Relations Internationales 1789 1804 Napoleon

Europe. 59 A – La codification imposée en Europe. 59 B – Rejet du modèle français ? 60 3 – L’influence dans le monde. 61 ------------------------------------------------- Sommaire Introduction Le Code civil date de Napoléon fut promulgué en 1804 il tient donc ses origines à des siècles antérieurs à l’ère chrétienne. Le droit romain, il y a des permanences et des changements ( on n’applique pas les mêmes sanctions pénales qu’avant du aux changement de mentalités, de progrès technique

congrégations religieuses (déf p 332) doivent demander une autorisation pr pvr enseigner, certaines st dissoutes puis en 1904 interdict° d’enseignement aux membres des congrégations qui sont expulsés -discrimination des catholiques ds l’armée -rompt les relations avec le Vatican = C’est une laïcité de combat que mène Combes *1905 : Loi qui sépare l’Eglise de l’Etat (fin du Concordat) 4 p 335 : loi 1905 Loi élaborée par les anticléricaux modérés (Aristide Briand = socialiste) -liberté

publique; actualisation du Code Civil, Code Civil de 1804, les 2/3 du dispositif sont encore les nôtres, mais ce qui a principalement changé, c'est toute la section sur la famille; dispositif du droit civil parfois recopié du droit romain; souvent débat contradictoire sur l'actualisation du Code Civil, par exemple, lit-on les articles aujourd'hui de la même manière qu'en 1804. Important: 1°Apprendre un fascicule sur l'histoire politique de 1789 à 1815. Chaque régime a une orientation différente

Chronologie institutionnelle de la France au XIXème et au XXème siècle avant 1789 Ancien Régime : au sens économique-sociologique, l'activité dominante était agricole; la société était divisée entre ceux qui possèdent la terre et ceux qui la travaillaient. Monarchie Absolue Roi de France, par la grâce de Dieu, et non des français. Le dernier fut Louis XVI. 1789 14 juillet : Révolution Française, soulèvement et prise de la Bastille. Assemblée constituante : les députés sont

principes: - Pincipe d'égalité: juridiquement, pour le droit privé, tous les sujets de droit sont égaux. - Gouverné par une norme particulière: la multiplication latérale qu'on appelle le contrat. Droit public: C'est le Droit qui gouverne les relations entre particuliers et celles de "collectivité publiques" (exemple: l'etat, le département, la région) Ce Droit regroupe plusieurs principes: - principe d'inégalité: les collectivités disposent de prérogatives de puissance publique. - La

ancien et le plus complet (on traite de l’application du droit dans le temps et dans l’espace), il se réfère au code civil (1804 par Napoléon Bonaparte). Le Droit civil est un corps de règles complet et cohérent. Le droit est un fait social qui correspond au fait que la société a besoin d’établir des règles destinées à régir son fonctionnement et organiser les relations entre les citoyens en leur donnants des droits. On distingue deux sens du droit : -LE DROIT : il désigne l’ensemble des règles

Etats. 2) Les Lumières et leurs précurseurs Evénements qui vont jouer des rôles importants dans l’évolution des droits : * La Révolution française : 1688. * La Déclaration d’Indépendance des USA : 1776. * La Révolution Française : 1789. Thomas Hobbes (1588-1679) Léviathan. Théorie du pacte social. Pour lui la légitimité politique a un fondement contractuel, cela veut dire que tout le monde doit être d’accord, et non pas divin. John Locke (1632-1704), le Traité du gouvernement

droit savant, contient du droit des contrats, correspond au commerce, testament. Coupure entre nord France et sud. Section 2 : l’église définit le mariage sacré Début de la réforme grégorienne, l’église se restructure, va renforcer son réseau international, grâce aux moines. Multiplier les conciles, textes de droit canoniques et sanctions. Evêque Yves de chartre, pape alexandre III, théologien et juriste droit canonique. Fin du 12e siècle, nombreux ouvrages de droit canonique. Favorable a l’individualisme

RELIGION Lorsqu’on regarde le droit comparé, elle nous enseigne que dans certaine société il n’y a pas autonomie de la règle de droit par rapport a la règle religieuse. ex1: France droit et religion son distincte, cette autonomie et elle est visible des 1804(création du code civil) . mais elle et renforcer par la loi de 1905 (séparation des église et de l’état)/ l’article 2 de notre constitution. le droit et totalement laïcité. On en résulte des divergence considérable entre les règle religieuse et les

1.1 Des premiers groupes humains à l'arrivée des Celtes * 1.1.1 Les occupants du Paléolithique * 1.1.2 Le Néolithique * 1.2 Le temps des Celtes * 1.2.1 Des vagues successives (-1500) * 1.2.2 Développement des relations commerciales (-600) * 1.2.3 La Tène (-500) * 1.2.4 Épanouissement de la civilisation gauloise (-290 à -52) * 1.3 La Gaule romaine * 1.4 Les migrations germaniques (Ve siècle) * 2 Le Moyen Âge et la formation de la France