Parlementarisme Orléaniste

être marquée par deux chartes, la première, la charte du 2 juin 1814 qui institue une monarchie parlementaire et la seconde charte, après la révolution de 1830 qui va consolider et institutionnaliser le parlementarisme. Paragraphe 1 La charte du 4 juin 1814 et l’introduction du parlementarisme La restauration a tenté de concilier la légitimité monarchique de l’ancien régime avec les réformes introduites par la Révolution. Cette synthèse va se réaliser à travers une charte octroyée et une organisation

la chambre même si celle-ci n’avait pas le droit de les renverser. Chaque année le Parlement répondait au discours du trône par le vote de ce qu’on appelait ‘’l’adresse” , celleci permettait de s’exprimer face au roi et c’était un embryon du parlementarisme. Cependant le roi Charles X qui a succédé à son Frère Louis XVIII en 1824, a eu une attitude différente : il prônait au contraire des ministres n’ayant pas la confiance des députés pour affirmer son autorité , et lorsque les députés se montraient

monarchie parlementaire pourtant malgré leur majorité forte ils ne vont pas la mettre e place, pourquoi ? Ils sont divisés en 2 camps/branches les légitimistes (qui sont les partisans du comte de Chambord qui es le petit fils de Charles X) et les orléanistes (qui sont partisans du comte de Paris qui lui est le petit fils de Louis Philippe D’Orléans). Les monarchistes n’arrivent pas à régler le problème de la personne qui sera le roi, donc pendant 4 ans la III e république va fonctionner sans texte constit

France donc la bourgeoisie. Le régime se met à dos ceux qui le soutenaient. « La campagne des banquets » dans les provinces s'oppose au régime. Les orléanistes (favorables à la famille d'Orléans et donc qui devraient être favorable au régime en place) trouvent que Louis Philippe trahit ce pourquoi il a été placé sur le trône. Les orléanistes décide de motiver, de diffuser leurs projets de monarchie parlementaire libérale dans le peuple (afin de faire élargir le pays légale c'est à dire le nombre

(200 000 votants). Une révolte: pas de changement final forcément Une révolution: aboutit à qqch, une évolution dans l'histoire Monarchie de Juillet: Louis-Philippe (1773-1850): les légitimistes (les bourbons) d'un côté (= les ultras), de l'autre les orléanistes et les bonapartistes. ( = les libéraux) 1848: révolution : le suffrage universel "universel" masculin et blanc 2ème République proclamée en fev. 1848 jusqu'en 1852: élections qui vont voir arriver au pouvoir Louis Napoléon Bonaparte III qui met

éloigné de la conception orléaniste de la république. La conception orléaniste est une conception selon laquelle le chef de l’exécutif à un rôle très important. §1 : L’évolution institutionnelle : du parlementarisme dualiste au monisme. Il faut entendre dualisme au même sens qu’orléanisme, c’est l’idée d’un rôle important de l’exécutif, notamment dans l’exécution des lois. Ceux qui sont favorable à la prééminence de l’assemblée sont pour un parlementarisme monisme. Qui

mais le régime parlementaire se développera par la pratique, ses rouages ne sont pas inscrits dans la Charte de 1814. La Charte de 1830, de la Monarchie de Juilletdécrira précisément un régime parlementaire dualiste en France →régime parlementaire orléaniste dualiste. Les lois constitutionnelles de 1875, de la IIIe République mettent en place un régime parlementaire dualiste. Notre Constitution actuelle, la Ve République qui est un régime mixte, dans son aspect parlementaire est dualiste. b/

Chaque année le parlement répondait au discours du trône par un vote qu’on appelait l’adresse. Et cela permettait aux députés de s’exprimer, c’était donc là encore un embryon de parlementarisme cependant le roi Charles 10 qui a succédé à son frère Louis 18 en 1824, a mit un coup d’arrêt à ces avancées vers le parlementarisme, lui à l’inverse de son frère choisissait Histoire constitutionnelle des ministres n’ayant pas la confiance de la Chambre. Et lorsque les députés se montraient hostiles

société ne vont pas connaitre de changements majeurs, il y aura de simples aménagements. Il faut « s’habituer aux nouvelles institutions ». Le droit constitutionnel et une vie politique vont évoluer. C’est une période marquée par la découverte du parlementarisme. Il y a un bouleversement économique et social qu’entrainent la révolution industriel et cela transforme la société et accentue l’écart entre le monde des notables et le prolétariat ouvrier et urbain. Ce sont deux classes sociales qui vont s’affronter

celle de 1814 ac Chambre des députés, celles des paires, le cens est abaissé à 200 F en or, la souveraineté nationale est proclamée, mise en place du régime parlementaire dualiste (= gvt doit avoir double confiance du Pt & du chef d’État ; régime orléaniste). Censure est abolie « définitivement ». LP va ê confronté à la triple coalition qui va s’amplifier : républicains, bonapartistes & monarchistes → majorité impossible. De + Révolution industrielle est en marche → mvt de pop vers les villes ; création