Projet Professionnel Douane

Portuaire (DAP) La Direction de la Communication et de la Coopération (DCC) 3- Organisation de la Direction de l’Exploitation (DEX) a) Missions et Organigramme structurelle de la DEX Dans cette partie, l’essentiel de notre travail sera projeté tour à tour sur ses différentes missions ainsi que sur son organisation. • Mission de la DEX La direction de l’exploitation s’occupe: De la prévention des risques liés à l’exploitation portuaire et de la protection de l’environnement Du

Mai 2008 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIRECTION DE LA VALEUR ET DE LA FISCALITE SOUS DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU TARIF GUIDE DES AVANTAGES FISCAUX CENTRE NATIONAL DE L’INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION CNID -2008 SOMMAIRE PREFACE INTRODUCTION ……………………………………………………………………………………………………………… CHAPITRE I : Avantages institués par des accords et conventions………………………………….. 01 02 SECTION 1 : Avantages institués par des accords……………………………………………………………

détail des mesures fiscales Plus d’harmonisation pour les entreprises des zones franches d’exportation La Déclaration amont obligatoire pour le transport aérien et maritime              La marque du gouvernement Benkirane est perceptible dans le projet de loi des Finances 2012. Mais il faudra certainement attendre la prochaine loi, pour laquelle le gouvernement disposera de plus de temps, pour trouver des mesures dont l’impact économique serait plus important. Dans le volet fiscal, dont L’Economiste

des lois de finances complémentaires ou modificatives afférentes à chaque exercice ». 26/12/2011 5 Article 68: fixe l’année de référence N-3 « le projet de loi de finances de l’année est accompagné du projet de loi portant règlement budgétaire de l’exercice N-3. » Article 76 : détermine les documents accompagnant le projet LRB « le projet de loi de règlement budgétaire, présenté dans les conditions fixées à cet effet par les dispositions légales régissant l’exercice de la fonction de contrôle

bon marché). * De plus, plusieurs Canadiens attribuent, à cette immigration, l'épidémie de choléra de 1832.   La société du Bas-Canada * Groupes en essor dans le Bas-Canada : La bourgeoisie professionnelle ou bourgeoisie libérale canadienne : * Elle est composée de professionnels comme des notaires, des avocats ou des médecins. * Ils sont peu présents dans le monde des affaires. * Ils détiennent la majorité à la chambre d'assemblée. * Ils défendent les intérêts

Dans le cadre des appuis développés au profit des entrepreneurs   l’API dispose des structures suivantes :   * Le Centre de Facilitations et de Gestion des Avantages – CFGA   Ce centre  informe,  conseille et assiste le promoteur dans la  préparation de son projet en se référant  au code d’investissement et aux différents textes d’encouragement de l’investissement.    * Le Centre d’Etudes et de Prospective Industrielles – CEPI   Ce  centre  peut  aider  dans  l’orientation  des  entrepreneurs  potentiels  car 

port Tanger-Med. C’est dans le cadre de l’amélioration de la gestion de la plateforme logistique MITA, que s’inscrit mon projet de fin d’études et cela en analysant l’état des lieux actuel, et en proposant des méthodes et des actions pour mettre en valeur les activités de la plateforme, et pour répondre aux mesures de la performance .Donc une étude de la rentabilité du projet après trois années de travail est jugée nécessaire pour une stratégie de croissance adoptée par l’ONCF . Abstract Logistics

I Vers plus de transparence des informations fiscales et d’équité : ………12 A- Le droit de contribuable : ……………………………………………12 B- Edition du code général des impôts : ………………………………..13 C- Quelques mesures dans le cadre de projet loi de finance 2007 ……14 Conclusion……………………………………………………………………. 14 Introduction : La reforme est la modification délibérée du système fiscal existant ; en vue de satisfaire à des objectifs nouveaux ou modifiés ou en réponse à des contraintes

consistant à : 1- établir et aménager au mieux toutes les relations économiques souhaitables pour les échanges de produits, facteurs et informations dont on projette de faire un ensemble. 2- rendre progressivement plus compatibles les projets économiques des éléments composant de l’ensemble. 3- faire converger de plus en plus ces projets vers un optimum pour l’ensemble ( groupe d’objectifs sur les quels existe un consensus dans l’ensemble considéré » Deux modèles d’intégration : 1- le modèle

port Tanger-Med. C’est dans le cadre de l’amélioration de la gestion de la plateforme logistique MITA, que s’inscrit mon projet de fin d’études et cela en analysant l’état des lieux actuel, et en proposant des méthodes et des actions pour mettre en valeur les activités de la plateforme, et pour répondre aux mesures de la performance .Donc une étude de la rentabilité du projet après trois années de travail est jugée nécessaire pour une stratégie de croissance adoptée par l’ONCF . Abstract Logistics