Recours Au Cout Historique Ou La Juste Valeur

concepts de base et les règles fondamentales d’évaluation et de comptabilisation selon les principes à respecter Contenu de la leçon – Comprenons la loi 07-11 – L’organisation de la comptabilité – Les états financiers – Notion de valeur – Résumons-nous – Pourquoi ces changements ? – Exercices d’application et de réflexion 1. Comprenons les bases de la loi 07-11 . Vous ne pouvez aborder le contenu de cette leçon si vous ne disposez pas du texte de

Opinions: Fair value: ou juste valeur Le principe de juste valeur propose de déterminer la valeur des actifs parl’estimation des flux de profits anticipés actualisés Les normes comptables, plus particulièrement le principe de la "fair value", ont été récemment accusées d'avoir joué un rôle important dans la crise économique et financière que connaît l'Europe et le monde, en raison notamment de leur effet procyclique. Se pose donc aujourd'hui de manière aiguë la question de leur réforme. C'est

! ! ! ! P.Y.!LUCENAY! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! QUEL!A!!ETE!LE!ROLE!DE!LA!JUSTE!VALEUR!DANS!LA!RECENTE!CRISE!FINANCIERE! ! SOMMAIRE Pages INTRODUCTION…………………………………………………………………………...…...…... 2 I – LA JUSTE VALEUR ET LE PRIX DU MARCHE……………………………………….…...4 II – ROLE DE LA JUSTE VALEUR DANS LA CRISE DE TITRISATION…………………...7 ❏ ❏ 2 - 1 LA JUSTE VALEUR ET LA REVELATION DE LA CRISE DE TITRISATION ………7 2 - 2 LA JUSTE VALEUR ET L’ACCELERATION DE LA CRISE DE TITRISATION……...9 2.2.1 - LA DECONNEXION ENTRE

de l’entreprise. * Et dont le coût peut être estimé de façon fiable Actif : définition reprise dans le PCG le 23 novembre 2004 => rapprochement compta française et IFRS. * Passif : il s’agit d’une obligation contractuelle de l’entité : * Résultant d’évènements passés * Dont le règlement (ou l’extinction) devrait se traduire par une sortie de ressources représentatives d’avantages économiques futurs * Et dont le coût peut être estimé de façon fiable Passif :

changements 1.1. Contexte historique 1.1.1. Situation générale 1.1.2. Choix du référentiel international 1.2. Présentation des normes IAS 1.2.1. Descriptif 1.2.2. Mise en place des normes 1.3. Principales évolutions 1.3.1. Différences face au PCG 1.3.2. Changements 1.3.3. Nouvel état d’esprit 2. L’immobilier dans les normes IAS 2.1. Les normes concernées 2.1.1. Normes 2.1.2. Quelle norme appliquer ? 2.2. Les méthodes d’évaluation 2.2.1. Evaluation au coût historique 2.2.2. La juste valeur d’un immeuble de

IMPACTS SUR LES ETATS FINANCIERS 2.1 Les états financiers - IAS 1 2.2 Actifs incorporels - IAS 38 2.3 Goodwill - IFRS 3 2.4 Immobilisations Corporelles - IAS 16 2.5 Crédit Bail - IAS 17 2.6 Stocks - IAS 2 2.7 Dépréciation d’actifs - IAS 36 2.8 Valeurs mobilières de placement - IAS 39 2.9 Autres postes d’actifs 2.10 Capitaux propres 2.11 Provisions pour risques et charges - IAS 37 2.12 Contrats à long terme - IAS 11 Introduction Le Comité de réglementation comptable européen (ARC – Accounting

partenaires sur les risques qu’ils prennent leurs relation avec l’entité. c- Le risque au non respect du principe Le non respect des risques remettrait en cause l’évaluation des postes qui devrait alors faire l’objet d’une estimation pour leur valeur actuelle (valeur liquidative). 2- Le principe de permanence des méthodes a- Définition Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèses tout en respectant les règles te les méthodes d’évaluation et de présentation d’une année a l’autre.

acquiert ou cède des actifs ou assume ou règle des passifs, libellés dans une monnaie étrangère. SECTION 1 : Notions comptables et financières: I- Eléments de conversion : 1 : La monnaie : C’est un moyen d’échange, unité de compte et réserve la valeur. La monnaie peut être locale, de comptabilisation ou étrangère. 1-1- La monnaie locale : C’est la monnaie du pays du siège de la société. Elle peut être une monnaie de comptabilisation ou non pour la présentation des états financiers, tel est

des comptes Base de l’évaluation = Coût historique Information sectorielle non requise * Déjà pratiqué en consolidation Décembre 2003 6 IAS / IFRS Les informations pour les investisseurs Prééminence du fond sur la forme juridique* Déconnexion avec la fiscalité Règles comptables édictées par les instances professionnelles Pas de liste de comptes Pas de format prédéfini Cinq états financiers * Pas de norme sur la tenue des comptes Evaluation en juste valeur Information sectorielle à communiquer

L’évaluation à la juste valeur Risques et enjeux de l’évaluation des instruments financiers à la juste valeur (Cas des établissements financiers) Mlles ALMA Rajae &BENBRAHIM Sara Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises 29/05/2009 SOMMAIRE Remerciements………………………………………………………………………6 Introduction……………………………………………………………………………7 PREMIERE PARTIE : L’évaluation à la juste valeur Chapitre 1 : Du coût historique à la juste valeur……………10 Section I : L’évaluation au coût historique……………………