Papinien

Combien que de tout temps les Tartares extraits des dix lignées d'Israël, ainsi que plusieurs pensent, affranchissent leurs esclaves même au bout de sept ans, à la charge qu'ils sortiront du pays, qui est une clause, en cas de vente d'esclaves, que Papinien avait rejetée. Mais depuis il changea d'avis, et corrigea sa faute, et néanmoins en cas d'affranchissements elle est nulle, s'il n'y avait édit, ou coutume générale au contraire, comme nous dirons ci-après. Voilà quant à la puissance des seigneurs

ressemblance et des dissemblance dans des catégories plus vaste en genre et en espèce. Leur méthode consiste à formuler des règles générales applicables à chacune des ces catégories parmi les jurisconsulte les plus célèbre (l'Abéon, Celse et Julien et enfin Papinien, Paul, Modestun et Ulpien). L'activité des jurisconsultes c'est déroulées dans une double direction qui répond aux aspects de la jurisprudence qui est à la fois une art et une science. D'une part les juriste exerce une activité de praticien concrètement

vocabulaire technique en définissant avec précision les notions essentielles. L'apogée de la doctrine romaine est atteint à la fin du IIème siècle et au début du IIIème siècle, époque où l'on trouve les plus grands représentants : Paul [...-235], Papinien [...-212], Modestin et surtout Ulpien [...-228]. Les jurisconsultes romains ont rédigé des recueils de consultations (reponsa), des traités fondés sur le droit civil ou sur les édits des prêteur (digesta), des recueils de règles formulées en maximes

doivent exercer la justice impériale dans la péninsule italienne au delà des 150 km de la ville. Cela explique que les postes de préfet du prétoire sont parfois confiés à d'éminent juristes. Ex : les trois principaux jurisconsultes du 3è siècles : Papinien, Ulpien, et Paul. Ailleurs, dans les provinces de l'empire, le pouvoir judiciaire de l'empereur est exercé par les gouverneurs. Ceux-là sont apparus au départ sous la république romaine (pas une création de l'empire), au moment de la conquête de

consultations. Les consultations sont réunies dans des recueils qui ont donné naissance à la science du droit. Progressivement, les jurisconsultes privés disparaissent. L'empereur s'entoure des plus célèbres jurisprudents (Gaïus, Paul, Ulpien, Modestin, Papinien...). Les lois de l'empereur ou constitution impériale (valeur impériale): ● ● Edit: disposition d'ordre général, ex: edit de Caracalla Rescrit: réponse écrite donnée par l'empereur à un particulier, magistrat ● Décret: ce sont des décisions

sujettes qu’à ses lois. C’est par cette marque que l’on doit distinguer les puissances absolument souveraines d’avec celles dont le pouvoir est limité... Ce n’a pas été sans raison que ces deux grands personnages de l’antiquité, Démosthène et Papinien, ont autrefois défini la Loi, Communis Reipublicae sponsio : pour ce que quand les peuples jouissaient de la puissance souveraine, c’était eux seulement qui avaient dans leur République l’autorité de faire des Lois. Mais depuis que Dieu a établi

officiellement, juridiquement lié par l'avis concordant (qui vont dans le même sens) des titulaires du droit de réponse publique. Cette règle impose la liaison du juge avec ces derniers. Julien (Grand jurisconsulte), Modestin, Gaïllus (immense jurisconsulte), Papinien, Paul, Ulpien. Ces jurisconsultes se sont mis au service de l'Empire. La jurisprudence va jouer un rôle important sous l'Empire. De plus en plus on a recours a leurs écrits. Ils continuent leurs consultations (sont sollicités et ils répondent) et

intérêt pour le créancier (moral ou pécuniaire) et il doit être conforme aux bonnes mœurs et licite. Les romains sont les premiers à avoir posé l’interdiction des contrats contraires aux bonnes mœurs (Dioclétien). Idée rendu par un juriste consul PAPINIEN II siècle AP JC. On ne peut pas prévoir par exemple que la dote constitué par le père lui soit acquise en pleine propriété s’il s’agit de biens immobiliers car ces sont des biens qui ne peuvent être la propriété du mari. 3 : la cause Le code civil

réunit à Aire-sur-Adour, est promulgué à Toulouse (capitale des rois wisigoths) en 506. Dans ce texte : code Théodosien+ les constitutions impériales postérieures après 438 + fragments des œuvres de grands juristes consultes romains, Gaius, Paul, Papinien. L’application officielle de ce texte, ne va durer que très peu de temps puisqu’en 507 les Wisigoths sont vaincus par Clovis et refoulés au delà des Pyrénées. Malgré tout, ce texte bréviaire d’Alaric, va continuer à représenter pour la population

auteurs de l’époque classique. Désormais Gaius, Papinien, Paul, Modestin, (??) … Pourront être invoqués directement devant le juge. Désormais ce qu’ils ont écrit équivaut à une règle de droit. On pourra invoquer les autres que s’ils sont invoqués par les 5 grands. V. III envisage l’hypothèse où les 5 grands ne seraient pas d’accord sur une même question è Il faudra se rapporter à l’opinion de la majorité. S’il y en a deux contre deux ? L’opinion de Papinien l’emporte ! Si celui-ci n’a rien dit, le juge