Philippe De Beaumanoir

romain et ces auteurs vont discrètement utiliser le droit romain pour compléter les coutumes. (Les établissements de St. Louis, 1270 regroupe les coutumes d’Anjou et de Touraine. Les coutumes de Beauvaisis, 1283, Philippe de Beaumanoir bailli de Clermont en Beauvaisis) Philippe de Beaumanoir est né en 1247 d’une famille noble, formé en droit et a beaucoup voyagé notamment en Angleterre ; solide formation d’administrateur, baillis à plusieurs endroit), proche du roi St. Louis. Savant mais aussi praticien

emprunté à des règles qui ont étés rattachées au royaume de France. Repose sur des fonctionnaires royaux (= les baillis). Les baillis qu’on retrouve au niveau des sources du droit certains d’entre eux vont mettre par écrits leurs mission. Philipe de Beaumanoir va mettre par écrit les règles qui étaient issues de la coutume. X. Le roi souverain fieffeux : Souverain : déformation du terme latin qui veut dire supérieur. C’est une autorité suprême, terme qui peut

des particuliers. » Cette distinction est connue en France au 12ème siècle mais n’est connue que dans les ouvrages de droit savant (droit romain et droit canonique). A contrario, cette distinction n’est pas connue par les coutumiers, même Philippe de Beaumanoir qui fait du droit coutumier ignore au 13ème siècle cette distinction. Cette distinction va se généraliser dans la doctrine au 16ème siècle. Au 17ème siècle, DOMAT va en faire un des fondements de sa théorie. Deux traités : les droits civils

premières traces de coutumes écrites, quoi que de manière officieuse, ils datent de la fin du 12ième siècle comme par exemple la très ancienne coutume de Normandie. Le siècle suivant c’est la coutume de Beauvais qui sera rédigé par le juriste Philipe De Beaumanoir. Au 14ième siècle on rédige le grand coutumier de France. Quelque soit l’endroit on use désormais de l’écrit pour écrire et formulé la règle de droit. II\ Les libertés urbaines Au 12ième siècle la ville est une nouveauté la vie était

 Ces derniers sont  ainsi du vivant de leur père associé au trône. A la mort de leur père ils continuent à exercer leur  pouvoir sans contestation. Avec Philippe auguste, cette pratique devait cesser en effet une  mésaventure devait montrer la fragilité de cette pratique, le 15 aout 1179, Philippe aurait du être  sacré, mais quelques jours avant la date du sacre prévu, Philippe se perd au cour d'une partie de  chasse et il va se retrouver seul dans la forêt durant 2 jours et une nuit. A la suite de cette aventure

politique Le règne de Philippe auguste de 1180 1223 marque ce siècle. La grande affaire de ce règne fut la lutte constante entre Philippe auguste et Henri 2 Plantagenet à l'issu de laquelle Philippe auguste réussit à faire confisquer les fiefs détenus par les rois anglais sur le territoire français, cela aboutit à l'effondrement de l'empire angevin et mettre à l'abri le roi de France et le royaume de France qui avaient été menacé par le roi d'Angleterre pendant un demi siècle. Philippe auguste va confisqué

d’allégations alors que celles du nord demeurent du privées, donc non officielles et non admises en justice.Les coutumes écrites sont pour la plupart inspirées par le droit romain. Le plus grand recueil du droit coutumier de l’époque du à Philippe Le Beaumanoir qui rédige vers 1283 les coutumes de Beauvaisis. Il a rédigé un véritable traité de droit. Cet ouvrage veut exclusivement prendre le droit coutumier comme unique objet. Il a parfaitement assimilé la matière laquelle a contribué à son esprit

A) La lutte intense contre les juridictions seigneuriales La reconquête des compétences juridictionnelles des agents royaux va se faire au milieu du XIIIème siècle surtout contre les juges seigneuriaux. Les juges royaux et les théoriciens dont Beaumanoir vont exploiter l’idée, découlant de la reconstruction pyramidale du pouvoir que « toute justice est tenue en fief ou en arrière fief du roi ». De ce fait les justices seigneuriales sont considérées comme des justices subalternes et subordonnées

autorité. Louis VI Le Gros a été conseiller par l'Abbé Suger qui inculque certains principes au roi lui-même comme celui du ministère royal. Le roi s'impose au sein de son domaine royal avec autorité. Suger sera également le conseiller de Louis VII. Philippe Auguste, fils de Louis VII a été surnommé ainsi de son vivant même c'est un titre romain qui a été identifié à un empereur romain, c'est le véritable tournant de la mornachie. Pour la première le roi ne sera plus le roi des francs mais le roi de

doit vraiment être, on y trouve l'idée de la nécessité d'un examen de jugement pour éviter la défaute de droit ce qu'on appel aujourd'hui le déni de justice par le recours a un jurisprudence supérieur, le tribunal du pape , la rote pontificale. Philippe de beau manoir on trouve dans son ouvrage beaucoup de droit romain , il est l'exemple par lequel le droit savant passe par le droit le plus populaire Paragraphe 2 les limites à l'influence au jus commune le jus commune rencontre une limite