Responsabilité Du Directeur Général

direction, Norme ISO 9001, Exigences réglementaires et légales Données d’entrée Objectifs du conseil d’administration, Budget, objectifs stratégiques Étapes du processus Politique qualité, planification des objectifs Pilote(s) du processus Le Directeur Général Indicateurs Ensemble des objectifs de l’entreprise    Amélioration de la productivité (rendement 85%) Développement des ressources humaines (formation, motivation, social, sécurité) Évolution technologique (nouvelles acquisitions de matériel)

REGLE MENT INTERIEUR ADOPTÉS PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DU 21 JUIN 2012 ARTICLE 1 VALEUR DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement est à la fois : Interprétatif des dispositions des statuts de l’Accoord qu’il ne peut contredire. u u Normatif en ce qui concerne les règles de fonctionnement et d’administration internes de l’association : ses dispositions s’imposent aux membres de l’association, le tout sous la réserve expresse de l’application des

Responsabilité sociale des entreprises, le cas du Maroc [pic][pic] Prise de conscience progressive des pouvoirs publics et des entreprisesen matière de responsabilité sociale même si la confusion entre responsabilité sociale et responsabilité légale reste de mise, par Abderrahman Tlemçani Les entreprises marocaines sont confrontées à un nouveau contexte pour le développement de ses activités. La mondialisation de l’économie pose un ordre marqué par un marché ouvert dans lequel la permanence et

7-7-2011 MEN - DGESCO A1-1 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; aux chefs d'établissement scolaire du second degré ; aux directrices et directeurs d'école ; aux professeurs d'éducation physique et sportive ; aux enseignants du premier degré La circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004

1 Sommaire Page Avant-propos -------------------------------------------------------------------------------------Préambule ------------------------------------------------------------------------------------------Principes généraux de bonnes pratiques de gouvernance d’entreprise -----Glossaire -------------------------------------------------------------------------------------------Charte du membre de l’organe de gouvernance --------------------------------------Tableau des abréviations -

Existe-t-il une responsabilité de fait autrui ? Pour parler de responsabilité d'autrui on doit, préalablement, donner une définition générique de responsabilité, soit par le droit civil que par le droit pénal. En droit civil la responsabilité se réfère à « l’obligation de réparer le préjudice résultant soit de l’inexécution d'un contracte (responsabilité contractuelle), soit de la violation du devoir général de ne causer aucun dommage à autrui par son fait personnel, ou du fait des choses dont

formes sociales de sociétés, qui répondent à des besoins différents. Trois grandes classifications : -Sociétés à risques illimités/limité : SRI : associés responsables des pertes de la société sur leur propre patrimoine (ex : SNC). SRL : responsabilité limitée à leurs apports (ex : SA). -Sociétés de personnes/sociétés de capitaux : Spers : considération de la personne (fort intuitu personae). On ne peut céder ses parts avec facilité. Scap : considération de la personne indifférente (le

réflexion : il s’agit d’abord d’imaginer un modèle de développement, préalable à un nouveau modèle culturel. Le modèle de gouvernance en découlera. Les moyens à mobiliser pourront alors être définis en fonction des objectifs visés. Le principe de la responsabilité publique en matière d’audiovisuel ainsi que d’un service public de la télévision est acquis depuis plus d’un demi siècle. En perpétuelle évolution, il est aujourd’hui confronté à un ensemble de défis. Celui de la révolution technologique qui a

Conseil d’Administration............ 14 1.2 Les droits et obligations de l’administrateur, dont le rôle a été « professionnalisé »........................................................................................ 15 Chapitre 3 - Les responsabilités de l’entreprise et de ses dirigeants en matière de contrôle interne et de gestion des risques.......................................... 17 1.1 Les dirigeants et les administrateurs voient leur rôle se transformer face aux risques....

l’entreprise, il comprend en général, deux parties : des tableaux de chiffres à caractère technique (niveau de production), commercial (chiffre d’affaires), financier (disponibilités), économique (résultats)desgraphiques (diagrammes, histogrammes, courbes, ...) facilitant la compréhension et l’interprétation des tendances et des écartsLe tableau de bord doit être un outil de gestion, à différents niveaux : opérationnel, par centre de responsabilité (chef