Privilèges Sous Ancien Regime

cette fiancée, celui qu’elle doit épouser et la femme du seigneur, réunissent pour faire échouer dans son dessein un maître absolu, que son rang, sa fortune, sa prodigalité rendent tout-puissants pour l’accomplir. Voilà, rien de plus. La pièce est sous vos yeux. » L’intrigue, en vérité, est un peu plus complexe. Elle constitue une sorte de « sixième acte » du Barbier initial. Figaro veut épouser Suzanne. Marceline, la vieille gouvernante de Bartholo, veut épouser Figaro, et elle le

HISTOIRE DES IDEES POLITIQUES 2 Le 19ès comprend beaucoup d’événements politiques. Entre 1789 (qui voit la fin de la monarchie absolue) et 1900, la France connaît 11 régimes politiques différents. On passe de la convention au directoire, au consulat, à l'empire, à la restauration, au 100 jours, à la 2nde restauration,à la monarchie de juillet, à la 2nde république,au 2nd empire, à la 3èrépublique. Elle est aussi agitée sur le plan militaire; en effet pendant cette période, la France connaît

à une telle réflexion sur la politique et le pouvoir, permettent donc au roi de France d’établir progressivement son emprise sur son royaume. Ils libèrent le roi de tout lien avec l’empereur du Saint Empire Germanique (autoproclamé successeur des anciens empereurs romains) en élaborant une doctrine faisant du roi de France le successeur direct des empereurs romains. Le roi entre donc en concurrence avec l’autorité de l’Empire Germain. Un autre concurrent au souverain français se dresse en la personne

territorial mais étatique aussi avec l'émergence du pv royal et l'émergence d'une théorie royale, la formation du juridique (loi et coutume). Un aspect a été peu abordé : l'aspect social. La sté d'AR est défini par les ordres et se s'organise. par les privilèges. La révolution va tout remettre en cause. Le cours s'étend de la Révolution à nos jours = période contemporaine mais on ne parlera que du 19eme s. Le siècle ne débute pas en 1800. Par convention historique, il débute au début de l'été 1789 au début

comme un avertissement-> c'est un symbole. Le CC est apparu tantôt comme un idéal ou au contraire comme un repoussoir. Au lendemain de 1815 (Traité de Vienne) les puissances victorieuses, (la Prusse, l'Autriche et la Russie) ainsi que les territoires sous contrôle de ces dernières, se sont empressées d'abolir le CC partout où il était entré en application. En 1811, L'Autriche crée son propre CC: l'ABGB -> anti CC français. La Prusse, l'Autriche et la Russie hésitent à abroger le CC dans certains térritoires

Lumières du nom de Jean Jacques Régis Cambacérès, élu à la Convention puis sous le Directoire propose sous la Révolution trois projets de code civil ( 1793, 1794, 1796). Cependant le contexte politique, l'instabilité politique dans lequel ils ont été élaborés ont provoqué leur échec. Nous allons nous intéresser à la période d'établissement de ces trois projets c'est -à-dire de 1789 à 1799. Ces trois projets ont été exposés sous la Révolution qui commence en 1789 avec la prise de la Bastille et qui

Déf: Ancien Régime : Nom donné par les Révolutionnaires au système politique et social d'avant 1789 Absolutisme : Régime politique dans lequel le roi exerce tout les pouvoirs. Dans ce système, pas d'assemblées, pas d'élections, pas de textes définissant une constitution. Monarchie parlementaire : Système dans lequel le pouvoir exécutif est limité par un Parlement. Lumières : Mouvement intellectuel né en Europe au 18e qui veux libérer l'homme et

SOMMAIRE Introduction : (définition, objet, branches, textes applicables) Titre I : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitique, typologie délimitations Section I : espaces sous souveraineté étatique Section II : espaces libres Titre II : le navire et son environnement Chapitre 1 : Le navire (sujet de Droit, saisie, ester en justice sera interpellée) Section 1 : le navire, instrument de navigation

I. La période révolutionnaire (1789-1799) Deux tentatives d'instaurer un nouveau régime qui se solde par un échec. Echec de la monarchie limitée, échec de la première république. En revanche la révolution sociale aboutit en très peu de temps. D'après J-J Chevalier, la société nouvelle issue de la révolution constitue « la politique majeure de la révolution » Les événements politiques et sociaux. i. La Constituante (juin 1789 – septembre 1792) : A. Des états généraux à l'assemblée Constituante :

entraîné de nombreuses modifications sociales qui ont impacté tous les ordres sans exception. Ainsi, le clergé, défini par Jean Tulard comme étant “le premier ordre de la nation” (page 5), s’est retrouvé complètement ruiné par la Révolution. Sous l’Ancien Régime, il était l’ordre le plus influent et le plus riche, sa fortune s’élevant à plus de 2 milliards. Propriétaire de terres et bénéficiaire de la dîme, il possédait environ 10% du territoire français. Mais le clergé fait partie des grands perdants