Primogéniture

1791). Ancien Reg et Révo enfantent le blvt qu'a connu la F. 3 Lois Fondamentales qui remontent au MA → Loi Salique, Théorie Statutaire et Principe de Catholicité. La Loi Salique → règle qui veut que la Couronne se transmette par primogéniture (aîné), par les mâles. La Théorie Statutaire → la Couronne n'est pas un héritage comme les autres. Le Roi est pré-désigné par les Lois fondamentales, notamment la Loi Salique, qui comporte plusieurs principes = 1) Roi ne meurt pas

pérennisera jusqu'à Louis 7 au 11ème. Cette pratique du sacre anticipé sera supprimée parce que la dynastie n’est plus alors remise en cause. Si le roi a plusieurs fils, ordre des naissances : Robert fait sacré son premier fils Henri (Ier). La primogéniture fait ensuite jurisprudence→deviendra une des lois fondamentales du royaume.Jusqu’au 14ème, les rois eurent tous des fils pour leur succéder. On parle du « miracle capétien  B. Les conséquences de Hérédité 1. Le déclin de élection L’archevêque

l’hérédité. Droit de primogéniture. Exclusion des femmes et des descendants par les femmes : la loi salique) * Cette légitimité supposait des règles fixes, solidement établis et nouvelle. Il ne fallait pas que la couronne de France soit soumise à toute une série de phénomène impondérable. * La 1ère règle est la masculinité, on a exigé que le Roi fût un homme. * Retour a l’autorité mais en imposant le droit de primogéniture (= le dt d’ainesse)

opinions qui prêteraient aujourd'hui à controverse. Alors qu'il partageait l'idée qu'une femme pouvait gouverner, il tenait qu'elle ne pouvait être à la tête de la famille. Il acceptait fermement le rôle d'une aristocratie héréditaire et de la primogéniture. À notre époque, ses propos ont pu être sortis de leur contexte pour faire croire qu'il était partisan de l'esclavage alors qu'il a dénoncé cette pratique très en avance. Alors que, selon Thomas Hobbes, l'homme a pour passion naturelle la quête

capétiens ça va être reprendre des éléments déjà vus, on reprend le sacre, on reprend l’élection ainsi que la tradition de sacrer les vivants du père et puis on va ajouter quelque chose, les capétiens inventent pour leur royaume, ils appellent cela la primogéniture mal. On parle plus de royaume francs on parle de France, on parle plus de France mais de français on parvient a légitimé des traditions germaniques on aussi on change de dynastie. Celle la permet de choisir des traditions que l’on garde et que

liberté du commerce et de l’industrie. Liberté dans le domaine familial avec une réduction de l’autorité maritale et de la puissance paternelle, et l’autorisation du divorce. Egalité avec la suppression des privilèges, notamment celui de primogéniture et de masculinité. Ainsi que l’assimilation des enfants légitimes et naturels. * Ce Droit se caractérise par la primauté de la loi sur les autres sources de droit puisque la loi est le meilleur moyen d’assurer la métamorphose du tissu social

pouvoir du roi est limité par les 8 Lois fondamentales du royaumes, qui sont des lois coutumières, elles sont non inscrites et anciennes et s’inscrivent dans le Moyen âge. Elles sont les uniques lois qui restreint la politique en France : 1. La primogéniture mâle ( le premier enfant masculin hérite du trône), 3 sur 28 2. La majorité du royale à 14 ans, 3. Le principe de catholicité, 4. Le roi doit rester au dessus des partis, ne pas prendre position et aimer ces sujets de manière égale, 5. L’inaliénabilité

successorales instauré par les premiers codes du droit romano-germanique pendant le Haut Moyen Âge; pour l’aristocratie dominante, les biens passés en succession étaient les royaumes eux-mêmes, ce qui entraînait des parcellisations (lorsque le principe de primogéniture n’était pas appliqué) ou des luttes sanglantes intra-dynastiques lorsque le séniorat prévalait Cette notion est différente des droits de succession, qui sont un impôt prélevé à la résolution de la succession, instauré à la révolution française

couronne ce fait selon 4 principes qui ne sont pas écrits et qui ne sont pas limitatifs (il peut y en avoir d'autres) : Le principe de masculinité : le principe le plus connu à savoir le pouvoir en France ce transmet de mâle en mâle par ordre de primogéniture. (aîné des enfants qui exerce les fonction). C'était une coutume et qui va être érigée en principe du temps des capétiens. Dans les faits on parle du « miracle capétien » = c'est que la France, seul état européen, à eu des rois qui pendant plus

mesure au cours de l’Histoire et à l’occasion des difficultés politiques et institutionnelles rencontrées par la Monarchie. Ces lois n’étaient pas nombreuses on en comptait quatre. • La loi de succession du trône : c’était la règle de la Primogéniture Mâle. C’est toujours le fils aîné qui succède au Roi défunt à la condition qu’il soit parent avec le Roi défunt uniquement par les hommes .Cela signifie que- non seulement les femmes étaient exclut du trône ce qui est une exception en Europe-