Optimisation Fiscale Maroc

Ministère de l’H bit t d l’U b i Mi i tè d l’Habitat, de l’Urbanisme et de l’Aménagement d l’Espace t d l’A é t de l’E Rue Al Joumayz, Mail Cen ntral, Hay Ryad, Rabat, Maroc Tél: +212 37 57 70 00, Fax: +212 37 57 72 22/73 73/ 74 44 www.mh huae.gov.ma Acrobat D Document « Nous nous sommes don attaché à ce que le Maroc soit nc doté des équipements de base nécessaires à son rospérité, et à mettre en chantier développement et à sa pr de grands projets structura ants. Aussi, avons-Nous veill

........................................................................... 90 III.3.2.1. Réforme de la justice ............................................................................................................... 90 III.3.2.2. Réforme fiscale ........................................................................................................................ 91 III.3.2.3. Réforme de la Compensation ....................................................................................

Je dédie ce travail Année universitaire 2010_2011 1 L’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion. Agadir Mes profonds remerciements s’adressent à Mr Kleffmann Christian, le Directeur de la division Administration et Finance de la société BAYER Maroc, qui m’a donné l’occasion de découvrir cette société et de profiter de cette expérience. J’adresse mes vifs remerciements à Mme Bouchra RADI, mon encadrant du stage qui m’a accompagné tout au long de la réalisation de mon projet par ses conseils, ses

Optimisation des boucles de dilution pour la maîtrise du Brix Table des matières Introduction Générale ............................................................................................ 4 Chapitre 1 : Présentation de l’organisme d’accueil ...................................... 5 I. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE ...............................................................................................................................................5 1. Historique : .............

Logistique : un secteur en chantier Initiée en 2008, la Stratégie nationale de développement de la compétitivité logistique est sur les rails. Gros plan sur les objectifs et la mise en œuvre d’un chantier prioritaire de l’économie marocaine. Le Maroc réalise plus de 95% de ses échanges extérieurs par voie maritime, avec plus de 60 millions de tonnes de marchandises transportées par an. La Stratégie logistique doit permettre aux consommateurs et aux opérateurs économiques de bénéficier d’une gestion

de la direction générale des impôts (DGI) I. Généralités II. Missions et structure 1. Assiette de l’impôt 2. Contrôle fiscale 3. Recouvrement III. Organigramme et objectif de la DGI 1. Organigramme 2. Objectif Section 2 : Présentation de la direction provinciale des impôts de Meknès « DPI » I. Structure II. Organigramme III. Système d’information de l’administration fiscale Deuxième partie : Le Bureau d’Enregistrement et des Timbres Section1 : les Droits d’Enregistrement I. Formalité

2633 Mi i tè de Ministère d l’Habitat, l’H bit t de d l’Urbanis l’U b i me ett de d l’Aménagement l’A é t de d l’Espace l’E Rue Al Joumayz, Mail Cen ntral, Hay Ryad, Rabat, Maroc Tél: +212 37 57 70 00, Fax: +212 37 57 72 22/73 73/ 74 44 www.mh huae.gov.ma Acrobat Document D « Nous nous sommes don nc attaché à ce que le Maroc soit doté des équipements de base nécessaires à son développement et à sa prrospérité, et à mettre en chantier de grands projets structura ants. Aussi, avons-Nous veilllé

font grandir l’âme, le MAROC en fait partis. En effet, Situé entre Atlantique et Méditerranée, dominé par la chaîne de l'Atlas qui culmine à plus de 4000 m et s'achevant au sud dans le désert, le Maroc est une terre où s'exposent à loisir les caprices de la nature, Couleurs, reliefs, climats, paysages multiples, mais aussi palette humaine ou artistique révélant des contrastes saisissants. * Chiffres clés : En 2009, 8,3 millions de visiteurs se sont rendus au MAROC, ce qui constitue une progression

différentes activités ……………………..12 • Quelques conditions de réussite d’une plate forme logistique …………………………….13 • Cas pratiques…………………………………………………………13 • Cas de la France…………………………………………….. .13 • Cas du Maroc………………………………………………….15 • Conclusion :……………………………………………………………25 • Bibliographie& sitographie :………………………………………….26 • Lexique Logistique :………………………………………………….27 Introduction générale : Au fil des années, l'expression "plate-forme

rang, avec 28,41% de parts de marché en 2008 contre 25,6% en 2007, soit une progression de 2,7 points de %. Par ailleurs, l’exercice 2008 a été marqué par la certification ISO 9001 v2000 de l’activité Bancassurance, ce qui représente une première au Maroc. Crédits Immobiliers >> Croissance remarquable Fin 2008, les crédits immobiliers distribués enregistrent une augmentation de 26,6% à 13,6 millards de dirhams. Les gains de parts de marché se poursuivent, plaçant la Banque au 3ème rang, avec une