Ordonnance Civile 1667 Louis Xiv

HISTOIRE MODERNE CM S1-1 25/09/18 : Z13​   Thème 1 : La France de Louis XIV​ ​   Introduction :​   Louis XIV devient roi en 1643 à la mort de son père Louis XIII, sa mère Anne d’Autriche et le cardinal Mazarin assurent la Régence. Le 10 mars 1661 Mazarin meurt, le roi Louis XIV décide de gouverner personnellement jusqu'à sa mort (1er septembre 1715).   Nous étudierons la politique intérieure du royaume dans ce chapitre. L’Histoire est un voyage dans

768-814 Louis Ier le Pieux 814-840 Charles II le Chauve 840-877 Louis II le Bègue 877-879 Louis III 879-882 Carloman 879-884 Charles le Gros 885-887 Eudes (Robertien) 888-898 Charles III le Simple 893-923 Robert Ier 922-923 Raoul (Robertien) 923-236 Louis IV d’Outremer 936-954 Lothaire 954-986 Louis V le Fainéant 986-987 Dynastie capetienne Hugues Capet 987-996 Robert II le Pieux 996-1031 Henri Ier 1031-1060 Philippe Ier 1060-1108 Louis VI le Gros 1108-1137 Louis VII le Jeune

parle du Ius civile (droit du droit des citoyens romain) ce droit s’applique qu’au citoyens. I. Les sources de droit dans la république Première source : La coutume (mos majorum = mœurs des ancêtres), quand la coutume n’est pas respecté il y a sanction par le pater familias (patriarche du clan). Seconde source : La loi (lex) , il y a 800 lois, 25 des 800 sont du droit privé et la plus importante est la loi des 12 tables (énoncé en -450). Dans cette loi on écrit les droits civiles des plébéiens

de lois supérieur qui composent ce qu’il convient d’appeler la constitution coutumière. Par conséquent toutes actes, décisions qui est pris en violation des lois fondamentales est immédiatement entaché de nullité et donc n’a pas d’effet juridique. Louis 14 n’était pas un tyran il été soumis à ces lois fondamentales dans le domaine public et politique. A coté de cette monarchie évidente il existe des limites posées à l’arbitraire des rois. Section 1: l’exaltation de la royauté Paragraphe 1: le dogme

administrée par l'évêque de Reims sauf Henri 4 sacré à Chartres. Le roi est un roi prêtre, il rentre dans l'Eglise , il est l'évêque du dehors. Daguesseau est devenu chancelier, li est un des plus grand juriste que la France ait connu avant le code civil. Daguesseau en 1699 est seulement avocat. Il dit que le roi est roi et prêtre tout ensemble. Avec le sacre, l'Eglise catholique montre qu'elle est d'accord, elle montre son accord à la succession dynastique à la tete du royaume de France.Le sacre confirme

l’enseignement du droit romain à Paris. La faculté de Paris était connu car on y enseignant particulièrement la théologie et comme le pape reconnaissait la domination de Paris au niveau théologique, le roi ne voulait pas se fâchait avec lui. Une autre ordonnance de 1278 interdit aux avocats (crées en 1272) d’alléguer du droit romain dans leur plaidoirie. §4. Les bénéfices d’une redécouverte C’est surtout le droit public qui va bénéficier de ce succès. On revient à la définition romaine du droit public

sénéchaux. Le roi décide de prendre des décisions avec son Conseil. À partir des guerres de religions, il va décider seul. Du 16ème au 17ème, il y a eu une évolution du pouvoir d’un roi qui décide en Conseil (François 1er) à un roi qui décide seul (Louis XIV) en écoutant seulement le Ministre. Les guerres de religion sont nées en Allemagne par 95 thèses de Martin Luther qui affirme que le catholicisme n’est plus conforme au message du Christ car l’Église s’enrichit tout comme le clergé et le Pape ayant

Leçon 1. La codification du droit civil en France Le code désigne également un ensemble de textes anciens, une compilation de normes anciennes.Le mot codification désigne un processus réglementaire, réunir des lois et farces dans un texte unique, un travail de réunions, de collections de réunir, la codification se pose également une dimension systématique (une organisation en système, rationnelle, logique et le plan du code civil dans le monde témoignent de cette volonté d’ordonner). La codification

Assassinat d’Henri IV, avènement de Louis XIII. (15 mai) : Un lit de justice, au parlement de Paris, proclame régente Marie de Médicis. (17 octobre) : A Reims, sacre de Louis XIII. 1614 (Février) : Révolte des Grands, menés par le prince de Condé qui dénonce l’accaparation du pouvoir Concini. (2 octobre) : Proclamation de la majorité de Louis XIII. 1615 (28 Novembre) : A Bordeaux, mariage de Louis XIII et Anne d’Autriche. 1616

Introduction : Quelques ouvrages, sur le prix social et économique : grande politique extérieure de la France . Pierre Goubert : Louis XIV et 20 millions de Français sur la crise agricole Marcel Lachiver : Les années de misère : la famine au temps du Grand Roi sur l'économie et les erreurs de Louis XIV décrochages des réalités économiques de l'époque, Robert Mandrou. Jean-Christian Petitfils, vision positif du règne O. Chaline sur la politique étrangère D'un côté Versailles, le siècle