Pierre De Belleperche

juridique : AVIS, COMMENTAIRES ou TRAITES, qui se consacre a l’exposé synthétique, souvent thématique d’un droit particulier appliqué a un problème précis. Cette méthode du commentaire se développe a ORLEANS ou deux maitres Jacques de REVIGNY et Pierre de BELLEPERCHE qui enseigne dans la seconde moitié du 13° vont devenir certains des plus célèbre de l’Europe et c’est une italien qui va porter cette méthode a son apogée : BARTOLE. Son œuvre offre a toute l’Europe une sorte de s’synthèse de l’étude du droit

Babylone sur la Mésopotamie (empire babylonien). Il va rapidement apparaitre comme étant le roi du droit, sous son règne en effet de nombreuses lois seront gravées sur des stèles de pierre, ces stèles sont placées sur les places publique afin que tous puissent en prendre connaissance. Le musée du Louvres renferme cette pierre, elle est redécouverte en 1901, après cela l’histoire du droit à évoluer, il prouve la grandeur de ce roi législateur que représente Hammourabi. On peut y voir également gravée « Hammourabi »

qui faire rugir les glossateurs. Pour eux, le droit romain doit servir, actualiser. Alors que pour les glossateurs, on ne peut pas toucher au droit romain, c'est sacré. L'école des commentateurs est née en France par Jacques de Révigny et Pierre de Belleperche (morts au 13-14 siècle). C'était au départ des baillis qui se sont fait enseignants. Ils ont été enseignants à la faculté de droit d'Orléans. Dès le 13 siècle, cette faculté apparaît comme très fécond pour l'enseignement du droit romain. Dans

Dans certains de ses recueils, le droit coutumier est assez mal dégagé par l’auteur qui l’altère souvent à travers un droit romain pas très bien compris. Le premier de ces coutumiers s’appelle le Conseil à un ami qui a été rédigé vers 1250-1260 par Pierre de Fontaine qui était bailli de Vermandois. Le deuxième recueil est le Livre de Jostice et Plet qui est un recueil du milieu du XIIIe siècle, son auteur inconnu a mis par écrit les coutumes de l’Orléanais. On trouve deux grandes œuvres qui datent

Ce code concerne la famille, les contrats, la condition des personnes, ou encore l'exercice de la justice. Dans ce texte, Hammurabi se présente comme le roi du droit, néanmoins, ce droit est présenté comme l'objet d'une révélation, au sommet de la pierre où figure le code, figure une sculpture qui représente le roi Hammurabi debout devant un dieu assis. Le dieu tiens un roseau pour écrire, c'est à dire que la divinité dicte le roi au code. Donné par la divinité ce droit est-il modifiable ? Donné par

ordalies unilatérales. Il en existe plusieurs sortes mais une seule est mentionnée dans la loi salique : l’ordalie par l’eau bouillante. Le patient ou l’accusé doit plonger sa main dans un chaudron d’eau bouillante avec au fond doit un anneau soit une pierre. Les juges placent ensuite la main du patient dans un sac en cuivre pendant trois jours. Si après trois jours la main de l’accusé a un mauvais aspect, alors l’accusé est impur et il est déclaré coupable. L’ordalie du fer rouge : l’accusé doit marcher

cinq critères de la coutume : sa nature de droit, sa matière faite de mœurs, sa durée, sa forme caractérisée par l’oralité, sa force de loi. Parmi les Orléanais romanistes, Jacques de Revigny a défendu l’idée que la coutume peut être écrite. Pierre de Belleperche a proposé que sa durée minimum soit de dix ans ( comme la prescription ). Il a également précisé les conditions et les effets du consentement populaire : le consentement doit émaner au moins de la majorité de la population et il a un effet

solution tt particulièrement à partir du 13eme siècle. Jacques de Révigny considère qu'en cas de conflit portant sur un immeuble, il faut appliquer la loi du lieu ou il se trouve. Un peu plus tard un autre auteur, lui aussi prof de droit, Pierre de Belleperche introduit au 14e siècle une distinction entre les statuts qui gouvernent les choses et ceux qui gouvernent les personnes. Seule les règles qui régissent les choses sont des sens locales. En ce qui concerne les personne ou les biens attachés

voisines, et dans certains de ces ouvrages, le droit coutumier est souvent mal retranscrit par ses auteurs, et est mélangé avec du droit romain mal compris : * Le Conseil à un ami, rédigé entre 1250 et 1260, par un bailli du Vermandois du nom de Pierre de Fontaines. * Le Livre de Jostice et de plet, rédigé par un auteur inconnu, qui a mis par écrit les coutumes de l’Orléanais. Dans la seconde moitié du XIIIème, on compte deux œuvres importantes dont les auteurs sont formés au droit romain

Dans ce code on y trouve des dispositions qui concerne la famille , les contrats , les successions la justice etc Dans ce code le roi Hammourabi se proclame le roi du droit, ce droit y est présenté comme l’objet d’une révélation. Au sommet de cette pierre il y a une sculpture qui représente le roi debout qui se tiens en face d’une divinité qui symbolise le soleil et la justice. Le D est installé sur un trône et tend au roi un roseau, instrument qui sert pour écrire sur des tablettes autrement dit la