Rapport De Stage Notaire Licence

réaliser ce modeste travail. Mes remerciements s'adressent spécialement à Mr. ARAJ Hassan, Directeur de l'agence BMCI TIZNIT, d'avoir accepter ma demande de stage, et à son soutien qui a contribué au bon déroulement de mon stage. J'aime également remercier à cette occasion, le personnel de l'agence qui m'a éclairés tout au long de la période de stage, à nommer en particulier : Ä Ä Mr. El Houssine BENDAHMOU Ä Mr. Mohamed Faissal IMARIREN Ä Mr. Khalid ARBANI Ä Mr. Abdellah ELMERABT Ä Mr. Mohamed ESSABIR

réaliser ce modeste travail. Mes remerciements s'adressent spécialement à Mr. ARAJ Hassan, Directeur de l'agence BMCI TIZNIT, d'avoir accepter ma demande de stage, et à son soutien qui a contribué au bon déroulement de mon stage. J'aime également remercier à cette occasion, le personnel de l'agence qui m'a éclairés tout au long de la période de stage, à nommer en particulier : Ä Ä Mr. El Houssine BENDAHMOU Ä Mr. Mohamed Faissal IMARIREN Ä Mr. Khalid ARBANI Ä Mr. Abdellah ELMERABT Ä Mr. Mohamed ESSABIR

travail. Mes remerciements s'adressent spécialement à Mr. HAJJIOUI YOUSSEF, Directeur de l'agence BMCI NADOR OULAD MIOUN, d'avoir accepté ma demande de stage, et à son soutien qui a contribué au bon déroulement de mon stage. J'aime également remercier à cette occasion, le personnel de l'agence qui m'a éclairé tout au long de la période de stage, à nommer en particulier : Ä Mr. El BALI OUSSAMA Ä Mr. KAMARI RAZIK Et mes profonds remerciements à mes chers formateurs : Ä Mr. SEKKEL MOUHCINE Ä

Microsoft Word - RAPPORT ENTIER .docxRIEUL Camille Licence professionnelle métiers de la comptabilité « Spécialité fiscalité » Rapport de stage – Session 2021 – LE SECTEUR DU TRANSPORT Quelles sont les particularités du secteur du transport et comment les analyser ? Table des matières Remerciements 1 PARTIE 1 : Présentation de la structure d’accueil 2 I. KPMG : réseau mondial de cabinets d’audit et de conseil 3 1. Historique de KPMG 3 2. KPMG en chiffres 3 3. Services professionnels du réseau

Fiscalité des entreprises ……………… …….………Mohamed SOUAIDI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. Université Hassan II – Casablanca Licence Professionnelle Professeur : Mohamed SOUAIDI FISCALITE DES ENTREPRISES E/MAIL ….souaidimohamed@yahoo.fr Portable : 06 60 35 27 11 Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales-Université Hassan II-Casablanca….. Page 1 Fiscalité des entreprises ……………… …….………Mohamed SOUAIDI PLAN DE COURS  Objectifs du cours:   

pas le but initial de l'acheteur. L'opération peu porter indifféramment sur des meubles ou des immeubles, le terme meuble est très compréhensif, il vise aussi bien les meubles corporel que les meubles incorporel comme les brevet d'invention , les licences d'exploitation ou le fond de commerce . Quant à l'immeuble , il faut relever une évolution alors qu'il été traditionnelement en dehors du droit commercial une lois du 13 juillet 1967 à inclus dans la liste des actes de commerce «  tou achat de bien

o r t s o f f i c i e l s Rapport au garde des Sceaux L’ ambition raisonnée d’une justice apaisée COMMISSION SUR LA RÉPARTITION DES CONTENTIEUX PRÉSIDÉE PAR SERGE GUINCHARD PROFESSEUR ÉMÉRITE DE L’UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS 2) RECTEUR HONORAIRE (ACADÉMIES DE LA GUADELOUPE ET DE RENNES) DOYEN HONORAIRE DE LA FACULTÉ DE DROIT DE LYON DIRECTEUR HONORAIRE DE L’INSTITUT D’ÉTUDES JUDICIAIRES « PIERRE RAYNAUD » (PARIS 2) Rapports officiels Rapport au garde des Sceaux © La documentation

l’initiative de deux hommes : François BOPP et Roland HONG SENG. Elle donne la possibilité aux investisseurs internationaux de passer des commandes et de valoriser les performances des produits malgaches sur ce marché. En 1997, MAD ENERGY a reçu sa licence d’exportation en tant que membre de la « Zone franche ». A sa création la société avait un capital de 10 000 000 Ar et des employés au nombre de 70 mais à partir de 1999 elle a réalisé une augmentation de capital atteignant ainsi les 40 000 000 Ar

Diplôme national de master Domaine - sciences humaines et sociales Mention - sciences de l’information et des bibliothèques Mémoire de stage / Juin 2007 Spécialité - gestion et traitement de l’information spécialisée Mise en place d’une Gestion Électronique de Documents à la SACD :p participation à l’élaboration du cahier des charges Céline BONNEAU Sous la direction de Gaétan MÉNARD Responsable du service Archives de la SACD Et de Dominique MANIEZ Professeur associé à l’ENSSIB

Article 895 Le testament est un acte par lequel le testateur dispose, pour le temps où il n’existera plus, de tout ou partie de ses biens ou de ses droits et qu’il peut révoquer. Article 931 Tous actes portant donation entre vifs seront passés devant notaires, dans la forme ordinaire des contrats ; et il en restera minute, sous peine de nullité. Article 932 (extrait) La donation entre vifs n’engagera le donateur, et ne produira aucun effet, que du jour qu’elle aura été acceptée en termes exprès. 10