Objet D Etude Vendeur

: Les effets de la vente Aujourd’hui le droit français, envisage le contrat de vente comme un contrat manichéen tout au long de la durée de vie du contrat on va offrir à l’acquéreur un certains nombre de garantie. Donc au final on va placé le vendeur dans une position délicate puisqu’enfaite il va devoir une multitude de garantie sans avoir aucune contrepartie. Au moment de la conclusion du contrat, l’acquéreur aura déjà une protection puisqu’il pourra faire annuler le contrat en cas de vice

distribution dans le marketing management, Les différentes fonctions de la distribution. Partie 1 : les circuits de distribution Les types de commerce, Les différents types de magasins, Choix de circuits par les producteurs, Etude d’implantation d’un magasin de détail Partie 2 : le merchandising Le processus de vente Les méthodes traditionnelles Le libre service Le merchandising Partie 3 : la force de vente Bibliographie indicative : Les

CONTRATS SPECIAUX Bibliographie : Pascal PUIG, Hypercours Dalloz; Alain BENABENT; DELLEBECQUE et COLLART DUTILLEUL, Contrats spéciaux Précis Dalloz; MALAURIE, collection Defresnois; Traité LGDJ, Jérome HUET; UNEJF. INTRO Def° : étude des corps de règles propres à certains contrats nommés. Consiste à détailler, successivement, les règles spécialement édictées pr certaines figures contractuelles bien identifiées. => Contrats qui ont fait l'objet de réglementation spéciale. Il

III. CONTEXTE ORGANISATIONEL Le profil de l’équipe : L’effectif du magasin est composé de 21 personnes. Il y a la directrice du magasin, 1 responsable du magasin, 3 assistants du responsable, 1 assistant stock man, 3 hôtesses de caisse, 2 vendeurs expert, 7 vendeur et 3 stock-man s’occupant de la réserve. L’équipe est composé de formations différentes passant par le BEP Vente ou Bas Générale ou encore BTS Management des unités Commerciales. Rôle et Mission : - La directrice a pour rôle de

B. LESTRADE 2009-2010 AUDIT DES CONTRATS Introduction 2 Chapitre 1/ Etude des clauses générales des contrats 2 SECTION 1 : les clauses relatives à l’exécution du contrat 3 1- La clause suspensive complétée par la clause de dédit 3 a) Les conditions casuelles : 3 b) Les conditions potestatives : 3 c) La condition mixte 4 2- La clause résolutoire 4 3- Les clauses d’indexation : 5 4- Les clauses de force majeure. 6 5- Les clauses de hardship : 6 SECTION 2 : les clauses relatives

à savoir, l’établissement d’un compromis de vente (I) avant la signature de l’acte de vente (II) venant marquer l’achèvement de l’acquisition. I. L’avant contrat de vente : l’acte sous-seing privé L’avant-contrat est une promesse faite par le vendeur de céder à titre onéreux son bien à l'acheteur, qui lui, s’engage à l'acheter. Sa signature permet de fixer leur accord sur le prix du bien vendu, les conditions suspensives éventuelles, les conditions générales et particulières auxquelles se fera

inconvénients du crédit documentaire pour L’exportateur C- Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour la banque émettrice. D- Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour la banque notificatrice et/ou confirmatrice Section IV: Étude de cas Conclusion Les techniques de paiement a l’ international : Les techniques de paiement ¿ lᾼinternational Encaissement simple Contre remboursement Remise documentaire Cr…dit documentaire Credoc Mr Amrani est un gérant

L'opération "Ijara" est définie comme étant tout contrat selon lequel un établissement de crédit met, à titre locatif, un bien meuble ou immeuble à la disposition d'un client. L'opération "Moucharaka" est définie comme étant tout contrat ayant pour objet la prise de participation, par un établissement de crédit, dans le capital d'une société existante ou en création, en vue de réaliser un profit. Les deux parties participent aux pertes à hauteur de leur participation et aux profits selon un prorata

II- Le contrat de cautionnement A- Conditions de validité du contrat de cautionnement B- Effets du contrat de cautionnement C- Extinction du contrat de cautionnement III- Formes de cautionnement A- Cautionnement simple B- Cautionnement solidaire IV- Étude de quelques sûretés personnelles spéciales A- Garantie de l’État B- Aval d’organismes financiers spécialisés C- Cautionnement d’une personne illettrée I- Définition  Comme son nom l’indique, la sûreté personnelle repose sur la notion de personne

définitions voir Vocabulaire Juridique Capitant). L’intégration juridique dans le cadre de l’O.H.A.DA se rattache incontestablement à la seconde méthode. Plus exactement, l’O.H.A.D.A réalise une unification juridique, judiciaire. Dans le cadre de cette étude, nous allons voir tour à tour, le droit commercial général (1) et le droit des sociétés (2). CHAPITRE PRELIMINAIRE : GENERALITES SUR LE DROIT COMMERCIAL Section 1 : DEFINITION, DIVISION ET SPECIFICITE DU DROIT COMMERCIAL Paragraphe 1 : DEFINITION