Pierre De Belleperche

l’empereur Théodose Ier, qui décide que la religion chrétienne deviendra la religion officielle de l’Empire romain ; c’est l’édit de thessalonique : « Tous les peuples doivent se rallier à la foi transmise aux Romains par l’apôtre Pierre, celle que reconnaissent Damase et Pierre d’Alexandrie, c’est-à-dire la Sainte Trinité du Père, du Fils et du Saint-Esprit. » Mais il faut observer que l’Eglise n’a pas demandé à devenir religion d’Etat ; ce sont les politiques qui se servent de la religion comme d’un

évêque. Elles ont rassemblé dans un ensemble plus grand ayant vocation a l'universalité l'Église. Peut a peut l'évêque de Rome qui n'est pas encore le Pape, il va assoir sa primauté sur les autres évêque pour deux raison: 1. Il est le successeur de Pierre qui a été évêque de Rome. 2. Rome est la capitale de l'Empire. Supériorité morale, la véritable source de droit se trouve dans les conciles. Un concile c'est une assemblé d'évêques. Seul le concile peut prendre des décisions au sujet de la fois

la législation du droit grecque qui a été rédigé. 10 tables sont rédigé en 450av JC. En 449av JC, 2 nouvelles tables sont rédigés, ces tables sont ratifiés par les commisses. C'est-à-dire que ça leur donne force de loi. Elles sont gravés dans les pierres et affichés au forum pour que les citoyens puissent en prendre connaissance. Les tables ne constituent pas un synthèse du droit romain existant, c’est seulement une mise par écrit des coutumes anciennes, ça ne constitue pas un code au sens moderne

; le second, un Code pénal, rencontra inversement un grand succès. Formellement intitulé « Réforme de la législation criminelle toscane », il est communément connu sous le nom de « Code Léopold » parce qu’il a été favorisé et promulgué en 1786 par Pierre Léopold 1er, Grand-duc de T. de 1765 à 1790. Il s’agit du futur Léopold II, Empereur du Saint-Empire romain-germanique après 1790. En dehors de l’Italie, les plus importants exemples de souverain usant de leur autorité pour faire avancer l’idée de

commandement : « Tu n'auras pas d'autres Dieux que moi ». Dieu ne peut pas demander aux croyants de ne pas l'adorer. S'il était entendu, Dieu ne serait plus Dieu et il ne serait pas en mesure de demander de ne pas l'adorer. Les thomistes ont posé une pierre dans le jardin des nominalistes : Dieu ne peut changer que 8 commandements sur 10. Indépendamment de ce point de logique, retenons de cette philosophie/théologie de Guillaume D'Occam : il n'existe pas de bien/mal en soit, de justice/injustice en soit

consistance philosophique, ces philosophes athéniens ont fait de la théorie du droit et donc les romains vont trouver dans cette philosophie un substrat très riche pour que le droit prenne toute sa dimension. Les romains eux aussi vont apporter leur pierre à l'édifice du droit et vont faire de Rome la cité universelle par excellence et vont faire naitre un autre domaine du droit très important qu'est le droit privé, partie qui régit les rapports entre individus. Les romains vont inventé la figure du

situation juridique du moment. La technique d’enseignement va changer . On adopte une démarche thématique au lieu de le suivre pas à pas. On compare le texte, on propose une solution. Cette méthode est plus dialectique. Parmi ces grands maîtres : Pierre de Belleperche (14e siècle) , Bartole (14ème) et Balde , jurisconsulte italien du 14-15e siècle . Mos Italicus. Mais à la fin du 15e le mos italicus est rejeté par une école française : le mos gallicus : il correspond à la renaissance, ce qui intéresse

siècle après JC, l’empereur devient sacré, de même que tout son entourage. Désormais, il vit dans un palais. Lors de ses apparitions ne publics, appelées épiphanies, il porte les insignes de sa fonction à savoir un diadème, un manteau orné de pierres précieuses. Il exige de ses sujets une véritable adoration => l’adoration de la pourpre. Depuis 291, il se fait appeler dominus ( maître, seigneur), qui va donner domina pour son régime. A partir de Constantin, les empereurs qui sont devenus

LA GLOSE. 4 Science du droit : La diffusion de la science du droit romain 1 La diffusion du droit romain. 3 Les commentateurs ou postglossateurs : on trouve des « suma », des traités « lecturae », des « consultations ». Jacques de REVIGNY, Pierre de BELLEPERCHE. 51 Les précis de la Corpo L1 Droit Équipe 3 Premier semestre 1 Les pays de droit romain et les pays de coutumes : droit en adéquation avec les coutumes sociales. 2 un contraste à nuancer : Le droit canonique Les sources du droit canonique

constitution est conservé aux archives impériales. La diffusion du texte est assurée par l’envoi aux fonctionnaires. Puis affichage, largement insuffisant, cpte tenu de l’immensité de l’ER. Pour les textes les plus importants : reproduction sur des tables de pierre ou de bronze. 3 types essentiels de constitutions : - les édits, de portée générale. Au B.E on parle aussi de pragmatiques sanctions, lorsque ces constitutions ont un caractère moins solennel. - les décrets et surtout les rescrits : décisions