Parasitisme

Classe → ordre → famille → genre → espèce 6°) Ecrit : Escherichia coli ou E.coli ou Escherichia coli 7°) Relation hôte-bactérie : saprotrophisme ( bactérie indépendante, de l'environnement peut être transitoire chez l'homme), commensalismes, parasitismes (2 types : spécialisée dans pathologie ou opportunistes qui passent deviennent pathogènes lors de situations) ======================================= Cours 2 : Structure 1°) Microscopie optique utilisée au quotidien pour application de

délictuelle) et expose au paiement de dommages et intérêts pour réparer le préjudice subi. En principe, les trois conditions de mise en œuvre de la responsabilité délictuelle doivent être réunies : * la faute (dénigrement, désorganisation, imitation, parasitisme) * le préjudice (nuire a l'image d'une entreprise, diminution du chiffre d'affaires) * le lien de causalité (clause de non-concurrence, débauchage illicite) Cependant, certaines juridictions ont sanctionné des pratiques déloyales en recourant

nettoyé par le crabe. Cependant, l'un et l'autre peuvent vivre séparés. Le commensalisme : association dont un seul tire profit, sans pour autant nuire à l'autre. Exemple : le chacal vient se nourrir des restes de proie laissés par les lions. Le parasitisme est une association étroite entre deux espèces dont l'une, l'hôte, héberge la seconde qui vit à ses dépens. Exemples : certains parasites sont externes (la tique du chien) d'autres internes (le ténia). Certains s'installent durablement, d'autres

régulièrement sanctionné. Les conditions sont tellement strictes que l’on peu se demander si elle est possible - la désorganisation : le débauchage du personnel - par confusion : le consommateur confond les deux entreprises ou produit. - Le parasitisme économique : exemple champagne pour Yve saint Laurent Les sanctions : Cessassions des actes déloyaux, publication des actes déloyaux, apparition dans un journal ou même un site qui peut être vu de tous le monde, dommage et intérêts. Pour

erronés, soit parce qu’ils sont entachés du dédain de celui qui paie, soit parce qu’ils sont viciés par cette recherche d’une justification aux faits désagréables ou irritants : par exemple les emprunts répétés de Dorante loin de passer pour du parasitisme sont signes d’honneur et d’amitié. Au nom de sa prétention, il s’inventera des parents prétendument notables. Est-il menteur ? Non, car il n’a pas l’intention de tromper. Simplement pour lui les perspectives sont faussées par cette constante recherche

dénigrement 26 2. La Confusion 26 3. Désorganisation de l’entreprise et du marché 27 a. Débauchage du personnel 27 b. Divulgation des secrets de fabrique 28 c. La désorganisation commerciale d’une entreprise concurrente 28 4. Parasitisme 29 B. Le dommage et le lien de causalité 29 1. Le dommage 29 2. Le lien de causalité 30 II. Exercice de l’action concurrence déloyale 30 A. L’action en concurrence déloyale 30 1. Sanction 30 a. Cessation du comportement déloyale

sa marque à l'identique. Elle est difficilement détectable L'imitation : elle reprend quelques éléments de la marque et provoque la confusion. La copie ressemblante avec une petite faute d'orthographe : piles Ponosonic, pilules de Venegra… Le parasitisme : la technique consiste à récupérer la notoriété d'une marque pour des objets qu'elle n'a jamais fabriqués. Les jouets :À la veille des fêtes de Noël 2005, le ministre Jean-François Copé, a présenté dans un entrepôt parisien quelques exemplaires

une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou bien d'imiter sans avoir le droit ou en affirmant ou en laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon est souvent rapprochée de celle de parasitisme. Il est à noter qu'en France le simple fait de déposer une marque ou similaire à une marque antérieure est susceptible de constituer un acte de contrefaçon . Problématique: Quels sont les risques de la contrefaçon ? Plan: L'analyse de mon

clause de secret est souvent peu abordée per se, les développements la concernant trouvant plus généralement leur place à la suite de ceux consacrés à la clause de non-concurrence. Dès 79 cf questionnaire, Annexe III. LE TOURNEAU (P), Le parasitisme, Litec, 1998, §293. 81 MOUSSERON (J-M), Traité des brevets, Litec, 1984, §1156, p.438. 80 32 lors, nos développements s’agissant de la clause de secret seront moins importants quantitativement et ce, d’autant que le nombre de solutions

rapports entre la contrefaçon et la concurrence déloyale et le parasitisme : Très souvent le titulaire du droit de la propriété intellectuelle agit en même temps sur le terrain de la contrefaçon et de la concurrence déloyale. Ces deux actions ont deux fondements différents : La première implique une violation de la loi du CPI La seconde est l’expression dans le domaine des affaires d’une faute de concurrence déloyale ou de parasitisme sanctionné par l’article 1382 du code civil Parfois on peut