger dans la formation de jugement lors d’un recours contre

consentement mutuel. Donc, on rompt avec les racines chrétiennes. L'idée est de promouvoir un mariage en tant que contrat civil entre 2 êtres libres. Le droit intermédiaire proclame l'égalité entre les enfants légitimes et les enfants naturels, décret 17 nivôse de l'an 2, confère un caractère rétroactif de cette réforme. Objectif : remettre en cause ce qu'il c'était passé, même pour les morts. MAIS, ces lois rompaient trop violemment avec les traditions. ⦿ Le Code civil de 1804 => But : rétablir l'ordre

rétroactive de la loi aux règles de création d’une situation juridique. Là encore l’hypothèse est quasiment exceptionnelle au regard des difficultés et perturbations qui en résulteraient. Un précédent illustre est régulièrement cité : la loi du 17 nivôse an II qui avait modifié le régime de toutes les successions ouvertes, et souvent liquidées, depuis le 14 juillet 1789. Il avait fallu annuler les partages intervenus et surtout remettre en cause les actes accomplis par des personnes considérées comme

litt. de la France, 46e année, no 1, janv.-juin 1939, pp. 33-55. E. LACROIX : Notice hist. sur la vie et les ouvrages de C. Paris, Impr. Sajou, 1813. J. LALANDE : Notice sur la vie et les ouvrages de C. Mercure de France, t. XX, no 21, 30 nivôse an IV (20 janv. 1796), pp. 141-162. K. LOEWITH : Meaning in History - The theological Implications of the Philosophy of History. Chicago, The University of Chicago Press, 1949 (pp. 91-103). J. LOUGH : C. et Richard Price Revue de litt