Responsabilité Du Transporteur Aerien De Passagers

de façon à répondre à des besoins de plusieurs aides géographiques, économiques, sociales et transitoires. Depuis la fin de la 2éme guerre mondiale le réseau des lignes aériennes entre l’Algérie et la France était desservi par la société Air Algérie. Air Algérie (code IATA : AH ; code OACI : DAH) est la compagnie aérienne nationale algérienne. Crée en juin 1953, elle trouve son origine en 1947, quand fut constitué la compagnie générale de transport (C.G.T), dont le réseau était principalement

transports ferroviaires, de la convention de Varsovie de 1929 pour les transports aériens et de la convention de Genève de 1956 pour les transports routiers. …. I- Les caractères du contrat de transport, sa formation et son éxecution. Le contrat de transport est destiné à deux usages, le premier étant celui de titre de transport, qui est une preuve d’achat de ce service et qui représente le droit du passager ou de l’expéditeur à bénéficier de la prestation de transport définie par le contrat

REPUBLIQUE DU BENIN UNIVERSITE DE PARAKOU CENTRE UNIVERSTAIRE DE TCHAOUROU FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE FDSP THEME : LA RESPONSABILITE DU COMMISSIONNAIRE EN DROIT DE TRANSPORT OHADA MASTER PROFESSIONNEL : DROIT MARITIME 2011-2012 Présenté par : Marc FADAÏRO Directeur Des Recherches : Docteur Luc Kokou SOSSA, Chevalier de l’Ordre du Mérite du Bénin,

SMTC : Société de Manutention du Terminal à Conteneurs SOBEMAP : Société Béninoise des Manutentions Portuaires. OCBN : Organisation Commune Bénin Niger des chemins de fers et des transports; GETMA : Groupement d?Entreprise de Transit Maritime et Aérien. CSUR : Complexe Scolaire et Universitaire Clé de la Réussite. GLOSSAIRE DE L'ETUDE Acconage : Manutention navire quai entrepôt. Amarrage : Maintien d'un navire à l'aide de corde ou de cordage à une certaine distance du quai en l'attachant à un

(a) Les services d'assistance ou d'auto-assistance en escale régis par le présent règlement sont les services rendus à un transporteur aérien ou qu'un transporteur aérien fournit à lui-même sur un aéroport du Sénégal ouvert à la circulation aérienne publique. (b) L'exercice de l'activité d'assistance ou d'auto-assistance en escale par un prestataire ou un transporteur aérien est subordonné à l'obtention d'un agrément délivré par le Ministre chargé de l'Aviation Civile. (c) Une licence d'exploitation

territoire assujetti 3. l’importation 4. l’exportation 5. la mise à la consommation 6. la marchandise. Les personnes habilitées à déclarer la marchandise : 1. le propriétaire des marchandises. 2. le transitaire. 3. le transporteur 4. les voyageurs et les frontaliers. La déclaration : 1. la déclaration provisoire 2. la déclaration provisionnelle 3. la déclaration simplifiée 4. la déclaration occasionnelle La conduite et la mise en douane des

les croisières. Le transport maritime est par nature international, sauf parfois dans ses fonctions de cabotage le long des côtes d'un pays. Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des hommes même si, occasionnellement le transporteur maritime peut prendre en charge le pré-acheminement ou post-acheminement (positionnement d'un conteneur chez le chargeur et son acheminement au port, par exemple). Plus de 8 milliards de tonnes empruntent ainsi la mer assurant 80% du trafic mondial

Air France-KLM, leader européen du transport aérien   Air France-KLM est le premier transporteur aérien en Europe avec plus 71,4 millions de passagers et 20,99 milliards d'euros de chiffre d'affaires en  2009-10. Air France-KLM dessert 244 destinations dans 105 pays à travers le monde. Son réseau aérien, le plus important entre l'Europe et le reste du monde, est efficacement coordonné et équilibré autour des hubs de Roissy-Charles de Gaule et Amsterdam-Schiphol. Avec son nouveau partenaire Alitalia

© Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-053759-4 4 Le petit export Table des matières Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 1 2 3 4 5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux Fiche 6 • Les assurances transport Fiche 7 • Les opérations de dédouanement Fiche 8 • Les opérations intracommunautaires Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 9 • 10• 11• 12•

Ensuite, nous allons nous pencher sur l’importance de celui-ci au pays. Pour ce faire, nous ferons appel des statistiques de manière à démontrer la position de ce mode de transport par rapport aux autres, tels que le transport maritime, le transport aérien ou le transport ferroviaire. Ces statistiques nous permettront également de voir, en manière de pourcentages, l’importance de l’utilisation de ce mode de transport dans chaque région du Canada. Nous allons parler des entreprises de camionnage