Relations Internationales 1789 1804 Napoleon

1. A la veille de 1789, pourquoi peut-on affirmer que le régime est devenu trop ancien ? * Sous l’absolutisme avec monarque Droit Divin * Versailles depuis Louis XIV * Ministres nommés personnellement par le Roi et nombre réduit * France divisée avec 40 gouvernements * Fonction publique synonyme de prestige réservée aux nobles * Administration et gouvernement très centralisés * Roi a tous les pouvoirs entre ses mains dans le cadre des lois fondamentales du royaume et

origines à la fin de la Gaule romaine 1.1 Des premiers groupes humains à l'arrivée des Celtes 1.1.1 Les occupants du Paléolithique 1.1.2 Le Néolithique 1.2 Le temps des Celtes 1.2.1 Des vagues successives (-1500) 1.2.2 Développement des relations commerciales (-600) 1.2.3 La Tène (-500) 1.2.4 Épanouissement de la civilisation gauloise (-290 à -52) 1.3 La Gaule romaine 1.4 Les migrations germaniques (Ve siècle) 2 Le Moyen Âge et la formation de la France 2.1 Les Francs, Mérovingiens

Histoire du Droit Introduction: 1788-1789 → Louis XVI convoque les EG à Versailles. Il faudra 5 ans pour que les bases de la République s'installent, pour se consolider ensuite, jusqu'à 1848, après la 2nde République. La France va connaître les différentes formes constitutionnelles. Ces cycles constitutionnels sont la preuve de la difficulté des Français à établir un régime stable. 8 août 1788: Louis XVI rend officielle la convocation des EG. Cette convocation est une occasion pour le

droit. * Section 1 : Spécificité des règles juridiques. * * Le droit est un phénomène social, une organisation entre les hommes. Il existe cependant d’autres normes qui s’appliquent à nous. « Le droit est plus petit que l’ensemble des relations entre les hommes » Jean Carbonnier. Il faut rechercher la spécificité des normes juridiques. * Nous caractériserons la règle de droit de manière négative (ce que le droit n’est pas) puis de manière positive (ce que le droit est). *

c’est lorsque les institutions des Etats centrales vont transférer des compétences à des institutions subalternes à des institutions qu’elles auront nommées. Le but c’est d’avoir des décisions qui soient plus rapidement prises par les institutions. Napoléon III : « on peut gouverner de loin mais on administre bien que de près », constitution 22 Frimaire au VIII (13 Décembre 1799) et la loi du 29 Pluviose au VIII. C’est une modalité complètement distingue. Lebaron « C’est toujours le même marteau qui

Introduction général : Pourquoi commencer en 1789 ? N’est ce pas trop ambitieux de remonter aussi loin en un cours 36 heures ? Parce que 1789 marque une rupture, la fin d’une époque et le début d’une nouvelle, celle a lequel nous appartenons, on qualifie l’avant 89 l ‘ancien régime, tandis que débuterais l’air contemporaine. Pourquoi une nouvelle aire : l’organisation politique et social repose sur des bases qui ont été fondé en 1789, en se sens 1789 a bien été une révolution. Révolution : on

considérer qu’ils doivent consentir à l’impôt ce que n’acceptera jamais le roi. Les EG vont être perçu pendant l’absolutisme comme danger, pendant cette période ils ne seront pas réunis. La dernière réunion des EG en 1614, il n’y en aura plus jusqu’en 1789. c) les assemblées de l’état Les assemblées de l’état sont des minis états généraux, elles ne se réunissent qu’une fois convoqué par l’état, elles sont composées de membres des 3 ordres mais leurs membres ne sont pas élus mais co opté et le roi

début de la construction des Etats. Les Lumières et leurs précurseurs Evénements qui vont jouer des rôles importants dans l’évolution des droits : La Révolution française : 1688. La Déclaration d’Indépendance des USA : 1776. La Révolution Française : 1789. Thomas Hobbes (1588-1679) Léviathan. Théorie du pacte social. Pour lui la légitimité politique a un fondement contractuel, cela veut dire que tout le monde doit être d’accord, et non pas divin. John Locke (1632-1704), le Traité du gouvernement civil

que cela car c’est une matière qui vient organiser la vie en société. Et on va le voir, le droit est présent dans toutes les activités humaines. Il va intervenir à plusieurs niveaux : les rapports des hommes entre eux, par exemple pour définir les relations entre personnes mariées ; les rapports des individus avec l’état, par exemple pour déterminer qui peut avoir la nationalité française ; enfin les rapports des états entre eux. Cette matière juridique est donc appliquée à tous les niveaux. Et c’est

d’individus avec des critères objectifs, mais il en est autrement si on détermine une catégorie de personnes pour lesquelles il faut un traitement juridique adéquate. (Règle obligatoire car conduite imposée dans les relations sociales pour ordonner les sociétés. L’assimilation des relations sociales aux normes juridiques est inacceptable. (Ex : « la bourse ou la vie »= commandement + menace = pas d’obligation de donner mais contraint mais pour le percepteur d’impôts= commandement + menace + nécessité