Procès de Riom

bas de pages des revues, ouvrages et Codes. Afin de vous aider dans le déchiffrage de ces références, voici quelques exemples de « décodage » : A. Exemples d'abréviations pour identifier une juridiction ▪ Jugement du tribunal d'instance de Riom : TI Riom, 19 nov. 1989. ▪ Jugement du tribunal administratif de Nice : TA Nice, 11 juill. 1988. ▪ Arrêt de la cour d'appel de Limoges : l'usage en droit privé veut que l'on ne mette pas CA pour cour d'appel mais simplement le nom de la ville : Limoges

de bas de pages des revues, ouvrages et Codes. Afin de vous aider dans le déchiffrage de ces références, voici quelques exemples de « décodage » : A. Exemples d'abréviations pour identifier une juridiction ▪ Jugement du tribunal d'instance de Riom : TI Riom, 19 nov. 1989. ▪ Jugement du tribunal administratif de Nice : TA Nice, 11 juill. 1988. ▪ Arrêt de la cour d'appel de Limoges : l'usage en droit privé veut que l'on ne mette pas CA pour cour d'appel mais simplement le nom de la ville : Limoges

Dreyfus, un capitaine de confession juive, est accusé d'avoir livré des secrets militaires à l'Allemagne. Il est dégradé et condamné au bagne en 1894. Des révélations fournissent la preuve de son innocence, mais l'étatmajor s'oppose à la révision du procès. Dans son article «J'accuse» (publié dans L’Aurore en janvier 1898), Emile Zola condamne les militaires, les juges et le gouvernement. La France se divise en deux camps : les dreyfusards et les antidreyfusards. Les gouvernements se succèdent sans

&table_perseedd_XX; if (PRTYDE ^=3 & PRTYDE^=4 & PRTYDE^=5) then delete; if (PRCSAS ^="A" & PRCSAS ^="B" & PRCSAS ^="C") then delete ; if PRRV3="" then PRRV3="other"; keep PRTYDE PRRV3; run; proc sort data=DEE&date; by PRRV3; run; /* Une table détaillant les effectifs par ROME de chaque date est obtenue en sortie */ proc means data=DEE&date n noprint; class PRRV3 ; output out=DEE_rome&date (drop=_type_); run; /* Il est nécessaire de renommer la colonne des effectifs pour réaliser la fusion */ data

o Entre le 6 et le 10 octobre 41 : 16 personnes interpeler a Paris o Elle a livré aux allemands une centaines d’otages provenant des camps de concentration de Chateaubriand et de Souge les 20 et 24 octobre 41 o Mise en place du procès de Riom le 19 février 42, contres les soi-disant responsables politiques de la défaite française de mai-juin 40. o Arrestation de centaine de personne dans les quartiers du vieux port de Marseille, et puis on les trie et on déporte les juifs.

d’appel d’avoir ainsi statué. Vous verrez que même si c’est un arrêt de rejet, les motifs de la C.cass. sont un peu différents, dans l’argumentation, de ceux de la Cour d’appel. Remarquez la symétrie des prétentions qui correspond au déroulement du procès : une demande, une défense, une demande, une défense… De même l’arrêt se présente sous la forme de deux moyens : faut-il présenter les deux ou l’un d’entre eux. Un peu de jugeote : si vous présentez les deux très bien, mais, a priori, seul le

œuvre. « L’embellie, une éclaircie dans des vies difficiles , obscures », c’est ainsi que Léon Blum qualifie l’apport de son action lors du Front populaire face aux juges qui tentent de l’incriminer lors du procès à Riom en 1942, une nette « embellie » est d’abord la traduction de l’ample politique sociale établie à l’été 36 et mise en place, c’est-à-dire institutionalisée, les années suivantes. Grâce aux travaux de nombreux historiens, on peut aujourd’hui

allait "reprendre en main la justice" avec la suppression du juge d'instruction. "Les juges d'instruction ont depuis vingt ans | | |mis à jour des scandales retentissants, de l'affaire du sang contaminé au procès Elf", écrivent les Verts dans un communiqué. "Les supprimer aux dépens des procureurs, comme le | | |souhaitent le rapport Léger et Nicolas Sarkozy, permettra au gouvernement de reprendre en main la justice

Pour asseoir encore son autorité mais aussi pour "condamner les responsables de la défaite française", les dirigeants de la IIIéme République sont arrêtés (Edouard Daladier, Léon Blum). A partir de 1942, ces hommes politiques sont jugés au procès de Riom : aucune décision ne sera prise mais ils resteront en prison ou seront livrés aux nazis pour être déportés. PuceLa "Révolution nationale" Le maréchal Pétain et son entourage veulent construire un nouveau modèle d'Etat autoritaire, paternaliste

le premier socialiste à diriger un gouvernement français et il incarne pour la postérité les espoirs et les échecs du Front populaire. En 1940, il refuse de voter les pleins pouvoirs à Pétaïn et il est emprisonné. Malgré sa brillante défense au procès de Riom (1942), il est livre aux Allemands et déporté. Libéré en 1945, il revient dans la vie politique. SIMONE DE BEAUVOIR (1908-1986) Née dans une famille bourgeoise et catholique, elle suit les cours de philosophie à la Sorbonne et y rencontre Jean-Paul