Retard De La Declaration De La Tva Au Maroc

méthodes d évaluation à la date d entrée :...................................................52 CHAPITRE 9 : la determination de la t.v.a due ..................................................................53 I-les règles fiscales relatives à la TVA (1) : .............................................................................53 1-le régime de la taxe à l intérieur : .........................................................................................53 CHAPITRE 10 : les enregistrement

fournisseurs soit bien payés à temps et que nos clients nous règlent leurs créances sans trop de retard, j’ai dû en rapport à cette activité rédiger et envoyer des lettres de relances lorsque que cela s’avéré nécessaire. -la déclaration de TVA : j’ai établi la déclaration de T.V.A du mois de Mai, pour cela j’ai éditer les comptes de TVA sur le logiciel comptable puis j’ai pu définir le montant de la TVA à payer. Je devais ensuite remplir la CA12 puis l’enregistrer en comptabilité, sur l’imprimé tout

© Fonds monétaire international 2005 Août 2005 Rapport du FMI n° 05/298 January 29, 2001 Maroc : rapport sur l’observation des normes et codes — Transparence des finances publiques Le présent rapport a été préparé par une équipe des services du Fonds monétaire international à titre de document de référence aux fins des consultations périodiques avec le pays membre. Il a été achevé le 2 août 2005 à l’aide des informations disponibles à cette date. Les vues qui y sont exprimées sont celles de l’équipe

enregistré dans une fiche entretien du véhicule. * Prise de carburant pour les véhicules affectés aux services communs. * application de la procédure en cas d’accident de circulation : * établissement d’un PV et constat ; * déclaration de l’accident à la compagnie d’assurance ; * détermination de la responsabilité de l’accident ; * réparation du véhicule. Si la responsabilité de l’accident incombe à la partie adverse, les factures des frais de réparation sont envoyées

recouvrement des créances publiques. Elle fixe les droits et les obligations des contribuables en matière de paiement d’impôts et autres créances mises à leur charge. p. 2 p. 3 taxes sur déclaration? 7 A quoi s'expose-t-on en cas de dépassement du délai de paiement? 8 En plus des majorations de retard, à quoi s'expose le contribuable qui ne règle pas ses dettes fiscales ? 8.1 Le commandement: 8.2 La saisie mobilière 8.3 La vente des biens saisis 9 Le percepteur peut-il saisir d’autres biens

La fiscalité de la transmission des petites et moyennes entreprises au Maroc GROUPE ISCAE 2012 CENTRE DE CASABLANCA La fiscalité de la transmission des Petites et Moyennes Entreprises au Maroc Mémoire de fin d’étude Option : Finance-Comptabilité FAIT PAR : HMIMOU Ilham ENCADREMENT : M. EL ATTAR Mehdi ANNEE UNIVERSITAIRE : 2011/2012 Fiscalité de la transmission des PME au Maroc 1 Dédicace Je tiens à dédier le travail que j’ai accompli à :

Introduction Le Maroc est parmi les pays qui ont conclu un contrat de franchise avec le grand monstre coca cola pour cela sept sociétés d’embouteillages ont été fonde sur le territoire afin de parvenir aux besoins du consommateur. Parmi ces sociétés : la société centrale des boissons gazeuses à Salé. En effet Depuis sa création, le management de la Société des Boissons Gazeuses de Salé SCBG a connu plusieurs améliorations et la société a pu réaliser un développement important d’une part par

liquides……………………………………..…………………………….11 2- Service liquidation (2)…………………………………………………………………………………..13 2-1 Filière sucrerie……………………………………………………………..……………………………13 2-2 Services des précomptes………………………………………………..…………………………14 Partie 2 : Le politique de subvention au maroc C – Le système de subvention…………………………………………….……………………………..16 1- Rappel sur l’ancien système de subvention…………………..…………………………16 1.1 Description du système ………………………………………..……………………………..16 1.2 Evaluation du système…………………………………………..……………………………….16

prendre en considération sur cette dédicace. A tout (es) mes ami (es) : Trouvez ici le témoignage d’une fidélité et amitié infinie. SOMMAIRE Dédicace Introduction Chapitre 1 : Présentation de la Banque Populaire I. Historique du Groupe Populaire du Maroc - La phase de complémentarité - La phase de compétitivité - La phase de la mondialisation II. Organisation de groupe Banque Populaire Le Comité Directeur (CD) La Banque Centrale Populaire (BCP) La Banque Populaire Régionale (BPR) Les Agences Chapitre

|[pic] |ROYAUME DU MAROC |[pic] | | |*-*-*-*-*-* | | | |MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES | | | |CADRES