Retenue à La Source Définition

UNIVERSITE DU 7 NOVEMBRE A CARTHAGE INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE CARTHAGE NOTES DE COURS DE FISCALITE Pour les étudiants de la troisième année Sciences Comptables. L’IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET L’IMPOT SUR LES SOCIETES Abdelmajid ABOUDA Professeur agrégé de droit privé à l’Institut des Hautes Etudes Commerciales de Carthage Septembre 2006 1 A. ABOUDA IRPP & IS 2006 L’impôt sur le revenu des personnes physiques et l’impôt sur les

1. INTRODUCTION 2. L'EAU, GENERALITÉS 3. DÉFINITION & COMPOSANTES DU SYSTEME HYDROLOGIQUE 3.1. Définition 3.2. Les précipitations 3.3. L'évaporation 3.4. L'interception et le stockage 3.5. L'infiltration et la percolation 3.6. Les écoulements 4. LA REPARTITION DES EAUX 4.1. A l'échelle du globe 4.2. A l'échelle des continents 4.3. A l'échelle d'une zone géographique 5. LE BILAN HYDRIQUE 1.INTRODUCTION ● La question de la disponibilité et d'accès à l'eau est sans aucun doute un des problèmes

comptable à la lumière de son contexte. Le Maroc a promulgué récemment deux lois(1) relatives à l'instauration d'un droit comptable et à l'exercice de la profession d'expert-comptable au Maroc. Ces deux lois revêtent une importance capitale pour une meilleure qualité des comptes des entreprises marocaines et s'insèrent "dans le cadre d'un programme engagé par le gouvernement marocain destiné à améliorer l'environnement des entreprises en vue de leur offrir des conditions plus favorables à leur compétitivité

qui différencie l’entreprise performante de l’entreprise non performante ce sont avant tous les hommes, leur enthousiasme, leur créativité, tout le reste peut s’apprendre ou se copier.   Ainsi à travers l’histoire de l’humanité, la prise de conscience de la place que doit occuper l’homme dans les organisations a été faite d’une manière très lente. En effet les dirigeants se sont rendu compte progressivement qu’il n’est pas de richesses que l’homme, richesse qu’il faut gérer, dynamiser et promouvoir

EL MELLOUKI Réalisé par : ELYOUBI ADIL Année universitaire 2012/2013 1. Définition Le plan de financement est un document prévisionnel et un outil de synthèse de la politique financière du long terme. Etabli, en général pour une durée de 3 à 6 ans, il récapitule les différents flux annuels résultant des besoins et des ressources de l’entreprise. Il est donc l’expression financière du projet d’investissement

aussi le siècle de l’histoire. Il a fallut attendre la philosophie des Lumières au 18e siècle puis la création d’institutions comme les archives nationales en 1808 pour voir l’histoire devenir un domaine d’étude qui n’est plus rattaché à la littérature. Mais l’histoire ne devient pas seulement une science rationnelle, elle est aussi un moyen de mettre la nation en avant. Ces remarques préliminaires nous amènent à poser le problème suivant : comment le 19e siècle a-t-il fait de l’histoire une science 

Extrait du traité des sciences et des techniques de la formation, ce document relate la question de la compétence à savoir si elle est aujourd’hui un concept nouveau. Cette question se développe sur trois axes : Pourquoi la compétence ?: qui selon l’organisation Taylorisme devient inutile de parler de compétence. La compétence comment ?: à savoir concrètement comment l’analyse t’on , le décrire ou l’utiliser. Enfin les grands

prévenir toute attaque et pour consolider sa situation, il fait acte de vassal à l’égard du sultan sélim 1er qui lui donne le titre de pacha et le nomme bey lerbey (émir des émirs). L’Algérie devient protectorat turc. A partir du milieu du 17éme siècle, l’autorité du pacha nommé par le sultan est partagée avec celle de l’agha, élu par la milice algéroise, puis un dey. En 1711, l’autorité du dey devient prépondérante. A l’intérieur du pays, les beys administrent et perçoivent les impôts. Il y’avait

système fiscal Malagasy La fiscalité se base uniquement sur les lois régis dans le CGI. 1. Notions fondamentales a. Définition et caractéristiques de l'impôts i. Définition L'impôt est un prélèvement obligatoire opéré par la Puissance Publique (l'Etat), non affecté sans contrepartie déterminée et destiné à assurer la couverture et la répartition des dépenses publiques. Cette définition repose sur le principe de l'égalité devant l'impôt. ii. Les principales caractéristiques 1) Notion de prélèvement

encore. Ils ont cependant été identifiés à l’étape de la clarification des besoins et de l’élaboration de la réponse, en somme, au moment où les fonctions et les composants du concept ont été retenus. Souvent, les composants, qui sont en fait les livrables ou les extrants, ont ensuite été détaillés dans un cahier de charges en bonne et due forme, ou encore, ont été développés en un ou plusieurs prototypes. • La clarification cerne et approfondit les besoins à l’origine du projet. • L’élaboration