Propriété littéraire et artistique

quelque chose d'essentielle de l'esthétique symboliste jusque dans l'oeuvre décisive pour la littérature du XXème siècle que furent celles de Claudel, Proust. Le symbolisme correspond à une réaction contre le matérialisme scientiste, dont la forme littéraire triomphante au XIXème siècle est le naturalisme : celui-ci est accusé de ne proposer qu'une vision scientifique de l'homme et de l'univers. Jean Moréas veut désigner l'analogie que cette poésie souhaite établir entre l'Idée abstraite et l'image

principaux- droits réels accessoires 1ère PARTIE - THEORIE GENERALE DE LA PROPRIETE INTRODUCTION TITRE PRELIMINAIRE - PROPRIETE ET POSSESSION CHAP I - LA PROPRIETE, POUVOIR DE DROIT SECTION 1 – LES MODELES DE PROPRIETE I – Au travers du temps : l’histoire de la propriété A - L’évolution jusqu’au Code civil B - L’évolution postérieure au Code civil II – Au travers du droit comparé SECTION 2 - LES ATTRIBUTS DE LA PROPRIETE I - L’usus ou droit d’utiliser la chose II - Le fructus ou droit de percevoir

opérée par une personne administrative  (ou une personne sous son autorité) sur un bien immobilier. | Les conditions relatives au requérant | Les conditions touchant à la nature et à la cause de l’atteinte | Le droit atteint doit être le droit de propriété. Depuis une vingtaine d’années, il peut exceptionnellement concerner le droit réel des titulaires de concessions funéraires. * La nature du droit en cause : * TC, 1938, Beaudeau : la théorie de l’emprise ne concerne que les atteintes au droit

d’une inscription ou d’une image ou forme à poser sur l’immeuble et sera portant à l’activité commerciale. C. Les éléments extraordinaires. 1. Le droit de la propriété industriel : -Il s’agit de brevet (breveté = تسجل أو تحفظ) d’invention et de marque de fabrique utilisé dans l’activité commercial. 2. Droit de la propriété littéraire et artistique : -L’auteur d’un œuvre à un droit sur ce qu’il à crée, du simple faite de sa création. On distingue alors : Un droit moral : C’est la possibilité de disposer

sûrs que l’on garde pour soi. 2) Que sont les droits d’auteur (la propriété intellectuelle). Pourquoi et comment dois-tu respecter les droits d’auteur sur internet (textes images et sons) ? Le droit d’auteur est reconnu par la loi et accordé à un auteur, un compositeur, un éditeur, etc. pour l’exclusivité de la publication de la production, de la vente ou de la distribution d’une œuvre, qu’elle soit littéraire, musicale ou artistique. Si l’on ne respecte pas les droits d’auteur, cela veut dire que

tous ceux qui habitent le territoire" I. Glose Il faut donc déterminer ce que sont ces lois de police et de sureté. Le Code civil en donne les grands axes : l’assistance à l’enfance, les funérailles, le droit du travail, la propriété littéraire et artistique, la monnaie, et d’autres applications, comme les dispositions relatives aux droits et devoirs des époux résultant des articles 212 et suivants du Code civil. Les lois de police et de sureté sont par nature des lois fortes, puisqu’elles

plagiat : « acte de qqn qui dans le domaine artistique ou littéraire donne pour sien ce qu'il a pris à l’œuvre d'un autre » Dans le domaine juridique, la notion de plagiat s'apparente à celle de la contrefaçon. Celle-ci se définit comme : « toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit, en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. » CPI : code de propriété intellectuelle – article L 335-3 « Toute

dommages et intérêts). Le droit de propriété est énoncé par l’article 544 du code civile « la propriété est le droit de jouir et de disposé des choses de la manières la plus absolu pourvue que l’on ne l’en face pas un usage prohibé par la loi ou par les règlements ». Ce droit confère donc à son propriétaire l’usus (droit de se servir), le fructus (le droit de jouir), et l’abusus (le droit d’en disposer tel qu’on l’entend) de la chose. Le droit de propriété peut être démembré. On différencie par

Nous retrouvons fréquemment cette injuste étouffante et quotidienne dans les romans réalistes tel que dans les romans de Zola, de Victor Hugo ou Balzac. Nous pouvons penser aux Misérables de Victor Hugo, l'auteur met en évidence par une technique littéraire, effet de précision, de rapidité et de densité. Des faits ; l'injustice sociale. Jean Val jean, un protagoniste de ce livre ; vit dans une extrême pauvreté. Il est aussi contraint de voler un pain afin de nourrir les personnes qu'il aime. Pour cet

exposa sa propre conception du surréalisme dans un texte théorique (Une vague de rêve, 1924), prônant le «merveilleux quotidien», issu de la rencontre de l'imaginaire avec le réel, et se révélant spécialement attentif au problème de la description littéraire, développé peu de temps après dans un roman (le Paysan de Paris, 1926). Les surréalistes s’inspireront d’ailleurs beaucoup de Freud et de la psychanalyse en tentant d’explorer l’inconscient plutôt que de représenter la réalité extérieure comme