Procedure Dedouanement De Marchandise Au Maroc

Année Universitaire : 2008/2009 Semestre 4 Remerciement…………………………………..………………………………3 Préambule………………………………………………………………………4 A. Introduction Générale……………………………………………………...5 B. Présentation du Groupe ONA……………………………………………...8 C. Secteur sucrier au Maroc…………………………………………………..9 D. Présentation de la COSUMAR…………………………………………...11 a) Fiche signalétique…………………………………………………….11 b) Organigramme……………………………………………………….12 c) Histoire et Actualité…………………………………………………..12 d) Répartition du Capitale………………………………………………14

* Pas de droit de douanes * Pas de quantité restrictive * Aides de l’Europe pour permettre d’exporter les produits (café, coton, cacao, arachide) Pays riverains de le Méditerranée Ces accords sont survenus assez tard (1998) : Tunisie, Maroc, Syrie, Liban, Turquie,... Ils sont très différents : * UE → Turquie : libre-circulation, réciproque * UE → autres : il peut y avoir une réciprocité concernant les produits industriels (ex : Israël) * Par contre, pour les produits agricoles

RAPPORT ANALYTIQUE SUR LA PASSATION DES MARCHES ROYAUME DU MAROC Bureau régional Moyen-Orient & Afrique du Nord Banque mondiale Février 2000 LISTE DES ABREVIATIONS ET ACRONYMES BTP CCAG CCED CED CGED CL CMM CPC CPED CPS DEPP DH EEP FDI FIDIC GATT LACI OMC ONCF ONE ONEP PRES RGP SEGMA TG TVA Bâtiment et travaux publics Cahier des clauses administratives générales Contrôleur central des engagements de dépenses Contrôle des engagements de dépenses Contrôleur général des engagements de

 MEMOIRE DE STAGE DE FIN D’ETUDES Le diagnostic de la procédure de sélection des transporteurs Préparé par : Kenza BENNANI Encadré par : M. Mohamed CHERKAOUI M. Hassan SKALLI Le diagnostic de la procédure de sélection des transporteurs MEMOIRE DE STAGE DE FIN D’ETUDES Présenté par Kenza BENNANI REMERCIEMENT Il m’est agréable de m’acquitter d’une dette de reconnaissance auprès de toutes les personnes dont l’intervention au cours de ce projet a favorisé son aboutissement

INVESTIR AU MAROC avantages et incitations CHARTE DE L’INVESTISSEMENT AU MAROC La Charte de l’Investissement a pour objectifs de fixer l’action de l'Etat en matière de promotion des investissements. Elle remplace les codes des investissements des différents secteurs, à l’exception du secteur agricole. Les mesures prévues par cette Charte tendent à l’incitation à l’investissement par : l’allégement et une meilleure répartition de la charge fiscale ; l’octroi d’un régime fiscal préférentiel

L'organisation de l'administration fiscale au Maroc L’administration fiscale marocaine est organisée selon trois grandes directions qui sont : * La direction générale des impôts La Direction Générale des Impôts (D.G.I) est chargée de la mise en ouvre de la politique fiscale, conformément aux orientations du Ministre de l'Economie et des Finances. De ce fait, elle a pour mission : d'étudier et d'élaborer les projets de textes législatifs et réglementaires à caractère fiscal ; d'étudier

soutiens sans faille. Nabil MOUNAAM Nabil MOUNAAM Page 3 Diagnostic stratégique du processus d’Import/Export routier Et essaie d’optimisation du coût de transport international Sommaire : Chapitre 1 : Le secteur de transport et de la logistique au Maroc Section 1 : secteur de transport Section 2 : Le développement de la compétitivité logistique : Chapitre 2 : Présentation de la société TIMAR Section 1 : Historique et organisation de TIMAR Section 2 : Activités et implantation de TIMAR : Section 3

Dans un effort de développement de l’économie nationale et dans un contexte d’internationalisation des affaires, le Maroc a voulu rehausser l’entreprise marocaine au rang des firmes de haut niveau, c’est ainsi qu’il a entrepris une série de reformes tant sur le plan juridique que comptable. L’objet étant d’assurer une transparence pour la mise en place d’un système d’information et d’organisation clair et fiable. Soucieux de préserver cette transparence

Spécial transport et logistique Etat des lieux, normes, procédures… Tout savoir sur le secteur Réalisé par Mohamed Benkhallouk Supplément à La Vie éco N° 4 445 du 18 janvier 2008 Ne peut être vendu séparément Directeur de la publication : Fadel Agoumi Spécial transport et logistique S o m m a i r e Professionnalisme et performance, piliers du transport et de la logistique L’externalisation, challenge de la logistique P.4-5 P.12-13 Transport international : l’avis

L'ADII contribue au développement économique du Maroc. Son intervention dans la promotion de l'investissement revêt plusieurs aspects dont en particulier : • L'application des dispositions relatives aux avantages fiscaux accordés aux matériels, outillages et biens d'équipements importés ; • La promotion des régimes économiques en douane, notamment l'admission temporaire et l'entrepôt industriel franc ; • La simplification des procédures de dédouanement; • La mise en place d'une organisation efficiente