Préjudice Par Ricochet

Droit des obligations 2 Introduction générale : titre 1 : préjudice/ causalité, titre 2 : les faits générateur de responsabilité. Introduction générale : La responsabilité délictuelle La notion de responsabilité, a beaucoup évoluée au fil des années, le droit de la responsabilité civile est un droit prétorien. De grands arrêts de principe ont jalonné toute l’histoire de la responsabilité et cela depuis les écrit de Domat. La loi dans le domaine du délit, du quasi-délit est un fondement essentiel

recopient ce que disent la doctrine. Causalité adéquate. 1ère théorie : dire que parmi tous les faits générateurs, on va faire un tri et ne retenir qu’un seul fait générateur : la cause « qui portait inéluctablement en elle la probabilité du préjudice/dommage ». ex du cycliste : entre le voleur qui vole la voiture, et le cycliste, la cause est le vélo. Equivalence des conditions. On fait le choix de placer sur le même plan ttes les causes du dommage. JURISPRUDENTIELLES. Parmi ces deux

pourrait lui être causé involontairement par un tiers lors d'une activité à risque (acceptation des risques). a) L'acceptation du dommage Dans certaines hypothèses, le consentement de la victime peut justifier la faute, tout dépend de la nature du préjudice subi. Si on est en présence d'un dommage matériel, dans ce cas, la jurisprudence admet que le consentement de la victime puisse constituer un fait justificatif en cas de dommage matériel. Il n'y a pas de responsabilité de l'auteur du dommage. En

conclu avec un tiers, et qui ne présente aucune utilité, le maitre de l’affaire n’est pas tenu de le respecter. Enfin, lorsque l’initiative est inutile, elle engage la responsabilité de son auteur. Il y a également les tiers qui peuvent subir un préjudice : le gérant engage sa responsabilité à l’égard du géré, et de l’entrepreneur (tiers) qui n’a pas été payé par le géré (ex : repeindre la maison en rose).      Section 2 : Les effets de la gestion d’affaire.  Pour que la gestion

Pour que la responsabilité civile puisse s’appliquer et qu’il y ait réparation du dommage, il faut que le préjudice subi par la victime soit causé par le fait générateur. Ce fait peut être fautif ou non fautif, personnel ou du fait d’autrui, du fait d’une chose… En tout état de cause, il devra exister un lien de cause à effet entre le fait générateur et le dommage : le fait générateur devra être la cause du dommage à réparer. Si le défendeur à l’action parvient à démontrer que ce lien de causalité

Melle Troumbatchiova Marie LE PREJUDICE REPARABLE A la source de responsabilité civile délictuelle, le législateur et la jurisprudence ont placés la notion de préjudice . Pour que ce préjudice soit réparable un certain nombre de conditions sont indispensable . Avant d’aborder celles -ci il faut cependant s’interroger sur des notions essentielles . Par préjudice on entend un dommage matériel ou moral subit par une personne de fait ou de l’abstention d’un tiers Cette action ou cette abstention

également la notion de faute. La responsabilité : - un préjudice - un fait générateur de responsabilité - un lien de causalité entre le fait générateur et le dommage subit. �1Thème 1 : Le préjudice Le préjudice : toute atteinte portée à autrui à sa personne ou à sa fortune, ou encore toute lésion d’un intérêt d’ordre patrimonial ou extra patrimonial subit par une personne. Classification tripartite des préjudices : → Le préjudice matériel : atteinte aux biens et de manière générale au

2 – Le préjudice - dommages patrimoniaux (lucrum cessans et damnum emergens) et dommages extra-patrimoniaux - atteinte aux biens et atteinte aux personnes §1/ Les catégories de dommage A- Le dommage corporel et ses conséquences - Le dommage corporel - Le « pretium doloris » - Le préjudice esthétique - Le préjudice d’agrément (plaisir, activité sportive…) - Le préjudice de contamination (Sida et Hépatite C) qui inclut tous les autres préjudices B/- Le

appelle victime. La victime peut être « immédiate », c'est-à-dire lorsqu'elle subit le préjudice de façon immédiate. Elle peut être également « par ricochet », c'est-à-dire lorsqu'elle subit le préjudice de façon médiate, donc par l'intermédiaire de la victime d'un préjudice. Il existe trois types de dommages avec le dommage corporel qui est l’atteinte à l'intégrité physique d'une personne, aussi qualifiée de préjudice physiologique ou fonctionnel (amputation d'un membre, etc.) ; le dommage matériel qui

Tout préjudice doit être indemnisé et il va falloir trouver sinon un responsable du moins quelqu’un qui pourra prendre en charge l’indemnisation du préjudice. Sous titre 1 : les règles générales régissant la responsabilité de l’administration Chapitre 1 : Le préjudice indemnisable Paragraphe 1 : Les caractéristiques du préjudice indemnisable On retrouve ici que le préjudice doit être certain. Un préjudice certaine st à la fois un préjudice actuel mais également un préjudice futur s’il