Responsabilité Transporteur Ferroviaire

supplémentaires. 9 Commerce international Chapitre II - I -ère PARTIE : LA LOGISTIQUE • ESPACE Les opérations d'exportations et d'importations de marchandises impliquent une obligation de transport, l'éloignement géographique du vendeur et du transporteur confère a celui ci une dimension internationale. Parmi les questions relatives a l'organisation matérielle du transport ,il faut prendre en compte, la nature des produits, la quantité ,l'urgence, la distance géographique, et la localisation qui

Français) Siège de la SNCF, 34 rue du Commandant Mouchotte, 75014 Paris Forme : établissement à caractère industriel et commercial Activités : Transport de voyageurs et de fret, exploitation ferroviaire, gestionnaire d'infrastructure délégué (GID) pour Réseau ferré de France (RFF) et ingénierie ferroviaire Direction : Guillaume PEPY, Président  Création de l’entreprise La SNCF a été créée le 1er janvier 1938. A partir de cette date, son histoire se confond pratiquement avec celle des chemins

fonctionnement du transport combiné. 8 b) Les enjeux économiques et environnementaux. 8 B) Le projet . 12 C) Les aspects techniques. 12 III – Les missions réalisées. 16 A) Etude du dossier des autoroutes ferroviaires. 16 1 - La chaîne logistique. 16 2 – L’étude économique. 18 B) Préparation du questionnaire. 22 C) Etude de la ligne Brest – Anvers. 24 D) Réalisation du projet logo ISIFRET 26 IV – Problèmes

Université Paul Cézanne – Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Centre de Droit Maritime et des Transports LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR MARITIME DANS LE TRANSPORT MULTIMODAL Mémoire de Master II professionnel de Droit Maritime et des Transports Présenté par Ansam EL OKBANI Sous la Direction de Maître Christian SCAPEL Année Universitaire 2008/2009 - L’avenir n’est jamais que du présent à mettre en ordre. Tu n’as pas à le prévoir, mais à le permettreAntoine de

Transport ferroviaire Amandine, Floriane, Catherine, Eva Plan : I. Définition II. Caractéristiques III. Avantages IV. Inconvénients V. Défis VI. Présentation d’un cas I. Définition C’est un mode de transport pour les hommes et/ou la marchandise grâce aux trains. En France, le transport ferroviaire est marqué par une nette prédominance du trafic voyageurs, tiré en particulier par la grande vitesse ferroviaire . II. Caractéristiques L'infrastructure des chemins de fer est appelée

le droit du travail * Tribunal de commerce qui règle les litiges des commerces.Quand les montants des dommages sont inférieurs à 10 000€ c’est le TI qui s’en charge. Quand c’est supérieur à 10 000€ c’est le TGI qui s’en occupe. * action en responsabilité : c’est une attaque qui dit que « par sa faute je veux une réparation de préjudice ». | Toutes les réponses au droit pénal sont dans le code pénal.Il y a 3 types d’infractions : * contravention (le moins grave, exemple tapage nocturne, routier…)

repose essentiellement sur l’industrie du transport. Ce pays entend conforter sa place de porte logistique de l’Europe. Rotterdam est le premier port d’Europe. Amsterdam est l’une des quatre premières plates-formes aéroportuaires d’Europe. Les transporteurs routiers hollandais assurent de l’ordre du tiers des trafics internationaux à l’intérieur de l’Union Européenne. C’est un pays par ailleurs qui sait tirer profit de sa voie d’eau. Il fait valoir un bon équilibre en termes de répartition modale

au Gabon. Cependant, un conflit est possible entre cette Convention et l’Acte uniforme. En matière de transport ferroviaire, il y a d’une part la Convention de Berne adoptée le 14 oct. 1890 avec deux composantes : l’une pour les marchandises et l’autre pour les voyageurs ; d’autre part, les règles uniformes COTIF (La Convention relative aux transports internationaux ferroviaires) de 1980. S’agissant du transport aérien, il y a la Convention de Varsovie du 12 oct. 1929 amendée par une série de

traçabilité en cascade (page : 50) Schéma de la traçabilité en réseau (page : 51) Schéma de la traçabilité synchrone (page : 52) Introduction Le transport international peut prendre plusieurs formes tel que : Le routier, l’aérien, le ferroviaire, et enfin le maritime Le transport international par voie maritime occupe un pourcentage très important dans le volume des expéditions internationales Et parmi les modes de transport maritime utilisé ; on trouve le conventionnel complet et le

1990 et n’a cessé d’augmenter ses parts de marché. C’est le seul mode qui permet de vraiment réaliser un porte à porte entre fournisseur et client. Mais engendre des effets négatifs : encombrement, pollution, insécurité. B) Le transport ferroviaire Né de la révolution industrielle. Les premières lignes de chemin de fer ont été inaugurées en Angleterre. On construit des lignes pour servir les usines et on se limite en Europe Occidentale à quelques liaisons destinées surtout aux voyageurs