Procédure De Dédouanement Au Maroc

1- Le droit d’importation……………………………..17 2- Le prélèvement fiscal à l’importation……………..18 3- La T.V.A…………………………………………..18 II- Les droits et taxes à l’exportation………………….19 Chapitre 2 : dédouanement de marchandises Section1 : Le cadre légal et réglementaire de l’importateur……………20 Section2 : Le dossier d’import…………………………………………...21 I- Les factures…………………………………………….21 1- La facture proforma…………………………………21

17 II- 1- Le droit d’importation……………………………..17 2- Le prélèvement fiscal à l’importation……………..18 3- La T.V.A…………………………………………..18 Les droits et taxes à l’exportation………………….19 1 ALAOUI/REGL DOUANIERE/2002-2003 2 Chapitre 2 : dédouanement de marchandises Section1 : Le cadre légal et réglementaire de l’importateur……………20 Section2 : Le dossier d’import…………………………………………...21 ILes factures…………………………………………….21 1- La facture proforma…………………………………21 2- La facture définitive…………………………………22

ROYAUME DU MAROC Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE24 : DOUANE ET TRANSIT SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TSC NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE MODULE 24 DUREE : 90H DOUANE ET TRANSIT OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport

ROYAUME DU MAROC MODULE24  : DOUANE ET TRANSIT Secteur : Tertiaire Spécialité : TSC Niveau : Technicien SPECIALISE MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT DUREE : 90H OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises

BANQUE MONDIALE REFORMES DOUANIERES AU MAROC Peut-on dégager des leçons pour une réforme plus vaste du service public ? " Les initiatives de modernisation de l’administration des douanes du Maroc ont porté leurs fruits et contiennent des leçons susceptibles d’être retenues par les autres administrations marocaines qui souhaitent améliorer la prestation des services proposés à leurs " clients ". Par Marcel Steenlandt, Douanes Françaises Luc De Wulf, Consultant Banque Mondiale OCTOBRE

appellation générique des spécialistes de la logistique. les transitaires peuvent intervenir à toutes les étapes de la chaine logistique : prise en charge de la marchandise à l'usine, pré acheminement, passage portuaire ou aéroportuaire, opérations de dédouanement, transport principal, post acheminement jusqu'au destinataire. Les activités du transitaire s'opèrent auprès d'une structure gouvernementale appelée la Douane. la douane marocaine dépend de sa faculté d’adaptation aux nouvelles données de la

finances. 3 : L'UTILISATION Ce régime permet d'introduire sur le territoire assujetti en suspension des des droits et taxes : - des objets apportés par des personnes ayant leur résidence habituelle à l'étranger venant séjourner temporairement au Maroc et leurs moyens de transport (cf. dépliant ad hoc) - des marchandises et produits divers tels que : matériels restant propriété étrangère, destinés à la réalisation de travaux d'une durée limitée ou à une utilisation occasionnelle à des fins

mon travail. Remerciements 2 Introduction 5 Chapitre I : Stratégie et Projets ONCF 6 I. Généralité 7 I.1 La place spécifique des prestataires logistiques 7 I.2 Définitions des MEAD 7 I.3 Importance des magasins et aires de dédouanement 8 I.4 Avantages des MEAD 8 I.5 Inconvénients des MEAD 9 II. Développement de l’activité fret –ONCF : 10 II.1 Vision stratégique de l’ONCF à l’horizon 2015 : 10 II.2 Le port sec CASA MITA : 11 II.2.1 Port sec CASABLANCA MITA

E-mail: m.dadsi@cfce.ma SOMMAIRE CHAPITRE I : DEFINITION DES PROCEDURES ET TECHNIQUE DE DEDOUANEMENT I- les procédures administratives non douanières • Importation • Exportation II- les procédures administratives douanières III- les techniques de dédouanement CHAPITRE II : LES REGIMES DOUANIERS I- les régimes simples II- les régimes particuliers

8 1) L'organigramme de la Direction Régionale de Casa-port.......................................................8 2) Les intervenants d'une opération de manutention au port ...................................................9 C – LE CIRCUIT DE DÉDOUANEMENT DES MARCHANDISES ..........................................9 1) A l'importation .....................................................................................................................10 2) A l'exportation ........................