Rapport De Stage Notaire Licence

Minas Gerais ou les accidents de train ayant affecté l’activité et retardé l’embarquement de minerais symbole d’un Brésil qui n’a sans doute pas su développer les infrastructures notamment en matière logistique, • Les risques liés à l’obtention de licences d’environnement pouvant mettre en péril les délais de grands investissements révélateur d’une machine administrative héritage de l’empire et de la dictature susceptible d’entraver la croissance du pays, • Un procès fiscal de R$ 30,5 milliards avec

PROJET DE FIN D'ETUDESPrésenté pour obtenir le titre de Licence en Management GénéraleOffice Régional de la Mise en Valeur agricole du Haouz- MarrakechLA DÉMATÉRIALISATION DES DOCUMENTS ET PROCÉDURES (CAS DE L'ORMVAH) Préparé par : AICHA MOUTAMANNI Encadrés par : · Mme. WAZGUIDI Hayat (Université privée de Marrakech) · Mlle. HAFSSI Mounia (Office

reporté sur les exercices qui suivent. Les taux de la cotisation minimale sont de : • 0,25 % pour la vente des produits suivants : huile, sucre, beurre, farine, gaz et produits pétroliers ; • 6 % pour certaines professions libérales (avocats, notaires, architectes, ingénieurs, vétérinaires, topographes, etc.) ; • 0,5 % pour les autres activités. Dans le cas du RNS, le droit au report déficitaire est supprimé. iii°/- Régime du bénéfice forfaitaire : Le régime forfaitaire est applicable

générale de France au Maroc, et Paul Tirard, secrétaire général du protectorat marocain durant leur séjour en France. Chacun de ces textes a été procédé d'un rapport qui le commente, en explique la genèse et donne d'intéressants renseignements sur les sources, qui ont servi à son élaboration». On trouvera ci-après quelques extraits de ces rapports. Dahir relatif à l’organisation judiciaire du protectorat français du Maroc (DOJ) Le dahir sur l'organisation judiciaire du Protectorat français du

Par exemple ISI (initiation aux sciences de l'ingénieur) pour un bac S profil sciences de l'ingénieur ou bien un bac technologique STI (sciences et technologies industrielles). Sachez que vous êtes cependant libre de demander une série de bac sans rapport avec vos EDD. Dans ce cas, renseignez-vous sur les possibilités réelles d’y accéder. En effet, certaines séries sont plus rares que d’autres et parfois ouvertes en priorité aux élèves ayant suivi les EDD correspondants. Penser à l’après-bac Vous

2010, suite à la création du régime d'auto-entrepreneur : 338 500 entreprises ont vu le jour entre janvier et juin 60% de ces créateurs sont des auto-entrepreneurs Les 6 premiers mois de 2010, le nombre de création est en hausse de 17% par rapport à la période équivalente de 2009. Cependant, depuis 2010, le nombre de création mensuelle est en diminution (-3%) (Voir doc) A – Création par secteur d'activité : 3 grands secteurs d'activité ont enregistrés une croissance du nombre de création

Introduction Le présent rapport se propose pour donner un bref aperçu sur l'une des plus prestigieuses et performantes banques au Maroc la BMCI, Banque Marocaine du Commerce et de l'Industrie. Afin d'élargir mes connaissances ainsi qu'enrichir ma formation, le contact avec le monde professionnel s'avère indispensable, ainsi mon stage m'a permis cela dans le cadre d'une démarche assez polyvalente. L'approche méthodologique adoptée à cet effet pour la rédaction de ce rapport se présente comme suit :

d’un journal ou d’un périodique et lorsque le but de la reproduction est de répondre à la demande d’une personne physique et aux fins de recherche et d’enseignement. Article 13 ( nouveau) : Le ministère chargé de la culture peut délivrer des licences non exclusives pour : a) la reproduction d’une œuvre protégée aux fins de publication, si elle n’a pas été précédemment publiée en Tunisie, à un prix équivalent à celui pratiqué par les maisons d’éditions nationales, trois ans après

pourtant attendre la 2ème moitié du XIX pour voir apparaitre la vérification des comptes en UK, USA, All et France. Ainsi, la loi du 24/07/1867 prévoyait dans les SA la nomination d’un commissaire chargé de la vérification des comptes et de présenter un rapport à l’Assemblée. En France, la vérification des comptes ne se développe réellement qu’après la WWII. Le décret du 02/05/1927 organise la profession d’expert comptable (EC) en instituant un diplôme d’Etat. Le décret du 08/08/1935 a, quant à lui essayé

..... 29 CHAPITRE 2 1.  Les conditions d’exercice de la profession ........... 30 Accès à la profession .................................................. 31 1.1. Le diplôme d’expertise comptable ................................ 31 1.2. Le stage d’expertise comptable .................................... 34 1.3. L’inscription au tableau des personnes physiques ............... 36 Exercice professionnel et déontologie © CSO  Edition 2014 4 Sommaire 2. L’exercice de la profession sous