Procédure De Dédouanement Au Maroc

d’activité : Transport international de marchandises -Nombre du personnel : 30 employés -Taux d’encadrement : 14/30 2- Activités : -Le transit -L’exploitation du magasin sous douane -La livraison à domicile des marchandises -Le dédouanement -Le transport national et international dont : ✓ Pour l’import, la société MAXITRANS prévoit deux arrivées hebdomadaires le lundi et la fin de semaine. ✓ Pour l’export, la société MAXITRANS prévoit trois départs hebdomadaires le

INTRODUCTION Le Maroc au même titre que les pays du tiers monde se trouve confronté aux défis de la mondialisation de l’économie mondiale, et entraîné dans cette course vers la conquête des marchés extérieurs et l’acquisition de la suprématie technologique. L’accélération de la libéralisation du commerce extérieur, pousse tous les Etats quelque soit leur degré de développement à participer aux échanges extérieurs car aucun Etat ne peut introduire à lui seul tous les besoins demandés

………………………………………………………………………………..…. … 4 Remerciement ……………………………………………………………………….. ………. 5 Introduction ……………………………………………………………………………... …... 6 1 ère partie : les connaissances de base de la réglementation douanière et de la convention MAROC- UE A- les connaissances de base de dédouanement à l’import ………………………...….… 8 1- Le déclarant en douane ……………………………………………………….… 8 2- Les Régimes douaniers ……………………………………………………….… 9 3- Les déclarations douanières ……………………………………………... ……. 11 a- La déclaration sommaire ………………………………………………

nos années d’études, et s’adapter a la vie quotidienne du monde de travail. Notre encadrant a l’ENCGT nous a conseille d’établir des stages en fonction de notre future orientation, et puisque le secteur logistique est encore naissant et porteur an Maroc ; établir un stage au sein de l’Administration des Douanes et des Impôts indirects sera le premier pas vers l’univers de la logistique. Je suis bien sur tenu d’établir un rapport qui reflétera mon passage au sein des services de l’ADII, ce rapport

Organigramme De L’entreprise 12 D. Fournisseurs, Clients et Concurrents 13 E. Fiche signalétique 14 Deuxième partie : FONCTIONNEMENT DU C.I.C.M 15 A. Procédure transit chez C.I.C.M 16 a) Qu’est ce qu’un transit ? 16 b) Etapes de réalisation de l’opération transit (export/import) 16 c) Objectifs de l’opération Transit 17 d) Dossier de dédouanement 17 1. Facture pro forma 17 2. Facture commercial définitive 18 3. La déclaration Unique de Marchandises (DUM) 18 4. Engagement de change/d’importation

3 : Analyse et recommandations I : Détection et analyse des anomalies : a) Première anomalie : suivis des commandes ………………………………..13 b) Deuxième anomalie : retard des livraisons ………………………………….......15 c) Troisième anomalie : Lenteur de la procédure interne ……………………..…...16 II- Recommandations……………………………………………………………………….18 Conclusion Introduction La fonction Achat qui avait pour unique mission la passation des commandes, a beaucoup évolué ces dernières décennies. Elle est actuellement

Diagnostique interne et externe de l’entreprise 1. Tendances du marché des transports au Maroc 2. Forces et faiblesses de l’entreprise Analyse « SWOT » 3. Facteurs clés du succès de l’entreprise MILITZER & MUNCH III -/ Import / export / Transit 1. Définitions et processus 2. Mes missions : service import et export 3. Département logistique. IV - Autres missions 1. Certification ISO 9001 pour l’entreprise – procédures – avantages – inconvénients, ... 2. Participation à la vie du service 3. Qualification

au Maroc .................................................. 8 1- La Douane : ................................................................................................................................... 8 2- Régimes douaniers : .................................................................................................................... 10 3- Procédures de dédouanement à l’export : ................................................................................... 16 4- Procédures de

du commerce International, qui peut expliquer leur vulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigts plus fréquemment que les autres intervenants(agents maritimes, transporteur, transitaires,...)dans une opération de dédouanement. Le degré d’insertion du Maroc dans l’économie internationale se mesure, entre autres, à travers les flux commerciaux et les investissements réalisés par les entreprises nationales et le cadre environnemental dans lequel elles évoluent Il est inutile de rappeler

Douane et Transit CH 1: LA DOUANE I. Définition Le mot douane désigne : ➢ Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. ➢ Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). ➢ L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises II. Organisation et Rôle : a. Au niveau économique Protection des producteurs Marocains qui se manifeste par les contingentements d’importation