Philippe De Beaumanoir

nouvelle destinée de la dynastie laisse un avenir bien médiocre et pourtant en 2 siècles, les capétiens vont retourner cette situation défavorable. Installation définitive de la famille capétienne 4 Ier roi Huge Capet, Robert le Pieux, Henri 1er, Philippe 1er La royauté va sortir de l'ombre avec Louis VI le gros qui a régné de 1108 a 1137 il rétablit l'ordre dans le domaine royale ce qui lui donne le respect. Louis VII 1137 1180 a épousé Aliénor d'Aquitaine répudié en 1152 elle épouse Henri Plantagené

n’est pas tenu des respecter des lois contraires au droit naturel. Mêmes si les lois positives sont bonnes, elles peuvent aboutir à des injustices. Les grecs n’ont pas eu de science du droit. * Les royaumes hellénistiques Le roi de Macédoine, Philippe, a étendu son autorité sur les cités, qui subsistent, mais n’ont plus qu’une autonomie interne, elles ont perdu leur indépendance politique. Son fils, Alexandre le Grand, s’est lancé dans une politique de conquête (l’empire perse). A sa mort, les

aujourd’hui au sujet des raisons de cette décision : l’une veut que le Pape aie voulu protéger le droit canonique de la concurrence du droit romain en le remisant en province, l’autre que cette décrétale aie été prise à la demande du roi de France Philippe Auguste, qui craignait que le droit romain ne donne des outils juridiques au Saint empire germanique pour légitimer son impérialisme. Quoi qu’il en soit, les maître orléanais ne se contentent pas de faire l’explication des textes, ils en font

servis du nom du Roi de Saint Louis, mais il ne s’agit pas d’un Code voulu par le Roi. • Les Coutumes de Beauvaisis. Rédigées par Philippe de Rémi, qui est Sir de Beaumanoir. Il a été rédigé entre 1279 et 1282, au moment ou Beaumanoir était praticien dans le secteur de Beauvaisis. Ce recueil est certainement le plus important de tous ceux évoqués, car Beaumanoir ne fait pas un simple étalage de ses connaissances, il va utiliser sa formation intellectuelle pour expliquer les coutumes et pour faire

les rédactions sont sanctionnées par une autorité publique (le seigneur). Le nord, ce sont et restera des œuvres privées, ce sont des coutumiers. Le plus ancien est le très ancien coutumier de Normandie, le plus célèbre a été rédiger par Philippe de Beaumanoir en 1283 et s'appelle coutume de Beauvaisis. Chapitre 4 : La renaissance ju du bas Moyen Age La renaissance juridique est le fruit de transformation dans la société. Le monde fermé de l'époque féodale, ce monde dans lequel on vit en autarcie

La rédaction des coutumes Le royaume « est régi principalement par les coutumes et les usages » ; cette citation est celle de Philippe le Bel, qui dans une ordonnance de 1312, souligne parfaitement l’importance de la coutume dans l’irrigation du droit privé en France, depuis le moyen âge. Néanmoins, il convient d’apporter un éclaircissement au terme de coutume. Ainsi, la coutume est un droit non écrit, s’opposant donc au droit écrit, car la première source de formation de la coutume est l’oralité

réflexion. On nous fait croire qu'on atteint l'âge d'or. Les législations actuelles sont remplies de bizarreries. Il n'est pas un excellent législateur, toujours en train de courir après les modes sociales. Ils nous harcèlent par l'abondance de textes (philippe le Tourneaux = nous sommes harcelés par les textes juridiques qui sont manipulés, le législateur coure après les modes. Le droit actuel est de très mauvaise qualité). Le doyen RIPPERT (juriste français) va dire de façon remarquable : "Tout comme

travail des juristes. Au XIIe siècle, on retrouve la droit romain : on se dit que ce droit a des avantages et les juristes vont les mettre au service du roi de France. 3 rois de France pendant cette période : -Philippe auguste : 1180-1223 -Saint-Louis (louis IX) : 1226-1270 -Philippe le Bel : 1285-1314 c'est une belle réussite jusqu'au XIVe siècle car le roi de France est considéré comme un roi puissant. Puis arrive une catastrophe avec la guerre de cent ans. Conséquences : revers importants

s’étend de Paris à Orléans, avec le compte de Champagne. Les capétiens sont donc fortement menacés par les Plantagenêt ; il y a donc lutte, qui bascule en 1180 en faveur du roi de France (Philippe 2). Philippe 2 va régner de 1180 jusqu’en 1223, et va tellement remporter de victoire qu’on l’appelle Auguste. Philippe Auguste contre les Plantagenêt ; lutte du 12ème siècle, qui aboutit au triomphe de la royauté capétienne, une royauté qui parvient à s’imposer en s’appuyant, contre le Plantagenêt, sur les

pluralisme coutumier par le roi § 1 - Les rédactions privées des coutumes : - les raisons pratiques des rédactions privées : fixer la coutume - énumération des principales rédactions privées des coutumes - l’exemple : les coutumes de Beauvaisis, par Beaumanoir § 2 - Les premières rédactions officielles : - l’ordonnance royale de Montils-les-Tours d’avril 1454 - la justification de la rédaction officielle : la preuve de la coutume - les différentes étapes de la procédure de rédaction officielle -