Optimisation Des Impots Sur Salaire

catégorie des résidents classique. 2.1 L’impôt sur le revenu Les britanniques paient l'impôt sur le revenu avec le système PAYE (pay as you earn). C'est le système appliqué à tout salarié. Il s'agit d'un mécanisme de retenue à la source sur les salaires dont l'originalité est de prendre directement en compte toutes les déductions auxquelles peut prétendre le salarié. Les trois niveaux du revenu net imposable : 2.2 Les assurances sociales Les assurances sociales ont un taux de cotisation

exigences des différents modules et matières de l'examen. Les examens écrits se basent principalement sur la résolution de cas pratiques. Les diverses branches d'examen se combinent (impôts, droit et gestion d'entreprise). L'examen écrit “Connaissances générales en fiscalité“ contient obligatoirement toutes les matières (impôts, droit et gestion d'entreprise). La compréhension des relations entre les différentes matières est importante. Les exigences et les matières d'examen peuvent être définies comme

immédiatement: - durée 4 ans (amortissent linéaire) - le chiffre d’affaire généré : 300000 dh la 1ére année et 400 000 dh les années qui restent - les dépenses d’exploitation annuelles (salaires,….): 10 % du chiffre d’affaire - IS : 30 % TAF : 1. Calculer le résultat comptable après impôt 2. Calculer la CAF ou les cash flows |Eléments |1ère année |2ème année |3ème année |4ème année | |Recettes

-T.V.A régime débit, régime encaissement…………………………... -La déposition de déclaration et le règlement de T.V.A……………… -Infraction diverse…………………………………………………….. -Déclaration d’existence……………………………………………… 4. Impôts générale sur les revenues (I.R)…………………………………………… -Calcul de l’I.R……………………………………………………....... -Obligation de l’employeur………………………………………….... -Retard de payement ………………………………………………….. -Barème de l’I

 Régimes fiscaux particuliers et optimisation de la charge fiscale Encadré par : M. BOUSSETTA Mohammed Travail réalisé par : BAICHA Badreddine BOUFARDOU Hajar ZAKRI Meryem DIB Zineb Sommaire INTRODUCTION :… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … 3 PARTIE I : charte d’investissement et optimisation fiscale : I- La charte d’investissement : … … … … … … … … … … … … … … … … … … 4 II- Les avantages liées à la phase de création :… … … … … … … … … … … … .4 III- Les avantages liées

où les prix se fixent sur l’effet de la concurrence. Il repose sur l’initiative individuelle  Avant : sociétés agraires, systèmes collectivistes (1917). Emergence par la terre (productrice de rente (XIV)), le travail salarié (négociation du salaire) et le capital moderne (le risque et l’agressivité de la richesse privée)  Capitalisme (système économique) fondé sur le gain ( gain individuel = moteur efficace pour la création de richesse) à partir de la mobilisation des ressources humaines

R&D » et des frais variables de marketing ; - Nestlé rentabilise son investissement capitalistique de prise de participation. Donc on a un produit à forte marge qui travaille sur les charges externes et les matières premières : on a une optimisation des frais fixes. L'oréal fait des produits low cost, produits qui n'ont pas prouvé leur efficacité donc on recherche un nouveau relais de croissance notamment dans la cosméto-génétique. Or Sanofi fait partie du capital de L'oréal pour pouvoir

Données sociales : le talon d’Achille brésilien La stabilisation du marché intérieur est un des objectifs politiques principal du gouvernement brésilien qui a besoin de cet atout pour développer un projet de société durable et efficient.  Le salaire minimum et les retraites, perçus par ¼ de la population sont indexés chaque début d’année sur l’inflation. En 2012, le SMIC a augmenté de 14%, pour atteindre 622 réaux.  Les programmes sociaux colossaux mis en œuvre depuis le Président Cardoso

réputation. Cette caractéristique est d'autant plus accentuée si l'on se réfère aux pays du tiers monde. De même l'apparition de moyens pour éviter l'impôt tel que l'évasion fiscale et la fraude fiscale remonte à sa création, et depuis évasion et impôts ne sont plus séparé, C’est un phénomène qui se développe avec la fiscalité elle-même. Comme l’impôt est la principale source de revenu dans un Etat, ce dernier se trouve dans une situation délicate car il n'arrive pas à compenser ses dépenses

biais de ce rapport pour exprimer mes vifs remerciements à toute personne contribuant de près ou de loin à l'élaboration de cet humble travail. D’abord, je tiens à remercier vivement M. HAMDACH Abdellah, le Directeur de la Direction Régionale des Impôts de Fès, de m’avoir offert l’occasion d’effectuer ce stage de perfectionnement. Mes remerciements les plus sincères vont à mon encadrant pédagogique M. BOUASABAH Mohammed et à tous les enseignants et les enseignantes de l’Ecole Nationale de Commerce