Ordinatio Imperii Capitulaire

Rois d'Israël. Le sens fondamentale du Sacre est de manifesté l'origine divine détenu par le Roi choisit qui est élu par Dieu. B – L'avènement de Charlemagne Charlemagne régna de (768 – 814) Restauration du siège impérial occidentale : « renovatio imperii » Charlemagne en l'an 800 obtient le titre d'Empereur L'Empire à toujours fasciné même les mérovingiens et leurs successeur A la fin du 8ème siècle la situation nationale est complexe et mauvaise pour les deux détenteurs du pouvoir, à savoir l'Empereur

universel, d’un pouvoir qui ne peut pas se partager. L’Empire a vocation à dominer l’univers ; il est étranger à toute patrimonialité. Et c’est en fonction de cela que Louis le Pieux règle sa succession en 817. Dans cet acte qui est intitulé ordinatio imperii, Louis le Pieux rappelle que l’unité de l’Empire doit être maintenue. Or, il a trois fils. L’aîné qui s’appelle Lothaire recueillera l’Empire et la souveraineté et les cadets n’auront que des royaumes mineurs et dépendants de l’Empire. Ce règlement

vocation à la domination universelle et donc il est étranger à toute idée de patrimonialité. Ceci va avoir une traduction dans la pratique. C’est en fonction de ces idées que Louis Le Pieux règle sa succession en 817 dans cet acte qui est appelé : ORDINATIO IMPERI qui veut dire l’ordonnance de l’empire. Ceci signifie que l’unité de l’empire doit être maintenu, Louis Le Pieux a 3 fils, l’aîné de ces fils recueille l’empire et la souveraineté, et les cadets n’auront que des royaumes mineurs, secondaires

chercher à réaliser la justice de Dieu. Le roi doit protéger les chrétiens, chasser les infidèles, il doit aussi corriger les erreurs des sujets laïques et ecclésiastique ce qui va l’autoriser à intervenir dans le cadre de l’Eglise. La renovatio imperii La seule chose qui permettrait de créer l’unité juridique se serait l’empire Romain, Charlemagne va le comprendre ! Circonstances qui lui sont favorables : Une vague de succès militaire de la Germanie à L’Espagne ce qui va faire de lui le maître

importante. L’essor du pouvoir législatif a été un facteur de centralisation du pouvoir, un ordre juridique se veut applicable à tous sur l’ensemble de l’empire. Les textes normatifs sont appelés « capitulaires » car ils sont divisés en petits chapitres (du latin « capitula »). Les textes des capitulaires étaient d’abord préparés par les officiers, puis ils étaient examinés et discutés dans une assemblée des grands que l’on appelle « les plaids généraux ». La décision finale appartenait au souverain

distinguer ici le droit public du droit privé. En matière de droit public, on a des preuves qui nous amènent à voir que dès le 6ième siècle, le roi franc édite des textes qui sont applicables à l’ensemble du royaume. Ces textes s’appellent des « capitulaires ». L’étymologie du mot vient de « capitulas » = chapitre en latin. On peut donc dire que dès l’origine du royaume franc il y a territorialité dans le domaine public. Ce système a soulevé de nombreuses difficultés en matière de droit privé. Egalement

convoque une assemblée par laquelle il se fait élire roi. En 751, il se fait sacrer et oint du Saint Chrême. Il se fait sacrer en 754 pour la deuxième fois. Il meurt en 768, et devenu un des premiers personnages de la chrétienté. 3- La « renovatio imperii » Le successeur de Pépin le Bref est Charlemagne. Il sait que la seule entité capable de donner une forme politique est l’Empire romain. Plusieurs facteurs : * Vague de succès militaire de la Germanie jusqu’à l’Espagne qui fait de lui le maitre

dignitaires ecclésiastiques, choisis avec soin et discrétionnairement pour effectuer une tournée d'assez courte durée sur un certain nombre de pagi bien déterminés : pouvoir de corriger tous abus et de faire appliquer les décisions prises ds les capitulaires. Grâce à ce système, les abus purent être limités et l'importante législation impériale diffusée aux 4 coins du regnum Francorum : nul ds le passé n'avait fait autant que Charlemagne pour en assurer la cohésion. Programme politique prolongé par

titre impérial ne fait aucune référence à l'ancienne titulature royal et donc aucune référence au cadre france. On préfer le caractère universel de l'empire. Deuxième élement en 817 louis promulgue un capitulaire ( loi) au terme duquel il veut associer son fils clothaire à l'empire ( ordinatio imperii) ce texte avait voulu asssocier le fils de l'empereur à l'empire. Il affirme sa volonté de preserver l'unité de l'empire mais non effective avec la pratique des partages. Il donne la majorté des territoire

qu’il a fait à son sujet ; et, en vertu de notre ordre, il lui mandera qu’il le contraigne par ces biens qu’il a dans ledit comté jusqu’à ce qu’il revienne dans son comté [d’origine] pour que justice soit rendue et faite. 25. Extrait de l‟Ordinatio imperii de 817 (éd. BORETIUS, M.G.H., Cap. Reg. Franc., I, p. 270-273, n° 136 ; trad. J. IMBERT, G. SAUTEL, M. BOULET-SAUTEL,, op. cit., vol. I, p. 382-384). Au nom du Seigneur Dieu et de notre Sauveur Jésus-Christ, Louis, par la divine Providence