Pierre De Belleperche

l’Europe. Ce n’est qu’un déplacement de l’enseignement du Droit romain plus vers le Sud où ce droit savant était plus de rigueur dans l’application du droit commun. L’interdit profite à l’école de Droit d’Orléans. Les enseignants Orléanais comme Pierre de Belleperche adoptent une nouvelle méthode basée sur le commentaire thématique, et appliquent la méthode scholastique. Il ont la volonté de dépasser la méthode des glossateurs et de recourir à des commentaires juridiques plus larges du droit romain.

romain ancien. La principale source de ce droit est la coutume (mos majorum) et la plus connue des coutumes a été rédigée vers 450 avant JC. Il s’agit de la loi des douze tables. Elle est appelée ainsi du fait qu’elle avait été gravée sur des pierres exposées au forum afin que le peuple puisse en prendre connaissance. La deuxième source du droit romain ancien sont les lois, qui doivent subir une certaine procédure pour exister. En effet, un magistrat doit en être à l’initiative, le Sénat doit

Bartolistes. A ce moment là, Orléans devient la première capitale du droit car cette méthode est née là bas. Dans cette école va apparaître des juristes qui vont améliorer le droit Romains en l’adaptant a leur société. Il y a Jacques de Révigny et Pierre de Belleperche. Ceci va être imitée dans tt l’Europe et repasse en Italie et deux auteurs majeurs apparaissent  Bartole et Balde. Bartole va mener a son paroxysme cette méthode il utilise les textes du droit romain mais il estime que ce qui compte réellement

Bartolistes. A ce moment là, Orléans devient la première capitale du droit car cette méthode est née là bas. Dans cette école va apparaître des juristes qui vont améliorer le droit Romains en l’adaptant a leur société. Il y a Jacques de Révigny et Pierre de Belleperche. Ceci va être imitée dans tt l’Europe et repasse en Italie et deux auteurs majeurs apparaissent ! Bartole et Balde. Bartole va mener a son paroxysme cette méthode il utilise les textes du droit romain mais il estime que ce qui compte réellement

des convergences et des divergences pour finalement proposer une solution satisfaisante ; C’est la méthode scolastique. Les plus célèbres des maitres d’Orléans sont Jacques de Revigny (professeur à Orléans de 1263 à 1272, mort en 1296) et Pierre de Belleperche (enseigne de 1280 à 1296, mort en 1308) qui fut élève du premier. Cette méthode est remise en cause par le « mos gallicus », au XIVème/XVème, qui lui reproche de s’écarter du droit romain. Il faut donc préserver la pureté du droit romain

et assassiné). Philipe 4 préviennent les capitouls de mettre un arrêt immédiat de mettre terme à ces arrestations. De nombreux professeurs de droits vont apparaitre : Le premier prof célèbre de Toulouse est un célèbre bartoliste Pierre de BELLEPERCHE qui s’illustre par des recherches scientifiques et va devenir évêque d’Auxerre et chancelier (ministre de la justice) : il va être un des ministres les plus dynamique. Guillaume Durand : juriste du 14ème siècle qui fut cardinal

magistrats extraordinaires vont être nomes pour 1 an. Ils ont une double fonction : - doivent gérer la cité - rédiger le droit romain. Ils rédigent 10 lois et l'année suivante 2 nouvelles. Ces 12 lois vont être votées. Elles vont être gravées dans la pierre et vont être affiché sur le forum. La loi des 12 tables possède des réponses concrètes aux questions qui se posaient à l’époque.  Ex: “Si un troupeau cause un dommage, que le propriétaire abandonne l’animal nuisibles à la victime ou qu'il offre

On raconte qu’avant de rédiger ces fameuses tables de la loi, des ambassadeurs auraient été envoyés en Grèce pour s’inspirer de la législation athénienne de Solon. Cette loi, aussi appelée parfois code décemvirale, fut affichée sur des tables de pierre, puis de bronze, puis sur le forum (place publique), pour que tout le monde puisse consulter ces lois pour que tout le monde puisse avoir connaissance du droit. Cette loi symbolise la fin de l’arbitraire et du déni de justice. Un déni de justice,

frontières de l'empire et trouva un écho favorable dans l'Europe occidentale jusqu'au XIVe siècle. L'étude du droit romain au sein de l'université d'Orléans et l’utilisation qu'en font les docteurs de l'époque (XIIIe siècle : Jacques de REVIGNY, Pierre de BELLEPERCHE) démontrent la haute place réservée au droit romain dans l'ordre juridique du royaume. Interpréter : opération qui consiste à discerner le véritable sens d’un texte obscur ; désigne aussi bien les éclaircissements donnés par l’auteur même de

de procé-dure. • Pierre de Belleperche : mort en 1308, il était un évêque d’Auxerre puis Chancelier de France. • Jean Favre : c’est le père de la pratique, il écrit un commentaire des Institutes et le bréviaire in Codicem. Ces professeurs forment des Chevaliers es lois. Ce sont des légistes qui devront peupler les chancelleries européennes qui utilisent le droit romain. Voici quelque baillis : • Pierre de Fontaine • Beaumanoire