Optimisation Des Impots Sur Salaire

Rapport de stage Université Montpellier I ISEM Licence économie gestion administration Mention sciences de gestion Licence 3 Comptabilité - Finance Optimisation de la rémunération du dirigeant Stage effectué du 10 avril au 13 juin 2012 au sein de KPMG Montpellier Tuteur de stage en entreprise : Monsieur Alain DEBIEVE Tuteur universitaire : Monsieur Jean-Michel COCOYNACQ Rapport présenté par Jérémy KOSCHENZ Année universitaire 2011-2012 Remerciements Je tiens tout d’abord

décidé de centraliser toutes les opérations effectuées en Europe dans un siège situé au Luxembourg. Les raisons évoquées sont une meilleure consolidation des opérations mais il est certain que la présence au Luxembourg est liée principalement à une optimisation fiscale qui sera expliquée en profondeur dans une section ultérieure. Le schéma ci-dessous nous synthétise la manière dont est structuré Amazon en Europe. L'analyse de ce schéma nous éclaire sur plusieurs éléments. Tout d'abord, on comprend

d'entreposage Le cout de depreciation du stock = + on possede des stocks plus il y a de risque d'avoir des produits demodés ou perimés cout de possession du stock = tx de possession ( donné ) x stock moyen Gestion economique des Stocks Optimisation des commandes = Le modèle Wilson permet de calculer le nombre de commande pour lequel le cout total d appro est le plus bas Consommation en valeur = Quantité vendues annuellement x le cout d'achat unitaire Nombre optimal des commandes = RACINE

internationalement Concurrence sociale Les Etats baissent la protection sociale (allocations chômage, pensions, assurance maladie) pour être plus compétitifs et conserver les entreprises sur leur territoire baisse des cotisations sociales et baisse des impôts (pour baisser le coût du travail) => baisse des prestations sociales => montée des inégalités et de la pauvreté + de flexibilité sur le marché du travail (exemple : réforme Hartz en Allemagne de 2003 à 2005) => hausse forte des inégalités et de la

T.V.A régime débit, régime encaissement…………………………... La déposition de déclaration et le règlement de T.V.A……………… Infraction diverse…………………………………………………….. Déclaration d’existence……………………………………………… IV. Impôts générale sur les revenues (I.R) : Calcul de l’I.R……………………………………………………....... Obligation de l’employeur………………………………………….... Retard de payement ………………………………………………….. Barème de l’I.R ………………………………………………………

améliorer la rentabilité par le contrôle de gestion …). b) Le conseil en droit fiscale : Les nombreux points de convergence entre les bases de calcul des impôts et taxes et la comptabilité, ont rendu l´expert-comptable un conseillé privilégié dans la gestion de la fiscalité d´entreprise : Etablissement de toutes les déclarations fiscales  Optimisation de la gestion fiscale de l´entreprise c) Le conseil en droit des sociétés : Le choix d´un statut juridique de l´entreprise, lors de sa création entraine

produit que nous allons commercialiser sont : •Gravette G0 •Gravette G1 •Gravette G2 •Sable lavé 4-La politique du prix :   Pour que le prix des agrégats soit accepté par les clients :  Choisir les méthodes pour comptabiliser le cout avec une optimisation des couts Jouer sur la quantité vendue avec un prix attractif pour réaliser une croissance importante. Notre prix sera fixé au début par une comparaison de nos concurrents toute en jouant après sur l’optimisation des couts   Le prix de nos matières

Impôts directs Principes généraux Pour l'impôt sur le revenu et l'impôt sur les sociétés, le droit de reprise de l'administration des impôts peut s'exercer jusqu'à la fin de la troisième année qui suit celle au titre de laquelle l'imposition est due. . Exemple : les revenus de l'année N peuvent faire l'objet d'un redressement jusqu'au 31 décembre N+3. Inversement, en N+3, l'administration peut redresser les revenus des années N, N+1 et N+2. . Pour les entreprises, c'est l'année de clôture de

d’attendre. I. Préambule Salaire : sommes versées en contrepartie ou à l’occasion d’un travail accompli dans un lien de subordination Rémunération : ensemble des sommes ou avantages versés à un salarié en conséquence de son contrat de travail Distinction rémunération et salaire n’est pas fondée juridiquement. Aucune définition de portée générale. Dans le langage commun : salaire : sur le bulletin de paie, rémunération : salaire + tous les éléments annexes qui s’ajoutent au salaire de référence. Une notion

TVA ( les autres impôts et cotisations spécifiques au secteur Les informations sur les avantages fiscaux : elles portent sur des dispositions spécifiques à quelques entreprises faisant l'objet d'une incitation de la part de l'Etat comme : - Le régime suspensif en matière de TVA. - L'application du mode dégressif lors du calcul des amortissements , une comparaison entre la fiscalité marocaine et celle étrangère avantages et inconvéniens ?! Aspects fiscaux : En matière d’IS (Impôt sur les sociétés)