Rapport De Stage Notaire Licence

vérification de l’annexe, du rapport de gestion et des conventions réglementés. Rapports du Commissaire aux Comptes + les entretiens et les Assembles générales. Dans l’audit c’est le Commissaire aux Comptes qui va juger et analyser les risques. En cas d’agissement frauduleux, le Commissaire aux Comptes peut régulariser car on est en droit civil (omission) mais encas d’infraction pénale cela doit être rapporter aux procureur générale. Dans le cas où il ne rapporte pas les faits, le Commissaire

observations concernant le rapport sur le système international des brevets soumis aux membres et aux observateurs du SCP Table des matières Généralités 3 Congo 3 Association de l’industrie de l’informatique et de la communication 3 Third World Network (TWN) 6 Chapitre II. Les principes économiques applicables aux brevets et les divers intérêts et besoins dans le cadre du système international des brevets 7 Third World Network (TWN) 7 Chapitre III. La divulgation

noblesse d’épée (=noblesse médiévale) Quelques inconvénients de ce système : 1) La bourgeoisie a investi tous ses sous dans fct publique l’achat d’offices. · Ils n’ont pas investi dans le commerce retard industriel de la France au 18ème siècle par rapport à l’Angleterre. 2) Une des caractéristiques de la noblesse dispensée d’impôt. Lorsque bourgeoisie devenue noble moins de recettes pour l’Etat.· Poids de l’impôt retombée sur les paysans non anobli Tiers Etat. Recherchés non pour but lucratif mais

Rapport de stage Magistère deuxième année de Développement Economique Master I Analyse Economique et Développement International Par M’baye Linguère Encadreur : Monsieur Fouzi Mourji, Professeur à l’Université Hassan II de Casablanca Année Universitaire 2005-2006 Directeur du LASAARE Remerciements Je tiens à remercier très sincèrement mon encadreur Monsieur Fouzi Mourji, qui a fait en sorte que le stage se déroule

d’autrui • Avec l’expert immobilier : Les AB et AI peuvent intervenir pour fixer la valeur vénale d’un immeuble mais n’ont pas qualité pour procéder à des expertises judiciaires Peu d’ailleurs sont formés à l’expertise • Avec Un notaire : Leur qualité d’officier public leur donne pouvoir de conférer l’authenticité aux actes juridiques. Ils peuvent, à titre accessoire, faire de la négociation immobilière mais leur intervention à ce titre est strictement réglementée par un autre

• Accompagnement sur trois ans : la CCI s’engage à accompagner le créateur pendant les trois premières années d’activité par plusieurs visites dans l’entreprise. Elle travaille en étroite collaboration avec ses partenaires : experts comptables, notaires, avocats, organismes financiers ou de garantie, organismes sociaux et fiscaux …). Les CCI du Nord Pas-de-Calais sont membres du réseau national « CCI-Entreprendre en France » et ont obtenu le label « démarche qualité ». (*) hors formations et

inscrits en compte des personnes physiques ou morales non résidentes au titre : de redevances pour l’usage ou le droit à usage de droits d’auteur sur des et de télévision ; 31 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS de redevances pour la concession de licence d’exploitation de brevets, dessins et modèles, plans, formules et procédés secrets, de marques de fabrique ou de commerce ; ou autres et pour des travaux d’études effectués au Maroc ou à l’étranger; de rémunérations pour l’assistance technique ou

le symbole de la modernité et de l’innovation. Toutes ces qualités ont fait de la BMCE Bank le point de mire de tous les stagiaires des écoles de commerce et de gestion. Pour la même raison j’ai choisi la BMCE Bank pour passer mon stage, souhaitant ainsi trouver concrétisation des connaissances acquises à travers ma formation . J’ai été affectée à la direction de la comptabilité; mon intégration au sein du groupe s’est faite dans de très bonnes conditions grâce à une équipe

000 - Casablanca [pic] RAPPORT DE STAGE ACTIVITE AGENCE ET CENTRE D’AFFAIRE « ZENITH » ETABLIE PAR : Encadré par : Mlle. Bendourou Meriem Mr.Youssef Chaibane Mr. Magry Mehdi Mr. Said Garani 2007 SOMMAIRE REMERCIEMENTS INTRODUCTION PLANNING DU STAGE Partie préliminaire : Présentation du groupe BMCE

A-LEVEL (3) L’emploi l’emploi (m) job le métier trade, profession la profession libérale white-collar profession le job part-time job, holiday job à plein temps full-time à mi-temps/à temps partiel part-time faire un stage to go on a course le demandeur d’emploi job-seeker les effectifs workers, staff le personnel staff les chiffres (f) du chômage unemployment figures la baisse fall, decrease baisser to drop, fall être en baisse to be